Présentation du fonds

364 Ko

• Contexte

• Historique de la conservation

  Ce document est entré aux Archives départementales lors d’une inspection communale en 2018.

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  Indexation

• Type de documents

  Documents écrits

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

• Autres instruments de recherche

  FRAD031_Hdepot11

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  23/12/2020 10:40:10

• Dernière mise à jour :

  01/07/2021 09:55:49

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.