Communes en M, dossiers d'administration communale AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

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Critère(s) de recherche: Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)

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Montaigut-sur-Save
(an VII-1940)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 356 1 - 9
Intitulé :
Montaigut-sur-Save
Date : an VII-1940

Notes :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Lévignac (1790) puis Grenade (an IX). Perception : Daux, chef-lieu (1839) puis Grenade (1852).
Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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  Finances de la commune et contributions.
  (an VII-1940)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
  Cote : 2 O 356 1 - 2
  Intitulé :
  Finances de la commune et contributions.
  Date : an VII-1940
  
  Sujet : finances communales / fiscalité
  Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents écrits
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    Comptabilité.
    (an VII-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Finances de la commune et contributions.
    Cote : 2 O 356 1
    Intitulé :
    Comptabilité.
    Date : an VII-1940
    
    Présentation du contenu :
    Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1922, 1933-1934).
    
    Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
    Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents écrits
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    Charges et revenus. Contributions.
    (1881-1939)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Finances de la commune et contributions.
    Cote : 2 O 356 2
    Intitulé :
    Charges et revenus. Contributions.
    Date : 1881-1939
    
    Présentation du contenu :
    Charges et revenus, taxes et droits, droit de pesage, états des recettes (1881-1890), tarifs (1882-1889), état des sommes dues par le peseur public (1926), adjudications (1929-1934), taxe d'abattage, tarifs et abonnements (1932-1935) ; rente, rachat par un particulier (1910) ; dispense de purge d'hypothèque (1939).
    
    Contributions, rôles d'affouage (1907-1925), impositions foncières assises sur le presbytère (1919)
    
    Sujet : droits d'usage / fiscalité immobilière / impôts locaux / poids et mesures / presbytère / rente / finances communales / fiscalité
    Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents écrits
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  Administration générale.
  (1847-1937)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
  Cote : 2 O 356 3
  Intitulé :
  Administration générale.
  Date : 1847-1937
  
  Présentation du contenu :
  Conseil municipal, autorisation de réunion extraordinaire suite à plusieurs réunions où l'insuffisance de membres ne permettait pas de délibérer (1847).
  
  Contentieux, réclamations du sieur Amiel, plâtrier, et Pierre Dupérés pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1850-1864), d'Atoch Castillon pour le rétablissement d'un passage vers la route départementale n°17 (1855-1856), de Grégoire Panebœuf au sujet des contributions (1903) ; litiges concernant la réouverture d'une porte de communication entre la maison des missionnaires et la chapelle Notre-Dame d'Alet (1853), avec Jean Sarrebayrouse concernant la vente d'un terrain (1860-1861) ; usurpation de communal (1855).
  
  Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1869), abonnement à la SACEM (1921).
  
  Demande de renseignement concernant la constitution d'un dossier pour un projet de vente de terre (1925).
  
  Sports et loisirs, cession d'un terrain à la Société sportive pour l'installation d'un théâtre de verdure (1937)
  
  Sujet : administration générale / association sportive / biens communaux / chemin rural / conseil municipal / contentieux administratif / contentieux fiscal / loyer immobilier / propriété intellectuelle / école / église
  Personne : Amiel / Dupérés, Pierre / Castillon, Atoch / Panebœuf, Grégoire / Sarrebayrouse, Jean
  Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents écrits
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  Personnel communal.
  (1927-1936)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
  Cote : 2 O 356 4
  Intitulé :
  Personnel communal.
  Date : 1927-1936
  
  Présentation du contenu :
  Secrétaire de mairie, nominations.
  
  Sujet : personnel
  Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents écrits
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  Bâtiments communaux.
  (1809-1939)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
  Cote : 2 O 356 5 - 6
  Intitulé :
  Bâtiments communaux.
  Date : 1809-1939
  
  Sujet : biens communaux / édifice communal / équipement collectif
  Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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    Presbytère. Eglise. Pont-bascule. Lavoir-abreuvoir.
    (1809-1939)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux.
    Cote : 2 O 356 5
    Intitulé :
    Presbytère. Eglise. Pont-bascule. Lavoir-abreuvoir.
    Date : 1809-1939
    
    Présentation du contenu :
    Presbytère, acquisition (1809-1840), concession du droit de mitoyenneté d'un mur (1836-1837), location (1907-1939), réparation ainsi qu'à la chapelle Notre-Dame d'Alet et à la bascule publique (1931).
    
