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8141W

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Présentation du producteur

    Les conséquences de la première guerre mondiale placent la communauté nationale devant la responsabilité de traiter trois questions : celle des mutilés de guerre, des orphelins et des anciens combattants. L’Office national des mutilés et réformés est créé en 1916, dans la tourmente de la...

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  • Historique de la conservation

    Les dossiers ont été conservés tout au long de leur durée d'utilité administrative au sein du service départemental de l'ONAC de la Haute-Garonne (rue des Teinturiers puis rue Roquemaurel à Toulouse).

    Une archiviste contractuelle, missionnée par la Direction générale, est intervenue en 2017 au...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    10 juillet 2018

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Le versement 8141W émane de l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre, service départemental de la Haute-Garonne.

    Il traite plus précisément des missions de solidarité : un premier ensemble (art. 1 à 13) est constitué de dossiers de pupilles de la nation nées entre...

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  • Tris et éliminations

    Les archives ont été triées conformément à l'instruction interministérielle DPACI/RES/2008/012 du 31 décembre 2008.

    Les dossiers de pupilles de la Nation font l'objet d'une conservation intégrale.

    Les dossiers individuels des anciens combattants font l'objet d'un échantillonage qualitatif. Les...

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  • Mode de classement

    Les dossiers de pupilles de la Nation acceptés et refusés sont classés par année de naissance puis par ordre alphabétique.

    Les dossiers individuels des anciens combattants sont également classés par année de naissance puis par ordre alphabétique.

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  • Indexation

  • Sujets
    ancien combattant / pupille de la nation / guerre
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

    Se référer à l'État des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne (partie Défense, anciens combattants).

  • Cotes associées (autre producteur)

    Se référer à l'État des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne pour obtenir un état des sources complet.


  • Notes

  • Seuls les dossiers faisant l'objet d'une conservation intégrale (ici, les dossiers de pupilles) ont fait l'objet d'un listing nominatif.


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Nathalie Regagnon (Chef du service des relations avec les administrations), sous la direction d'Anne Goulet (Directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne)

  • Date de création :
    26/06/2019
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 11:20:15
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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