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Bachelot, Bernard

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: compagnie d'assurances

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Présentation des notices

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  • Sinistres et contentieux. (1972-1994)
    • Stade toulousain, quartier des Sept-Deniers, Toulouse : construction des tribunes, des vestiaires, du hall du tennis, du club house et du gymnase. Maitre d'ouvrage : M. Bimes, président de l'association les Amis du Stade Toulousain. (1981-1990)
      Contexte : Bachelot, Bernard > Sinistres et contentieux.
      Cote : 140 J 146
      Intitulé : Stade toulousain, quartier des Sept-Deniers, Toulouse : construction des tribunes, des vestiaires, du hall du tennis, du club house et du gymnase. Maitre d'ouvrage : M. Bimes, président de l'association les Amis du Stade Toulousain.
      Date : 1981-1990

      Présentation du contenu :

      Ce dossier contient plusieurs affaires de contentieux : M. Dominique Alet, architecte contre l'association des Amis du Stade toulousain, le Stade toulousain et Bernard Bachelot pour contrat d'honoraires non respecté. L'association des Amis du Stade toulousain contre la société Gregori pour sinistre. Ingénieur expert nommé : Jean Dautezac. L'association des Amis du Stade toulousain contre l'assurance U.A.P. suite à des désordres affectant les carrelages des installations sportives. Expert désigné : M. Simonetta



      Sujet : compagnie d'assurances / installation sportive / architecte / architecture / contentieux administratif / expert / sinistre
      Personne : Bimes, Christian (président de l'association Les Amis du Stade toulousain) / Alet, Dominique (architecte) / Dautezac, Jean (ingénieur expert) / Simonetta (expert en assurances) / Bachelot, Bernard (architecte)
      Organisme : Association Les Amis du Stade toulousain / Union des Assurances de Paris (UAP) / Gregori International (Saint-Jory) / Société anonyme Gregori (Saint-Jory)
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Stade Ernest-Wallon
      Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

    • Villa Martinez-Gabaldon, Vieille-Toulouse : construction, 1972. Maitre d'ouvrage : M. Martinez-Gabaldon. (1984-1990)
      Contexte : Bachelot, Bernard > Sinistres et contentieux.
      Cote : 140 J 147
      Intitulé : Villa Martinez-Gabaldon, Vieille-Toulouse : construction, 1972. Maitre d'ouvrage : M. Martinez-Gabaldon.
      Date : 1984-1990

      Présentation du contenu :

      M. Ramiro Gabaldon contre Bernard Bachelot, la SMBTP (Société mutuelle des assurances du bâiment et des travaux publics), et la STEP (Société d'études et de préfabrications) pour sinistre. Ingénieur expert : Louis Niel.



      Sujet : compagnie d'assurances / logement individuel / architecte / architecture / contentieux administratif / expert / sinistre
      Personne : Martinez-Gabaldon (famille) / Niel, Louis (ingénieur expert) / Gabaldon, Ramiro / Bachelot, Bernard (architecte)
      Organisme : Société mutuelle des Assurances du Bâtiment et des Travaux publics (SMBTP) / Société d'Études et de Préfabrications (STEP)
      Lieu : Vieille-Toulouse (Haute-Garonne, France)
      Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

    • Le Parc Périole 2e tranche, 63 route d'Agde, Toulouse : construction de 37 logements, bâtiments K, L, M, N. Maitre d'ouvrage : SCI Capitoul, 32 allées Jean-Laurès, Toulouse. Bureau d'études techniques : BET INCO, André Peysserand, 5 rue de l'Université, Toulouse, et BET IGCC, 56 rue Frantz Despagnet, Bordeaux. Contrôleur technique : CEP, 36 rue Jean Babinet, Toulouse. (1988-1991)
      Contexte : Bachelot, Bernard > Sinistres et contentieux.
      Cote : 140 J 150
      Intitulé : Le Parc Périole 2e tranche, 63 route d'Agde, Toulouse : construction de 37 logements, bâtiments K, L, M, N. Maitre d'ouvrage : SCI Capitoul, 32 allées Jean-Laurès, Toulouse. Bureau d'études techniques : BET INCO, André Peysserand, 5 rue de l'Université, Toulouse, et BET IGCC, 56 rue Frantz Despagnet, Bordeaux. Contrôleur technique : CEP, 36 rue Jean Babinet, Toulouse.
      Date : 1988-1991

      Présentation du contenu :

      Assignation de l'A.G.F. assurances générales de France et le Syndic de la copropriété Résidence le parc de Périole II représent épar M. Caubet contre B. Bachelot, le bureau d'études SEREQUIP, l'entreprise Bisseuil et la SMABTP pour sinistre : désordres relatifs aux installations d'équipement du chauffage. Ingénieur expert nommé : M. Poggiali



      Sujet : compagnie d'assurances / habitat urbain / logement collectif / syndic de copropriété / architecte / architecture / contentieux administratif / expert / sinistre
      Personne : Caubet / Peysserand, André / Poggiali, Marcel Henri Georges (ingénieur expert) / Bachelot, Bernard (architecte)
      Organisme : Assurance générale de France (AGF) / CEP (Toulouse) / SCI Capitoul (Toulouse) / Ingénierie générale Construction Coordination (IGCC) (Bordeaux) / Société d'Études d'Infrastructures et d'Équipement (SEREQUIP) (Toulouse) / Bureau d'Études techniques INCO (Toulouse) / Entreprise de Maçonnerie Bisseuil (Toulouse) / Groupe SMABTP
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Résidence Le Parc de Périole / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Route d'Agde / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Nicol
      Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation



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