Présentation du fonds

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques à la justice de paix de Toulouse canton ouest et de Blagnac.

  Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du...

   ...  

  Ne sont présentées ici que les particularités spécifiques à la justice de paix de Toulouse canton ouest et de Blagnac.

  Pour une présentation générale du contenu, de la typologie des documents, des modalités de classement, voir l’Introduction générale au répertoire des justices de paix du département.

  Fonds entièrement classé

   

• 
  Indexation

• Sujets

  justice de paix

• Lieux

  Blagnac, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse-Ouest, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 39 p.

  Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, puis Marie-Astrid Zang, conservateur, et Anne Goulet, conservateur général, directrice...

   ...  

  Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 39 p.

  Réalisé par Isabelle Ottaviani, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, puis Marie-Astrid Zang, conservateur, et Anne Goulet, conservateur général, directrice des Archives départementales, Toulouse, septembre 2018 (dernière révision mars 2022)

   

• Date de création :

  28/01/2020

• Dernière mise à jour :

  09/10/2023 15:20:02

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.