Imprimer cette page

Justice de paix du canton du Fousseret

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: commerce de détail

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Attributions administratives
    • Professions réglementées
      • Dépôt d'actes
        • Livre de comptes. (1845-1859)
          Contexte : Justice de paix du canton du Fousseret > Attributions administratives > Professions réglementées > Dépôt d'actes
          Cote : 4 U 13 166
          Intitulé : Livre de comptes.
          Date : 1845-1859

          Importance matérielle : Registre, plus un petit cahier.
          Présentation du contenu :

          1845 (5 avril)-1859 (14 octobre)

          Provenance non identifiée, mais il s’agit vraisemblablement du livre de comptes pour un commerce (il y est fait mention de produits d’épicerie et autres marchandises diverses : cierges, paires de sabots, lot d’assiettes, clous, planches, pot de chambre, etc.)

          Une page par débiteur, indiquant les noms, prénoms et commune de résidence de celui-ci, avec détail annuel des marchandises achetées et des sommes dues.

          Ce document pourrait également faire partie d’un dossier de procédure



          Sujet : commerce de détail / épicerie / droguerie / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / enregistrement judiciaire / profession réglementée
          Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : livre comptable



haut de page