    Eglise, travaux, réparations ainsi qu'au presbytère, à la maison commune, au puits et à la place publique (1818-1928), restauration (1842-1867), réfection de la toiture ainsi qu'à la chapelle Notre-Dame d'Alet (1936-1937) ; mobilier, cloche, acquisition chez Bernard Viguier, fondeur de cloches à Toulouse (1835), horloge, acquisition chez Pierre Wibratte, horloger à Toulouse (1888-1890).
    
    Pont-bascule, construction (1880-1883).
    
    Lavoir-abreuvoir, construction avec notamment le concours du Génie rural (1933-1935)
    
    Autres données descriptives :
    La liasse comprend trois plans :
    
    [Commune de Montaigut-sur-Save], plan de la croisée Fauré estimée 300 mise en place par M. Delort et plan de la croisée Virebent vendue 250 en fabrique. [1867]. Ech. 1/20. Papier. Dim. 0,35 x 0,23 m.
    
    [Commune de Montaigut-sur-Save], plan du lieu où la bascule doit être construite. Lalanne. 21 février 1881. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,34 m.
    
    Commune de Montaigut-sur-Save, construction d'un lavoir-abreuvoir, élévation, coupes longitudinale et en travers, plan, détail de la prise d'eau. Bordes. 20 mai 1933. Ech. 0,02 et 0,10 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 0,82 m.
    
    Les plans et affiches hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 356 5 (1) - 2 O 356 5 (4)
    
    Notes :
    Le dossier d'acquisition du presbytère comporte le procès-verbal d'adjudication et de vente du bâtiment en tant que bien national en l'an IV.
    Sources complémentaires (autres producteurs) :
    4 V 38
    Sujet : biens nationaux / oeuvre d'art / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / place publique / poids et mesures / presbytère / puits / édifice cultuel / église / abreuvoir / fenêtre / plan / plan d'architecture / biens communaux / édifice communal / équipement collectif
    Personne : Viguier, Bernard (fondeur de cloches / Wibratte, Pierre (horloger) / Fauré / Delort / Virebent / Lalanne / Bordes
    Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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      Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l'église et au presbytère de Montégut. [octobre 1818].
      ([1818])
      $2 vues - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l\'église et au presbytère de Montégut. [octobre 1818].- Ouvre la visionneuse$
      
      $2 vues - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l\'église et au presbytère de Montégut. [octobre 1818]. (ouvre la visionneuse)$
      2 vues
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Presbytère. Eglise. Pont-bascule. Lavoir-abreuvoir.
      Cote : 2 O 356 5 (1)
      Intitulé :
      Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l'église et au presbytère de Montégut. [octobre 1818].
      Date : [1818]
      
      Importance matérielle : Papier. Dim. 0,30 x 0,46 m. L'affiche ayant servi de chemise, il n'a été conservé que la partie supérieure de celle-ci.
      Sujet : affiche / presbytère / église / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / biens nationaux / oeuvre d'art / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / place publique / poids et mesures / presbytère / puits / édifice cultuel / église / abreuvoir / fenêtre / plan / plan d'architecture
      Personne : Viguier, Bernard (fondeur de cloches / Wibratte, Pierre (horloger) / Fauré / Delort / Virebent / Lalanne / Bordes
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo
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      Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations et fournitures à faire à l'église, à la maison commune et au puits communal de Montaigut. [novembre 1823].
      ([1823])
      $2 vues - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations et fournitures à faire à l\'église, à la maison commune et au puits communal de Montaigut. [novembre 1823].- Ouvre la visionneuse$
      
      $2 vues - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations et fournitures à faire à l\'église, à la maison commune et au puits communal de Montaigut. [novembre 1823]. (ouvre la visionneuse)$
      2 vues
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Presbytère. Eglise. Pont-bascule. Lavoir-abreuvoir.
      Cote : 2 O 356 5 (2)
      Intitulé :
      Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations et fournitures à faire à l'église, à la maison commune et au puits communal de Montaigut. [novembre 1823].
      Date : [1823]
      
      Importance matérielle : Papier. Dim. 0,29 x 0,47 m. L'affiche ayant servi de chemise, il n'a été conservé que la partie supérieure de celle-ci.
      Sujet : affiche / mairie / puits / église / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / biens nationaux / oeuvre d'art / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / place publique / poids et mesures / presbytère / puits / édifice cultuel / église / abreuvoir / fenêtre / plan / plan d'architecture
      Personne : Viguier, Bernard (fondeur de cloches / Wibratte, Pierre (horloger) / Fauré / Delort / Virebent / Lalanne / Bordes
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet
      Type de document : Documents figurés, Photo
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      Commune de Montégut, projet de restauration de l'église, plan, coupe. Copie du 20 juin 1845 d'un plan dressé par M. Delor, architecte, le 15 mai 1845. Ech. n.d.
      (1845)
      $1 vue - Commune de Montégut, projet de restauration de l\'église, plan, coupe. Copie du 20 juin 1845 d\'un plan dressé par M. Delor, architecte, le 15 mai 1845. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse$
      
