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Association socio-éducative de Bagatelle (230 J)

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Producteur
    Association socio-éducative de Bagatelle
  • Historique de la conservation

    L’association a changé six fois de locaux avant de s’installer, en 2002, dans les locaux du 147 rue Henri Desbals 31100 Toulouse.

    Le Conseil départemental de la Haute-Garonne, via l'équipe de prévention spécialisée de Bagatelle (qui a repris les attributions de l'ASEB), a transféré ces documents...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Don

  • Dates d'entrée
    2014 (informel) ; formalisée en 2019

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Fonds non classé.

    Avant son entrée aux archives départementales, les typologies suivantes ont été repérées dans les derniers locaux occupés par l'association : dossier de création et de dissolution, statuts, réglements, correspondance, budgets, rapports d'activité, bilans individuels...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Une partie de la comptabilité a été détruite après réévaluation du fonds.


  • Indexation

  • Sujets
    association

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Non communicable (fonds non classé)

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

  • Date de création :
    01/10/2021 15:40:21
  • Dernière mise à jour :
    01/02/2023
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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