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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Présentation du producteur

    Le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Toulouse-Occitanie est un établissement public à caractère administratif sous la tutelle du Cnous (qui régit les Crous au national) et du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Le statut de...

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  • Historique de la conservation

    Les archives étaient conservées dans le local d'archives du CROUS de Toulouse. Le versement a été préparé par le prestataire régional Pro archives systèmes en 2019 à la demande de la direction du CROUS.

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    14/01/2020

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Ce versement est composé des dossiers d'administration générale, de l'organisation du CROUS, du suivi de l'activité, des comptes rendus de conseils, commissions et comités dont le comité d'hygiène et sécurité et la commission paritaire régionale, des dossiers d'activités du directeur, des...

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  • Tris et éliminations

    Lors de la préparation du versement, des éliminations ont été pratiquées règlementairement avec le visa des Archives départementales.

  • Mode de classement

    Ordre chronologique.


  • Indexation

  • Sujets
    aide sociale / étudiant / œuvres scolaires
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

    5819 W / 5458 W


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

  • Date de création :
    18/02/2020
  • Dernière mise à jour :
    18/02/2020 14:16:36
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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