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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Présentation du producteur

    "Les académies ont été créées par le décret impérial du 17 mars 1808, en application de la loi du 10 mai 1806 organisant l’Université impériale. Le décret dispose que l’Université « sera composée d’autant d’académies qu’il y a de cours d’appel ».

    L’académie de Toulouse s’étend alors sur les...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    20/06/2017

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Ce versement comprend les sujets du concours 2016 ainsi qu'un échantillon des copies individuelles et des spécimens des travaux collectifs des élèves.

    Le concours national de la résistance et de la déportation a été officiellement crée en 1961 par Lucien Paye, ministre de l’Education Nationale,...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Sélection d’un échantillon systématique en application du cadre méthodologique pour l’évaluation, la sélection, l’échantillonnage des archives publiques de 2014 ; conservation de spécimens remarquables, du palmarès départemental et national. Effectif de départ considéré comme homogène annuel de...

     ...  
  • Mode de classement

    Echantillon systématique, spécimens remarquables puis palmarès national et départemental, par catégorie de travaux (de 1 à 6).


  • Indexation

  • Sujets
    copie d’examen / résistance
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

    7146 W (2011)/ 7379 W (2012)/ 7565 W (2013)/ 7729 W (2014)/ 7927 W (2015).


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

  • Date de création :
    04/10/2017
  • Dernière mise à jour :
    31/10/2019 10:54:53
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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