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Critère(s) de recherche: Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
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DUP du 30 janvier 1998 (Saint-Simon, aménagement du carrefour entre les chemins de Tucaud et du Loup). DUP du 11 février 1998 (Saint-Simon, aménagement de trois carrefours entre le chemin de Canto-Laeuzette et la rue du cimetière, entre les chemins Neuf, de Moulong et du loup et entre les chemins de Lestang et du Renard). DUP du 19 mars 1998 (Villenouvelle, extension du terrain des sports avec aménagement de deux parkings et création d'un bâtiment). 
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DUP du 6 avril 1999 (Toulouse, aménagement d'un cheminement piétons/cycles de la rue de la Llagon au chemin de Catala dans le secteur de Lardennes). DUP du 8 avril 1999 (Toulouse, liaison piétone entre chemin de Rocamadou et rue de la Llagone). DUP du 14 mai 1999 (Quint-Fonsegrives, création de la zone artisanale Ribaute II). DUP du 4 juin 1999 (Colomiers, ZAC de Monturon).
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DUP du 2 décembre 1999 (Toulouse, création de la passerelle Amouroux). DUP du 6 décembre 1999 (Toulouse, élargissement du chemin Teynier). DUP du 7 décembre 1999 (Cugnaux, constitution de réserves foncières en vue de la réalisation d'équipements collectifs dans le parc de Rachety). DUP du 16 décembre 1999 (Saint-Orens de Gameville, création d'un cimetière avec parking).
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Dossiers contentieux. - DUP du 9 novembre 1990 (Fonsorbes, ZAC au lieu-dit Mondran). DUP du 30 avril 1992 (Gouaux de Larboust, création de réserves foncières en vue de l'extension de la station de ski des Agudes). DUP du 2 juin 1992 (Montberaud, acquisition de chemins). DUP du 8 juin 1999 (Balma, réalisation d'une voie de contournement du CEAT et constitution d'une réserve foncière).
