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Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Plagnole

     (an X-1940)

    • Biens communaux.

       (an XIV-1936)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole
      Cote : 2 O 423 6
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XIV-1936

      Présentation du contenu :

      État des biens et revenus (an XIV).

      Transactions immobilières, aliénations du bois de la Garraboustère, du bois et communal de la Moulierette (1831-1834), communaux sis lieu-dit Lasgouaches (1882), Embelin (1888-1889).

      Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux d'Encastang (1927-1936)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Plan des biens communaux de la commune de Plagnole divisés en quatre lots, situés lieu-dit Lasgouaches. J.-M. Lupiac, géomètre expert. 5 juillet 1882. Éch. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation. Ils sont actuellement en cours de traitement et seront consultables à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 423 6 (1) - 2 O 423 6 (2)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
      Lieu : Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d.

         (1832)
        1 vue - Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Biens communaux.
        Cote : 2 O 423 6 (1)
        Intitulé :

        Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d.

        Date : 1832

        Importance matérielle : Papier. Dim. 0,26 x 0,46 m.
        Sujet : forêt / plan / baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Taillepied, Jean-Antoine (arpenteur géomètre) / Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
        Lieu : Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Brana de la Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France) / Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Plagnole, vente du communal d'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m.

         (1888)
        2 vues - Commune de Plagnole, vente du communal d\'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Plagnole, vente du communal d\'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Biens communaux.
        Cote : 2 O 423 6 (2)
        Intitulé :

        Commune de Plagnole, vente du communal d'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m.

        Date : 1888

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Dupin, A. / Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
        Lieu : Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France) / Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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