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Séance extraordinaire de 1990 sur le projet de liaison par autoroute de Toulouse et Pamiers (A20) 30 mars, préparation, suivi et décisions. Budget 1991 21 janvier, préparation et suivi. 25 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième et troisième commission. 28 janvier, préparation et suivi ; décisions de la quatrième et cinquième commission. 30 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. -
Budget 1991 31 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 1er février, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. 24 juin, préparation et suivi. 26 juin, préparation et suivi ; décisions de la deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 27 juin, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances et de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 28 juin, préparation et suivi ; décisions de la troisième et quatrième commission.
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Séance extraordinaire de 1991 sur la taxe départementale, le revenu, la fiscalité 1992 et le vote des abattements facultatifs 30 septembre, préparation, suivi et décision. Décision modificative (1991) 4 novembre, préparation et suivi. 6 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission : décisions de la commission des finances. 7 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première et deuxième ; décision de la commission des finances. 8 novembre, préparation et suivi ; décisions de la deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décision de la commission des finances.
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Budget primitif (1992) 20 janvier, préparation, suivi et décisions. 24 janvier, préparation et suivi ; décisions de la quatrième et cinquième commission. 27 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième et troisième commission. 29 janvier, préparation, suivi et décisions. 30 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 31 janvier, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances.
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Renouvellement du Conseil général (1992) 3 avril, préparation, suivi et décisions. 14 avril, préparation, suivi et décisions. Première décision modificative (1992) 22 juin, préparation et suivi. 24 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 25 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 26 juin, préparation, suivi et décisions.
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Deuxième décision modificative (1992) 3 novembre, préparation et suivi. 4 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 5 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et quatrième commission ; décisions de la commission des finances. 6 novembre, préparation et suivi ; décisions de la deuxième et quatrième commission.
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Budget primitif 1993 18 janvier, préparation et suivi. 21 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 22 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 25 janvier, préparation et suivi. 27 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et quatrième commission.
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Budget primitif 1993 28 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 29 janvier, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. Séances extraordinaire (1993) 22 février - SETOMIP (société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées), préparation, suivi et décisions. 19 avril - ajustement du produit fiscal et des taux pour 1993, préparation, suivi et décisions.
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Première décision modificative (1993) 21 juin, préparation et suivi. 23 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 24 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 25 juin, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances.
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Séance extraordinaire (1993) 26 juillet - tracé de l'autoroute Toulouse-Pamiers (A20), préparation, suivi et décision. 6 décembre - aménagement du territoire, préparation et suivi. Deuxième décision modificative (1993) 15 novembre, préparation et suivi. 18 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission, et de la commission des finances. 22 novembre, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances.
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Budget primitif 1994 17 janvier, préparation et suivi. 21 janvier, préparation et suivi, décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième commission et cinquième commission. 24 janvier, préparation et suivi. 26 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances.
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Budget primitif 1994 27 janvier, préparation, suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et quatrième commission. 28 janvier, préparation, suivi et décisions. Séances extraordinaires (1994) 4 mars - ajustement du produit fiscal et des taux pour 1994 et tarif des vignettes millésimées, préparation, suivi et décisions. 1er avril - renouvellement triennal, réparation et suivi.
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Première décision modificative (1994) 20 juin, préparation et suivi. 22 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 23 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 24 juin, préparation, suivi et décisions.
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Deuxième décision modificative (1994) 7 novembre, préparation, suivi et décisions. 9 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 10 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et cinquième commission. 14 novembre, préparation et suivi, délibérations.
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Budget primitif 1995 16 janvier, préparation et suivi. 20 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 23 janvier, préparation et suivi. 25 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, troisième et cinquième commission. 26 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 27 janvier, préparation et suivi.
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Séance extraordinaire sur l'application de la loi 95.65 du 19/01/1995 : fonctionnement des groupes d'élus ; création de postes. Ajustement du produit fiscal et des taux pour l'imposition 1995 ; fixation des tarifs des vignettes millésimées 1996 ; montant de l'emprunt 27 mars, préparation et suivi ; décisions de la première commission ; décisions de la commission des finances. Première et deuxième décision modificative (1995) 26 juin, préparation et suivi. 28 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 29 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 3 juillet, préparation, suivi et décis
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Deuxième décision modificative (1995) 6 novembre, préparation et suivi. 8 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième commission et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 9 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 10 novembre, préparation et suivi ; décisions de la troisième commission et de la commission des finances.
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Budget primitif 1996 5 février, préparation et suivi. 7 février, préparation et suivi ; décisions de la deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 8 février, préparation et suivi ; décisions de la première et deuxième commission. 9 février, préparation et suivi. Séance extraordinaire sur l'ajustement du produit fiscal à la fixation des taux d'imposition 1996, tarif de la vignette millésimée (1996) 22 mars, préparation et suivi. Première décision modificative (1996) 24 juin, préparation et suivi. 26 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances.
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Première décision modificative (1996) 27 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 28 juin, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. Séances extraordinaires sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération toulousaine (1996) 30 septembre, préparation et suivi. 1er octobre, préparation et suivi ; décisions de la première et de la commission plénière. Deuxième décision modificative (1996) 21 octobre, préparation et suivi. 23 octobre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième commission ; décisions de la commission des finances. 24 octobre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, q
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Séance extraordinaire sur le remodelage cantonal (1997) 10 janvier, préparation, suivi et décisions. Budget primitif 1997 20 janvier, préparation et suivi. 23 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 24 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et quatrième commission. 27 janvier, préparation et suivi. 29 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et cinquième commission.
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Budget primitif puis première décision modificative (1997) 30 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 31 janvier, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. 23 juin, préparation et suivi. 25 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième et quatrième commission ; décision de la commission des finances. 26 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 27 juin, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances.
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Deuxième décision modificative (1997) 3 novembre, préparation et suivi. 5 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 6 novembre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 7 novembre, préparation et suivi ; décisions de la cinquième commission ; décisions de la commission des finances.
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