Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Association Les Restos bébés

• Historique de la conservation

  Entré en deux fois et noté sous le n° 7952 au registre papier des entrées.

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  2006, 2013

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé.

  Comprend les dossier d'inscription et de suivi des bénéficiaires, de la correspondance et des pièces relatives au fonctionnement de la structure

• Tris et éliminations

  Aucun

• 
  Indexation

• Sujets

  aide sociale à l'enfance / enfant

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux réglements en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  09/09/2021 17:22:18

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.