Contexte : Justice de paix du canton du Fousseret > Attributions administratives > Professions réglementées > Dépôt d'actes
Cote : 4 U 13 166
Intitulé : Livre de comptes.
Date : 1845-1859
Importance matérielle : Registre, plus un petit cahier.
Présentation du contenu : 1845 (5 avril)-1859 (14 octobre)
Provenance non identifiée, mais il s’agit vraisemblablement du livre de comptes pour un commerce (il y est fait mention de produits d’épicerie et autres marchandises diverses : cierges, paires de sabots, lot d’assiettes, clous, planches, pot de chambre, etc.)
Une page par débiteur, indiquant les noms, prénoms et commune de résidence de celui-ci, avec détail annuel des marchandises achetées et des sommes dues.
Ce document pourrait également faire partie d’un dossier de procédure
Sujet : commerce de détail / épicerie / droguerie / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / enregistrement judiciaire / profession réglementée
Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : livre comptable