Seigneurie de Gardouch Bélesta (58J)

Notice descriptive

Seigneurie de Gardouch Bélesta

Importance matérielle : 1,5 m.l.

Cotes extrêmes : 58 J 1 - 8

Producteur : Gardouch Bélesta (seigneurie)

Dates extrêmes : [1337-1599]

Contexte
Historique de la conservation
4492 numéro du registre général papier des entrées.
Modalités d'entrées
Don
Dates d'entrée
23 décembre 1993
Contenu
Présentation du contenu
Fonds non classé
Indexation
Sujets
seigneurie
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproductions
se reporter au règlement de la salle de lecture
Lieu de conservation
Toulouse - Site principal
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
13/07/2021 11:55:34
Dernière mise à jour :
01/02/2023
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.