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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Présentation du producteur

    L’Institut d’Études Politiques (IEP) de Toulouse ou Sciences Po Toulouse, est un établissement public administratif français d'enseignement supérieur et de recherche, fondé à Toulouse en 1948.

    Associé à l'université Toulouse I Capitole (UT1) et membre de la Communauté d'universités et...

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  • Historique de la conservation

    Les archives étaient conservées dans les différents locaux d'archives de l'établissement, répartis sur plusieurs niveaux. Elles ont été triées, classées et préparées en versement par le prestataire du marché régional Pro Archives systèmes. Les éliminations règlementaires ont été réalisées par le...

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  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Ce versement comprend les archives administratives et scolaires de l'Institut d'études politiques de Toulouse. On y trouve les dossiers de politique générale tels que les dossiers d'élections, des procès-verbaux de séances de conseils d'administration et autres instances décisionnaires, des...

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  • Tris et éliminations

    Les copies produites par les étudiants lors des examens (articles 66 et 67) ont été échantillonneés en application de l'instruction du 22/2/2005 : conservation de 1% des copies produites pour les années se terminant en 5 (2005, 2015). Le reste des copies non sélectionnées a été détruit avec le...

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  • Mode de classement

    Ordre chronologique.


  • Indexation

  • Sujets
    enseignement supérieur / sciences humaines
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.

  • Autres instruments de recherche
    FRAD031_8377W

  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (cheffe de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

  • Date de création :
    25/06/2020
  • Dernière mise à jour :
    25/06/2020 16:53:15
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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