Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  Les archives étaient conservés dans les bureaux des agents en charge du service de la jeunesse et de l'éducation populaire.

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  29/03/2019

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Le versement est composé de dossiers produits par le service en charge de la jeunesse et de l'éducation populaire entre 1996 et 2013. On trouve des contrats éducatifs locaux conclus avec les communes et regroupements de communes dans le cadre de projets éducatifs de territoire, visant à...

   ...  

  Le versement est composé de dossiers produits par le service en charge de la jeunesse et de l'éducation populaire entre 1996 et 2013. On trouve des contrats éducatifs locaux conclus avec les communes et regroupements de communes dans le cadre de projets éducatifs de territoire, visant à développer le lien social et la politique éducative en Haute-Garonne.

   

• Tris et éliminations

  Tous les documents ont été versés en intégralité.

• Mode de classement

  Classement par commune ou regroupement de communes.

• 
  Indexation

• Sujets

  projet éducatif

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  6847 W / 7279 W / 7417 W / 7500 W / 7541 W / 7724 W / 7802 W / 8145 W / 8252 W

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

• Date de création :

  25/04/2019

• Dernière mise à jour :

  30/10/2019 15:44:49

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

   ...  

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.