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7328 W

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Présentation du producteur

    La CRAM Midi-Pyrénées est un organisme de sécurité sociale chargée de coordonner, dans certains domaines, l'action des caisses primaires d'assurance maladie (CPAM), mais leurs activités s'exerçaient surtout dans l'assurance vieillesse (retraites) et les risques professionnels.

    La CRAM était une...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    22 novembre 2012

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Le versement 7328 W est tout d'abord constitué d'archives du service Communication : une étude visant à évaluer la complétude de ce fonds a fait apparaître que les collections de dossiers des différents projets et actions de communication de la CRAM étaient lacunaires ; aussi a-t-il été décidé,...

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  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation

  • Sujets
    assurance vieillesse / / / organisme de sécurité sociale / profession médicale / relations publiques / retraité / établissement de santé
  • Type de documents
    dossier individuel / Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Nathalie Regagnon (cheffe de service) sous la direction de Jean Le Pottier (directeur).

  • Date de création :
    06/12/2012
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 11:25:22
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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