Communes en M, dossiers d'administration communale

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Critère(s) de recherche: Saint-Jean (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)

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Merville
(an IX-1940)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 341 1-10
Intitulé :
Merville
Date : an IX-1940

Notes :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Grenade. Perception : Daux, Montaigut-sur-Save (1838) puis Grenade (1851).
Lieu : Merville (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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  Cours d'eau.
  (1859-1861)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Merville
  Cote : 2 O 341 10
  Intitulé :
  Cours d'eau.
  Date : 1859-1861
  
  Présentation du contenu :
  Ruisseau de Saint-Jean, curage et élargissement ainsi que du chemin de Ducros.
  
  Autres données descriptives :
  Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 341 10 (1).
  
  Sujet : aménagement des eaux / cours d'eau
  Lieu : Saint-Jean (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Merville (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Ducros / Merville (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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    Commune de Merville, plan indiquant l'excédent du chemin d'intérêt commun n°35 que la commune de Merville cède à M. de Moly en échange de terrains que ce dernier s'engage à fournir pour l'élargissement du ruisseau de Saint-Jean et du chemin de Ducros. Seilhan. 1er août 1861. Ech. 1/2500.
    (1861)
    $1 vue - Commune de Merville, plan indiquant l\'excédent du chemin d\'intérêt commun n°35 que la commune de Merville cède à M. de Moly en échange de terrains que ce dernier s\'engage à fournir pour l\'élargissement du ruisseau de Saint-Jean et du chemin de Ducros. Seilhan. 1er août 1861. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse$
    
    $1 vue - Commune de Merville, plan indiquant l\'excédent du chemin d\'intérêt commun n°35 que la commune de Merville cède à M. de Moly en échange de terrains que ce dernier s\'engage à fournir pour l\'élargissement du ruisseau de Saint-Jean et du chemin de Ducros. Seilhan. 1er août 1861. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)$
    1 vue
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Merville > Cours d'eau.
    Cote : 2 O 341 10 (1)
    Intitulé :
    Commune de Merville, plan indiquant l'excédent du chemin d'intérêt commun n°35 que la commune de Merville cède à M. de Moly en échange de terrains que ce dernier s'engage à fournir pour l'élargissement du ruisseau de Saint-Jean et du chemin de Ducros. Seilhan. 1er août 1861. Ech. 1/2500.
    Date : 1861
    
    Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,47 x 0,35 m.
    Sujet : plan / réseau routier / aménagement des eaux / cours d'eau
    Personne : Seilhan / Moly, de
    Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Ducros / Saint-Jean (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Merville (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'intérêt commun n°35 / Merville (Haute-Garonne, France) / Saint-Jean (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Merville (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Ducros
    Type de document : Documents figurés, Photo

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