Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Caisse de retraites de la société des grands travaux du Sud-Ouest (Toulouse)

• Historique de la conservation

  4502 numéro du registre général papier des entrées.

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  24 mars 1994

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé.

  Patrimoine foncier. Fonctionnement : procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration. Personnel : bulletins de salaires, bordereaux des cotisations sociales. Affiliés : dossiers individuels. Comptabilité

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  Fonds classé.

  Patrimoine foncier. Fonctionnement : procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration. Personnel : bulletins de salaires, bordereaux des cotisations sociales. Affiliés : dossiers individuels. Comptabilité

   

• 
  Indexation

• Sujets

  assurance vieillesse / urbanisme

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  27/07/2021 15:48:53

• Dernière mise à jour :

  02/02/2023 17:19:14

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.