Présentation du fonds

50 Ko

• Contexte

• Historique de la conservation

  Versement à conservation définitive.

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  28/08/2012

• 
  Indexation

• Sujets

  conseil général

• Type de documents

  délibération

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  08/12/2016

• Dernière mise à jour :

  01/12/2020 13:24:53

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.