Notice descriptive

Caisse de retraite de la société des grands travaux du Sud-Ouest (1926-1992)  

  • Contexte
  • Producteur
    Caisse de retraites de la société des grands travaux du Sud-Ouest (Toulouse)
  • Historique de la conservation

    4502 numéro du registre général papier des entrées.

  • Modalités d'entrées

    Don

  • Dates d'entrée
    24 mars 1994

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Patrimoine foncier. Fonctionnement : procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration. Personnel : bulletins de salaires, bordereaux des cotisations sociales. Affiliés : dossiers individuels. Comptabilité


  • Indexation
  • Sujets
    assurance vieillesse / urbanisme

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter au règlement de la salle de lecture

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    27/07/2021 15:48:53
  • Dernière mise à jour :
    02/02/2023 17:19:14
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

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