Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: décès

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Montpitol

     (an VII-1939)

    • Commune de La Soulade.

       (an VII-an XIV)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montpitol
      Cote : 2 O 388 7
      Intitulé :

      Commune de La Soulade.

      Date : an VII-an XIV

      Présentation du contenu :

      Finances, comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an VII-an XI).

      Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV).

      Population, demande de renseignement concernant la mortalité dans la commune (an XIII)



      Notes :

      A partir de l'an XII, les comptes et budgets de la commune de La Soulade sont réunis à la commune de Montpitol.

      Sujet : biens communaux / comptabilité publique / décès / finances communales / population
      Lieu : La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)] / Montpitol (Haute-Garonne, France) / La Soulade (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montpitol (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits



haut de page