Communes de N à R, dossiers d'administration communale AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Fermeture exceptionnelle de la salle de lecture de Toulouse le vendredi 16 aout 2024, toute la journée.

La salle de lecture à Toulouse fermera à 13 h tous les vendredis à partir du 1^er mars pour une durée indéterminée

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Critère(s) de recherche: Plagnole (Haute-Garonne, France)

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

Lien vers la notice - nouvel onglet
Ajouter cette notice à votre classeur
Plagnole
(an X-1940)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 423 1 - 7
Intitulé :
Plagnole
Date : an X-1940

Notes :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Rieumes. Perception : Rieumes.

Rattaché temporairement à Monès-Garimont-Plagnole en l'an VIII
Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  Finances de la commune et contributions.
  (an X-1940)
  Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole
  Cote : 2 O 423 1 - 2
  Intitulé :
  Finances de la commune et contributions.
  Date : an X-1940
  
  Sujet : finances communales / fiscalité
  Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents écrits
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Comptabilité.
    (an X-1940)
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Finances de la commune et contributions.
    Cote : 2 O 423 1
    Intitulé :
    Comptabilité.
    Date : an X-1940
    
    Présentation du contenu :
    Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1915, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940).
    
    Mandat de paiement en faveur du propriétaire du bois de Labarthe pour droit de dépaissance (1843)
    
    Sujet : comptabilité publique / droits d'usage / forêt / finances communales / fiscalité
    Lieu : Labarthe, Bois de (Haute-Garonne, France) / Plagnole (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents écrits
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Charges et revenus.
    (1834-1901)
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Finances de la commune et contributions.
    Cote : 2 O 423 2
    Intitulé :
    Charges et revenus.
    Date : 1834-1901
    
    Présentation du contenu :
    Frais de procès.
    
    Sujet : dépense de fonctionnement / finances communales / fiscalité
    Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents écrits
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  Administration générale.
  (1806-1922)
  Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole
  Cote : 2 O 423 3
  Intitulé :
  Administration générale.
  Date : 1806-1922
  
  Présentation du contenu :
  Contentieux concernant les droits d'usages dans le bois de Labarthe (1806-1862), la construction d'un bâtiment agricole obstruant la vue de l'église (1843), la mise à ferme d'un vivier considéré comme dépendance du presbytère (1844-1845), l'adjudication des fermages communaux (1897), un vis-à-vis par rapport à la nouvelle école (1898), la construction de l'école (1898-1901), le vote du budget 1902 (1901).
  
  Contrats, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'institutrice (1893-1896), abonnement à la SACEM (1922)
  
  Autres données descriptives :
  La liasse comprend deux plans :
  
  Plan géométrique de l'église de Plagnole et de ses alentours. Nicolas Chelle, géomètre. 15 juillet 1843. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.
  
  Plan géométrique du presbytère et des alentours qui en font dépendances avec le vivier qui entoure le patus du presbytère de la commune de Plagnole. 25 juillet 1844. Éch. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m
  
  Sujet : administration générale / baux ruraux / budget / bâtiment agricole / contentieux administratif / droits d'usage / forêt / loyer immobilier / nappe d'eau / presbytère / propriété intellectuelle / école / église / plan
  Personne : Chelle, Nicolas (géomètre)
  Lieu : Labarthe, Bois de (Haute-Garonne, France) / Plagnole (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  Bâtiments communaux.
  (1831-1934)
  Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole
  Cote : 2 O 423 4 - 5
  Intitulé :
  Bâtiments communaux.
  Date : 1831-1934
  
  Sujet : biens communaux / édifice communal / équipement collectif
  Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Presbytère. Église.
    (1831-1934)
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Bâtiments communaux.
    Cote : 2 O 423 4
    Intitulé :
    Presbytère. Église.
    Date : 1831-1934
    
    Présentation du contenu :
    Presbytère, construction (1831-1843).
    
    Église, projet de reconstruction (1837-1838), réparations ainsi qu'au presbytère (1847-1934), reconstruction de la sacristie et réparation du clocher (1851-1853)
    
    Sujet : presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / biens communaux / édifice communal / équipement collectif
    Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents écrits
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Mairies-écoles.
    (1867-1922)
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Bâtiments communaux.
    Cote : 2 O 423 5
    Intitulé :
    Mairies-écoles.
    Date : 1867-1922
    
    Présentation du contenu :
    Ancienne mairie-école, construction (1867-1869), réparation (1878).
    
    École puis mairie-école, construction (1892-1898), adjonction d'une salle de mairie et démolition de l'ancienne mairie-école (1897-1922), réparation (1904-1906), déplacement de la cabine téléphonique installée dans l'appartement de l'institutrice (1912)
    
    Autres données descriptives :
    La liasse comprend trois plans :
    
    Commune de Plagnole, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan d'ensemble. Dencausse. 23 mai 1896. Éch. 0,003 p.m. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,41 x 0,31 m. 2 exemplaires.
    