      $1 vue - Commune de Montégut, projet de restauration de l\'église, plan, coupe. Copie du 20 juin 1845 d\'un plan dressé par M. Delor, architecte, le 15 mai 1845. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Presbytère. Eglise. Pont-bascule. Lavoir-abreuvoir.
      Cote : 2 O 356 5 (3)
      Intitulé :
      Commune de Montégut, projet de restauration de l'église, plan, coupe. Copie du 20 juin 1845 d'un plan dressé par M. Delor, architecte, le 15 mai 1845. Ech. n.d.
      Date : 1845
      
      Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,47 m.
      Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / biens nationaux / oeuvre d'art / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / place publique / poids et mesures / presbytère / puits / édifice cultuel / église / abreuvoir / fenêtre / plan / plan d'architecture
      Personne : Delor (architecte) / Viguier, Bernard (fondeur de cloches / Wibratte, Pierre (horloger) / Fauré / Delort / Virebent / Lalanne / Bordes
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet
      Type de document : Documents figurés, Photo
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      Plan et élévation de la fosse et d'une des faces du pavillon d'une bascule à charrettes de la force de 10000 kg pour la commune de Montaigut. Ateliers Ruffat, Toulouse. [1880-1881]. Ech. 1/20.
      ([1880-1881])
      $1 vue - Plan et élévation de la fosse et d\'une des faces du pavillon d\'une bascule à charrettes de la force de 10000 kg pour la commune de Montaigut. Ateliers Ruffat, Toulouse. [1880-1881]. Ech. 1/20.- Ouvre la visionneuse$
      
      $1 vue - Plan et élévation de la fosse et d\'une des faces du pavillon d\'une bascule à charrettes de la force de 10000 kg pour la commune de Montaigut. Ateliers Ruffat, Toulouse. [1880-1881]. Ech. 1/20. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Presbytère. Eglise. Pont-bascule. Lavoir-abreuvoir.
      Cote : 2 O 356 5 (4)
      Intitulé :
      Plan et élévation de la fosse et d'une des faces du pavillon d'une bascule à charrettes de la force de 10000 kg pour la commune de Montaigut. Ateliers Ruffat, Toulouse. [1880-1881]. Ech. 1/20.
      Date : [1880-1881]
      
      Importance matérielle : Papier. Dim. 0,55 x 0,43 m.
      Sujet : plan d'architecture / poids et mesures / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / biens nationaux / oeuvre d'art / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / place publique / poids et mesures / presbytère / puits / édifice cultuel / église / abreuvoir / fenêtre / plan / plan d'architecture
      Personne : Viguier, Bernard (fondeur de cloches / Wibratte, Pierre (horloger) / Fauré / Delort / Virebent / Lalanne / Bordes
      Organisme : Ruffat, ateliers
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet
      Type de document : Documents figurés, Photo
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    Mairie. Ecole.
    (1836-1928)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux.
    Cote : 2 O 356 6
    Intitulé :
    Mairie. Ecole.
    Date : 1836-1928
    
    Présentation du contenu :
    Maison commune, construction d'un étage pour servir de logement à l'instituteur (1836-1837), réparations (1841-1855), aliénation (1896-1897).
    
    Ecole, travaux, projet de construction (1881-1882), construction (1892-1896), réparation (1912-1914), construction de cabinets d'aisance (1925-1926), agrandissement et clôture de la cour de récréation (1927-1928) ; mobilier, acquisition (1925-1926).
    
    Mairie, acquisition et aménagement (1890-1893), aménagement d'un logement et d’un bureau pour le facteur receveur (1905), location du bureau de poste (1914)
    
    Autres données descriptives :
    La liasse comprend deux plans :
    
    Plan de l'ancienne mairie de Montaigut, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Vaysse, entrepreneur. 10 décembre 1896. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,20 m.
    
