Imprimer cette page

Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Les Badets (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Ore

    (an X-1940)
    • Biens communaux.

      (1847-1921)
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ore
      Cote : 2 O 405 6
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1847-1921

      Présentation du contenu :

      Bornage du communal de la Gerle du Geston (1847).

      Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au Pujo de l'Église pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1847), au quartier du Junca pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (1855), quartiers des Aygouettes et du Junca (1871), près du cimetière (1912) ; acquisition de terrains au quartier des Badets en vue de la construction d'un lavoir et d'une bascule publique (1913-1914).

      Exploitation des biens, vente d'arbres (1871-1905), de foin (1907-1920) ; baux ruraux, mise à ferme du pré du Vernisso (1921)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend quatre plans :

      Plan du fond communal situé à Ore, quartier dit du Pujo de l'Église. Dassain, géomètre. 18 janvier 1847. Éch. n.d. Papier. Dim. 0,29 x 0,19 m.

      [Commune d'Ore, projet d'aliénation d'un terrain au quartier du Junca]. Dassain, géomètre. 25 mars 1855. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,29 m.

      [Commune d'Ore, aliénation d'un communal]. Bertrand Cape. 31 janvier 1912. Éch. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,16 x 0,18 m.

      [Commune d'Ore, terrain cédé à la commune, plan des lieux]. Bertrand Cape. 29 novembre 1913. Éch. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 405 6 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / lavoir / poids et mesures / presbytère / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
      Personne : Dassain (géomètre) / Cape, Bertrand
      Lieu : La Gerle du Geston (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pujo de l'Église (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Junca (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Aygouettes (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Badets (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Vernisso (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ore (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan de trois parcelles de terrain communal dont la commune d'Ore propose la vente. Guillaume Daspet, expert géomètre. 10 mai 1871. Éch. 1/500.

        (1871)
        1 vue  - Plan de trois parcelles de terrain communal dont la commune d\'Ore propose la vente. Guillaume Daspet, expert géomètre. 10 mai 1871. Éch. 1/500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - Plan de trois parcelles de terrain communal dont la commune d\'Ore propose la vente. Guillaume Daspet, expert géomètre. 10 mai 1871. Éch. 1/500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Ore > Biens communaux.
        Cote : 2 O 405 6 (1)
        Intitulé :

        Plan de trois parcelles de terrain communal dont la commune d'Ore propose la vente. Guillaume Daspet, expert géomètre. 10 mai 1871. Éch. 1/500.

        Date : 1871

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,50 x 0,44 m.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / lavoir / poids et mesures / presbytère / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
        Personne : Daspet, Guillaume (expert géomètre) / Dassain (géomètre) / Cape, Bertrand
        Lieu : Ore (Haute-Garonne, France) / La Gerle du Geston (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pujo de l'Église (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Junca (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Aygouettes (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Badets (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Vernisso (Ore, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page