Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Les Accouaous (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Le Plan

     (an X-1940)

    • Biens communaux.

       (1809-1938)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Le Plan
      Cote : 2 O 425 7
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1809-1938

      Présentation du contenu :

      État des biens et revenus (1806).

      Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1823), quartier des Accouaous (1895-1905), lieu-dit Peyregné (1920-1921), quartier de la Ville, lieu-dit Tour de Palaou (1929-1930) ; demande de renseignement auprès de la préfecture (1938).

      Eau, puits construction de puits avec pompes aux abords du pont Saint-Cyprien (1896), place de la Croix (1900-1901).

      Exploitation des biens, location d'un communal sis près du moulin (1920), vente d'arbres (1929-1934)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend trois plans :

      Commune du Plan, aliénation d'un terrain communal, plan des lieux. […], ingénieur du service vicinal. 24 avril 1930. Éch. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m. plan annexé au rapport de l'ingénieur subdivisionnaire. 2 exemplaires.

      Extrait du plan cadastral de la ville du Plan. Antoine Gajan, directeur honoraire d'école publique. 8 janvier 1930. Éch. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Gajan, Antoine
      Lieu : Les Accouaous (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyregné (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ville (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Tour de Palaou (Le Plan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Plan ( Haute-Garonne, France) -- Pont Saint-Cyprien / Le Plan ( Haute-Garonne, France) -- Place de la Croix / Le Plan (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



haut de page