Madray, avoué à Toulouse (42J)

Notice descriptive

Maître Madray, avoué à Toulouse

Importance matérielle : 8,5 m.l.

Cotes extrêmes : 42 J 1 - 71

Producteur : Madray

Dates extrêmes : [1920-1970]

Contexte
Historique de la conservation
Versement 3166 W entré le 25 avril 1973, et recoté en sous-série 42 J, le 26 mars 2019.
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
25 avril 1973
Contenu
Présentation du contenu
Fonds non classé.

Dossiers clients
Indexation
Sujets
avoué
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproductions
Se reporter au règlement de la salle de lecture.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
13/07/2021 09:31:56
Dernière mise à jour :
01/02/2023
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.