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Comptabilité générale du département

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant

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Présentation des notices

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  • Budgets et comptes annuels

     (1805-1940)

    • Emprunts

       (1855-1938)

      • Emprunt de 150 000 F. Amortissement. Délibération du Conseil Général du 21 août 1896. (travaux de grosses réparations à l'asile public d'aliénés de Braqueville).

         (1896/1896)
        Contexte : Comptabilité générale du département > Budgets et comptes annuels > Emprunts
        Cote : 3 N 234
        Intitulé :

        Emprunt de 150 000 F. Amortissement. Délibération du Conseil Général du 21 août 1896. (travaux de grosses réparations à l'asile public d'aliénés de Braqueville).

        Sujet : hôpital psychiatrique / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation / dette publique
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
        Type de document : Documents écrits

      • Emprunt de 100 000 F. Amortissement. Délibération du Conseil Général du 5 mai 1908. (Travaux de grosses réparations à effectuer à l'asile public d'aliénés de Braqueville).

         (1908/1908)
        Contexte : Comptabilité générale du département > Budgets et comptes annuels > Emprunts
        Cote : 3 N 242
        Intitulé :

        Emprunt de 100 000 F. Amortissement. Délibération du Conseil Général du 5 mai 1908. (Travaux de grosses réparations à effectuer à l'asile public d'aliénés de Braqueville).

        Sujet : hôpital psychiatrique / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation / dette publique
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
        Type de document : Documents écrits

      • Emprunt de 700 000 F. Amortissement. Délibération du Conseil Général du 13 mai 1934. (Travaux d'assainissement de l'asile public d'aliénés de Braqueville).

         (1934)
        Contexte : Comptabilité générale du département > Budgets et comptes annuels > Emprunts
        Cote : 3 N 267
        Intitulé :

        Emprunt de 700 000 F. Amortissement. Délibération du Conseil Général du 13 mai 1934. (Travaux d'assainissement de l'asile public d'aliénés de Braqueville).

        Date : 1934

        Sujet : hôpital psychiatrique / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation / dette publique
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Asile de Braqueville [aujourd'hui : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant] / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Centre hospitalier Gérard Marchant / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
        Type de document : Documents écrits



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