Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  4492 numéro du registre général papier des entrées.

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  23 décembre 1993

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé

• 
  Indexation

• Sujets

  seigneurie

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  se reporter au règlement de la salle de lecture

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  13/07/2021 11:55:34

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.