Communes de N à R, dossiers d'administration communale

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Critère(s) de recherche: Brana de la Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Plagnole
(an X-1940)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 423 1 - 7
Intitulé :
Plagnole
Date : an X-1940

Notes :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Rieumes. Perception : Rieumes.

Rattaché temporairement à Monès-Garimont-Plagnole en l'an VIII
Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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  Biens communaux.
  (an XIV-1936)
  Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole
  Cote : 2 O 423 6
  Intitulé :
  Biens communaux.
  Date : an XIV-1936
  
  Présentation du contenu :
  État des biens et revenus (an XIV).
  
  Transactions immobilières, aliénations du bois de la Garraboustère, du bois et communal de la Moulierette (1831-1834), communaux sis lieu-dit Lasgouaches (1882), Embelin (1888-1889).
  
  Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux d'Encastang (1927-1936)
  
  Autres données descriptives :
  La liasse comprend un plan :
  
  Plan des biens communaux de la commune de Plagnole divisés en quatre lots, situés lieu-dit Lasgouaches. J.-M. Lupiac, géomètre expert. 5 juillet 1882. Éch. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.
  
  Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation. Ils sont actuellement en cours de traitement et seront consultables à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 423 6 (1) - 2 O 423 6 (2)
  
  Sujet : baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
  Personne : Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
  Lieu : Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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    Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d.
    (1832)
    
    1 vue
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Biens communaux.
    Cote : 2 O 423 6 (1)
    Intitulé :
    Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d.
    Date : 1832
    
    Importance matérielle : Papier. Dim. 0,26 x 0,46 m.
    Sujet : forêt / plan / baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
    Personne : Taillepied, Jean-Antoine (arpenteur géomètre) / Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
    Lieu : Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Brana de la Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France) / Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
    Type de document : Documents figurés, Photo

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