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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mazères-du-Salat (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de Tasnaute

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Présentation des notices

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  • Mazères-sur-Salat

    (an XI-1940)
    • Administration générale.

      (1833-1931)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mazères-sur-Salat
      Cote : 2 O 336 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1833-1931

      Présentation du contenu :

      Contentieux, usurpations de communaux (1811-1886) ; litiges avec Vincent Barthier et Joseph Boivert concernant la propriété de terrains (1866-1894) ; réclamations de l'instituteur concernant l'installation du facteur dans les locaux scolaires (1888-1889), de Jean Barousse au sujet de la fontaine de Tasnaute (1899), de l'inspecteur d'Académie concernant la présence d'une mendiante sous le préau de l'école (1926), de Mme Arthur en vue de l'obtention de dommages et intérêts suite à un accident causé lors d'une course cycliste (1927).

      Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école, de mairie et de logement de l'instituteur (1864-1877), d'école de filles (1889-1896) ; abonnement à la SACEM (1920)



      Autres données descriptives :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 336 3 (1).



      Sujet : administration générale / contentieux administratif / fontaine / hôtel de ville / instituteur / loyer immobilier / manifestation sportive / mendicité / poste / propriété industrielle / école
      Personne : Barousse, Jean / Barthier, Vincent / Boivert, Joseph / Arthur
      Lieu : Mazères-du-Salat (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de Tasnaute / Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Extrait du plan d'alignement du chemin d'intérêt commun n°45 dans la traverse de Mazères. 1884. Ech. n.d.

        (1884)
        1 vue  - Extrait du plan d\'alignement du chemin d\'intérêt commun n°45 dans la traverse de Mazères. 1884. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - Extrait du plan d\'alignement du chemin d\'intérêt commun n°45 dans la traverse de Mazères. 1884. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mazères-sur-Salat > Administration générale.
        Cote : 2 O 336 3 (1)
        Intitulé :

        Extrait du plan d'alignement du chemin d'intérêt commun n°45 dans la traverse de Mazères. 1884. Ech. n.d.

        Date : 1884

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,41 m.
        Sujet : alignement / plan / réseau routier / administration générale / contentieux administratif / fontaine / hôtel de ville / instituteur / loyer immobilier / manifestation sportive / mendicité / poste / propriété industrielle / école
        Personne : Barousse, Jean / Barthier, Vincent / Boivert, Joseph / Arthur
        Lieu : Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France) / Mazères-du-Salat (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de Tasnaute
        Type de document : Documents figurés, Photo



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