Notice descriptive

Association Les Restos bébés (1994-[2006])  

  • Contexte
  • Producteur
    Association Les Restos bébés
  • Historique de la conservation

    Entré en deux fois et noté sous le n° 7952 au registre papier des entrées.

  • Modalités d'entrées

    Don

  • Dates d'entrée
    2006, 2013

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds non classé.

    Comprend les dossier d'inscription et de suivi des bénéficiaires, de la correspondance et des pièces relatives au fonctionnement de la structure

  • Tris et éliminations

    Aucun


  • Indexation
  • Sujets
    aide sociale à l'enfance / enfant

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Non communicable (fonds non classé)

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    09/09/2021 17:22:18
  • Dernière mise à jour :
    01/02/2023
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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