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Population. Affaires économiques. Statistiques

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Producteur
    Haute-Garonne (France). Préfecture
  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Cette sous-série est constituée de trois thématiques distinctes, la population, les affaires économiques et les statistiques :

    - Actuellement, seule la partie relative à la population a fait l’objet d’un classement en 2003. Les dernières opérations de classement des archives contemporaines ont...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Les rapports annuels des Archives départementales font état de lacunes du fait de ventes et destructions d'archives ayant eu lieu au début du XXe siècle : les lacunes seront précisées après classement définitif de la sous-série.

    Les articles constituant l'inventaire proposés ne sont décrits que...

     ...  

  • Indexation

  • Lieux
    Haute-Garonne (France ; département)

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Site principal

  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    L’inventaire de la partie Population a été réalisé par René Toujas et Françoise Petit en 2003.

    Les inventaires provisoires ont été établis en 2023 à partir des travaux réalisés des années 1940 aux années 1960 par le rédacteur Paul Bayard, puis le directeur Henri Blaquière.

    Ils ont ainsi doté la...

     ...  
  • Date de création :
    22/08/2023 09:21:42
  • Dernière mise à jour :
    02/02/2024 10:49:57
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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