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Comptabilité générale du département

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: insoumis "

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  • Budgets et comptes annuels

     (1805-1940)

    • Pièces de dépenses

       (an VIII-1940)

      • Pièces de dépenses. Chapitre 28 (secours à des réfugiés étrangers et hébergement d'insoumis espagnols).

         (1880-1910)
        Contexte : Comptabilité générale du département > Budgets et comptes annuels > Pièces de dépenses
        Cote : 3 N 463
        Intitulé :

        Pièces de dépenses. Chapitre 28 (secours à des réfugiés étrangers et hébergement d'insoumis espagnols).

        Date : 1880-1910

        Sujet : "aide sociale / réfugié / étranger / réfugié de guerre / insoumis " / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
        Lieu : Espagne / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
        Type de document : Documents écrits



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