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Notaires

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Carbonne (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Carbonne

    (1458/1942)
    25 Ko - Carbonne (ouvre la visionneuse)

    25 Ko

    Contexte : Notaires
    Cote : 3 E Etudes Carbonne
    Intitulé :

    Carbonne

    Présentation du contenu :

    Trois études ont été identifiées sur la commune de Carbonne : l'étude de Carbonne (125) a été supprimée et rattachée à l'étude de Carbonne (126) en 1811 ; l'étude de Carbonne (145) a été transférée à Poucharramet en l'an X puis supprimée et rattachée à l'étude de Rieumes (149) en 1811 ; l'étude de Carbonne (126) est actuellement la SCP Bergua, Ducros-Bourdens, Ducros-Bourdens



    Sujet : notaire / patrimoine écrit
    Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents écrits, Notaires



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