    Commune de Plagnole, projet de construction d'une maison d'école mixte, élévation principale, façade sur la cour, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes, plan et coupe du préau et des W.C. Dencausse. 10 juillet 1896. Éch. 0,01 p.m. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,49 x 0,70 m.
    
    Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation. Ils sont actuellement en cours de traitement et seront consultables à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 423 5 (1) - 2 O 423 5 (4)
    
    Sujet : bâtiment administratif / hôtel de ville / téléphone / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / biens communaux / édifice communal / équipement collectif
    Personne : Dencausse
    Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Commune de Plagnole, plan du village. Dutour, architecte. [11 février 1892]. Éch. 0,02 p.m.
      ([1892])
      
      1 vue
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Bâtiments communaux. > Mairies-écoles.
      Cote : 2 O 423 5 (1)
      Intitulé :
      Commune de Plagnole, plan du village. Dutour, architecte. [11 février 1892]. Éch. 0,02 p.m.
      Date : [1892]
      
      Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,28 x 0,38 m.
      Sujet : plan / village / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / téléphone / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
      Personne : Dutour (architecte) / Dencausse
      Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Commune de Plagnole, construction d'une école communale mixte, élévations du coté nord et du coté du midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan, coupe et élévation des closets. Dutour, architecte. 11 février 1892. Éch. 1/100.
      (1892)
      $1 vue - Commune de Plagnole, construction d\'une école communale mixte, élévations du coté nord et du coté du midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan, coupe et élévation des closets. Dutour, architecte. 11 février 1892. Éch. 1/100.- Ouvre la visionneuse$
      
      $1 vue - Commune de Plagnole, construction d\'une école communale mixte, élévations du coté nord et du coté du midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan, coupe et élévation des closets. Dutour, architecte. 11 février 1892. Éch. 1/100. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Bâtiments communaux. > Mairies-écoles.
      Cote : 2 O 423 5 (2)
      Intitulé :
      Commune de Plagnole, construction d'une école communale mixte, élévations du coté nord et du coté du midi, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan, coupe et élévation des closets. Dutour, architecte. 11 février 1892. Éch. 1/100.
      Date : 1892
      
      Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,49 x 0,65 m.
      Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / téléphone / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
      Personne : Dutour (architecte) / Dencausse
      Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Commune de Plagnole, construction d'une salle de mairie et démolition de l'ancienne école, plan et coupe de l'ancienne école à démolir, plan, coupe et élévation de la salle de mairie projetée. Dupin, architecte. 30 mai 1913. Éch. 0,01 p.m.
      (1913)
      $1 vue - Commune de Plagnole, construction d\'une salle de mairie et démolition de l\'ancienne école, plan et coupe de l\'ancienne école à démolir, plan, coupe et élévation de la salle de mairie projetée. Dupin, architecte. 30 mai 1913. Éch. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse$
      
      $1 vue - Commune de Plagnole, construction d\'une salle de mairie et démolition de l\'ancienne école, plan et coupe de l\'ancienne école à démolir, plan, coupe et élévation de la salle de mairie projetée. Dupin, architecte. 30 mai 1913. Éch. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Bâtiments communaux. > Mairies-écoles.
      Cote : 2 O 423 5 (3)
      Intitulé :
      Commune de Plagnole, construction d'une salle de mairie et démolition de l'ancienne école, plan et coupe de l'ancienne école à démolir, plan, coupe et élévation de la salle de mairie projetée. Dupin, architecte. 30 mai 1913. Éch. 0,01 p.m.
      Date : 1913
      
      Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,61 m.
      Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / téléphone / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
      Personne : Dupin (architecte) / Dencausse
      Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      [Commune de Plagnole, école, plan du rez-de-chaussée indiquant l'emplacement de la cabine téléphonique. 1912]. Éch. n.d.
      ([1912])
      $1 vue - [Commune de Plagnole, école, plan du rez-de-chaussée indiquant l\'emplacement de la cabine téléphonique. 1912]. Éch. n.d.- Ouvre la visionneuse$
      
      $1 vue - [Commune de Plagnole, école, plan du rez-de-chaussée indiquant l\'emplacement de la cabine téléphonique. 1912]. Éch. n.d. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Bâtiments communaux. > Mairies-écoles.
      Cote : 2 O 423 5 (4)
      Intitulé :
      [Commune de Plagnole, école, plan du rez-de-chaussée indiquant l'emplacement de la cabine téléphonique. 1912]. Éch. n.d.
      Date : [1912]
      
      Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,38 x 0,45 m.
      Sujet : plan / téléphone / école / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / téléphone / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
      Personne : Dencausse
      Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  Biens communaux.
  (an XIV-1936)
  Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole
  Cote : 2 O 423 6
  Intitulé :
  Biens communaux.
  Date : an XIV-1936
  
  Présentation du contenu :
  État des biens et revenus (an XIV).
  
