Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  Versement 3166 W entré le 25 avril 1973, et recoté en sous-série 42 J, le 26 mars 2019.

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  25 avril 1973

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds non classé.

  Dossiers clients

• 
  Indexation

• Sujets

  avoué

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Non communicable (fonds non classé)

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  13/07/2021 09:31:56

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.