  Transactions immobilières, aliénations du bois de la Garraboustère, du bois et communal de la Moulierette (1831-1834), communaux sis lieu-dit Lasgouaches (1882), Embelin (1888-1889).
  
  Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux d'Encastang (1927-1936)
  
  Autres données descriptives :
  La liasse comprend un plan :
  
  Plan des biens communaux de la commune de Plagnole divisés en quatre lots, situés lieu-dit Lasgouaches. J.-M. Lupiac, géomètre expert. 5 juillet 1882. Éch. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.
  
  Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse pour des raisons de conservation. Ils sont actuellement en cours de traitement et seront consultables à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 423 6 (1) - 2 O 423 6 (2)
  
  Sujet : baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
  Personne : Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
  Lieu : Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d.
    (1832)
    
    1 vue
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Biens communaux.
    Cote : 2 O 423 6 (1)
    Intitulé :
    Plan géométrique des immeubles appartenant à la commune de Plagnole dont la vente est projetée, bois de la Garraboustère, bois de la Moulierette, communal ou Brana de la Moulierette. Jean-Antoine Taillepied, arpenteur géomètre. 1er novembre 1832. Éch. n.d.
    Date : 1832
    
    Importance matérielle : Papier. Dim. 0,26 x 0,46 m.
    Sujet : forêt / plan / baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
    Personne : Taillepied, Jean-Antoine (arpenteur géomètre) / Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
    Lieu : Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Brana de la Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France) / Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
    Type de document : Documents figurés, Photo
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Commune de Plagnole, vente du communal d'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m.
    (1888)
    $2 vues - Commune de Plagnole, vente du communal d\'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m.- Ouvre la visionneuse$
    
    $2 vues - Commune de Plagnole, vente du communal d\'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m. (ouvre la visionneuse)$
    2 vues
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Biens communaux.
    Cote : 2 O 423 6 (2)
    Intitulé :
    Commune de Plagnole, vente du communal d'Embelin, plan des lieux. A. Dupin. 1er décembre 1888. Éch. 0,001 p.m.
    Date : 1888
    
    Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
    Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / forêt communale / transaction immobilière / équipement collectif / plan
    Personne : Dupin, A. / Lupiac, J.-M. (géomètre expert)
    Lieu : Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Plagnole (Haute-Garonne, France) / Garraboustère, Bois de la (Haute-Garonne, France) / Moulierette, Bois de la (Haute-Garonne, France) / La Moulierette (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasgouaches (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Embelin (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encastang (Plagnole, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
    Type de document : Documents figurés, Photo
- Lien vers la notice - nouvel onglet
  Ajouter cette notice à votre classeur
  Cimetière.
  (an XIII-1925)
  Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole
  Cote : 2 O 423 7
  Intitulé :
  Cimetière.
  Date : an XIII-1925
  
  Présentation du contenu :
  Travaux, projet de translation (an XIII-1806), translation (1832-1850), réparation et reconstruction de la clôture (1885-1913).
  
  Concessions funéraires, titres (1909-1913), tarifs (1925)
  
  Autres données descriptives :
  Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est actuellement en cours de traitement et sera consultable à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 423 7 (1).
  
  Sujet : cimetière / concession funéraire
  Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
  - Lien vers la notice - nouvel onglet
    Ajouter cette notice à votre classeur
    Commune de Plagnole, projet de construction d'un mur de clôture du cimetière, plan, coupe du mur. A. Dupin, architecte. 25 mai 1909. Éch. 0,005 et 0,02 p.m.
    (1909)
    $2 vues - Commune de Plagnole, projet de construction d\'un mur de clôture du cimetière, plan, coupe du mur. A. Dupin, architecte. 25 mai 1909. Éch. 0,005 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse$
    
    $2 vues - Commune de Plagnole, projet de construction d\'un mur de clôture du cimetière, plan, coupe du mur. A. Dupin, architecte. 25 mai 1909. Éch. 0,005 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)$
    2 vues
    Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Plagnole > Cimetière.
    Cote : 2 O 423 7 (1)
    Intitulé :
    Commune de Plagnole, projet de construction d'un mur de clôture du cimetière, plan, coupe du mur. A. Dupin, architecte. 25 mai 1909. Éch. 0,005 et 0,02 p.m.
    Date : 1909
    
    Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,43 m.
    Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire
    Personne : Dupin, A. (architecte)
    Lieu : Plagnole (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Photo