    Commune de Montaigut-sur-Save, projet de construction d'un mur de clôture d'une cour d’école communale mixte, plan, détail du mur et de son chapiteau. Bordes, ingénieur communal. 3 février 1928. Ech. 0,01 et 0,05 p.m. Papier. Dim. 0,30 x 0,21 m.
    
    Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 356 6 (1) - 2 O 356 6 (5)
    
    Sujet : bâtiment administratif / hôtel de ville / poste / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture / biens communaux / édifice communal / équipement collectif
    Personne : Vaysse / Bordes (ingénieur communal)
    Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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      Plan topographique de la commune de Montaigut et plan du village. [1893]. Ech. 1/10000 et 1/2500.
      ([1893])
      
      1 vue
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Mairie. Ecole.
      Cote : 2 O 356 6 (1)
      Intitulé :
      Plan topographique de la commune de Montaigut et plan du village. [1893]. Ech. 1/10000 et 1/2500.
      Date : [1893]
      
      Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,76 m.
      Sujet : commune / plan / village / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / poste / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
      Personne : Vaysse / Bordes (ingénieur communal)
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
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      République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Fronton, construction d'un groupe scolaire, Montaigut, construction d'une maison d’école. 7 décembre 1893. Toulouse : imp. Méridionale.
      (1893)
      $1 vue - République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Fronton, construction d\'un groupe scolaire, Montaigut, construction d\'une maison d?école. 7 décembre 1893. Toulouse : imp. Méridionale.- Ouvre la visionneuse$
      
      $1 vue - République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Fronton, construction d\'un groupe scolaire, Montaigut, construction d\'une maison d?école. 7 décembre 1893. Toulouse : imp. Méridionale. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Mairie. Ecole.
      Cote : 2 O 356 6 (2)
      Intitulé :
      République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Fronton, construction d'un groupe scolaire, Montaigut, construction d'une maison d’école. 7 décembre 1893. Toulouse : imp. Méridionale.
      Date : 1893
      
      Importance matérielle : Papier, rose. Dim. 0,61 x 0,42 m. Double de l'affiche cotée 2 O 202 8 (2).
      Sujet : adjudication / affiche / école / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / poste / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
      Personne : Vaysse / Bordes (ingénieur communal)
      Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo
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      Commune de Montaigut, projet d'aménagement d'une mairie dans la maison Pommiès, état actuel de l'immeuble, plan du rez-de-chaussée. Thillet, architecte. 1er août 1891. Ech. 0,01 p.m.
      (1891)
      $1 vue - Commune de Montaigut, projet d\'aménagement d\'une mairie dans la maison Pommiès, état actuel de l\'immeuble, plan du rez-de-chaussée. Thillet, architecte. 1er août 1891. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse$
      
      $1 vue - Commune de Montaigut, projet d\'aménagement d\'une mairie dans la maison Pommiès, état actuel de l\'immeuble, plan du rez-de-chaussée. Thillet, architecte. 1er août 1891. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Mairie. Ecole.
      Cote : 2 O 356 6 (3)
      Intitulé :
      Commune de Montaigut, projet d'aménagement d'une mairie dans la maison Pommiès, état actuel de l'immeuble, plan du rez-de-chaussée. Thillet, architecte. 1er août 1891. Ech. 0,01 p.m.
      Date : 1891
      
      Importance matérielle : Calque. Dim. 0,64 x 0,37 m.
      Sujet : mairie / maison / plan d'architecture / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / poste / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
      Personne : Thillet (architecte) / Pommiès / Vaysse / Bordes (ingénieur communal)
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
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      Commune de Montaigut, projet d'aménagement d'une mairie dans la maison Pommiès, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et de l’étage. Thillet, architecte. 1er août 1891. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.
      (1891)
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      $1 vue - Commune de Montaigut, projet d\'aménagement d\'une mairie dans la maison Pommiès, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et de l?étage. Thillet, architecte. 1er août 1891. Ech. 0,01 et 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)$
      1 vue
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Mairie. Ecole.
      Cote : 2 O 356 6 (4)
      Intitulé :
      Commune de Montaigut, projet d'aménagement d'une mairie dans la maison Pommiès, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et de l’étage. Thillet, architecte. 1er août 1891. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.
      Date : 1891
      
      Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,58 x 0,40 m.
      Sujet : mairie / plan d'architecture / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / poste / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
      Personne : Thillet (architecte) / Pommiès / Vaysse / Bordes (ingénieur communal)
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
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      Plan pour le logement du facteur receveur à Montaigut. 1905. Ech. 0,01 p.m.
      (1905)
      
      1 vue
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save > Bâtiments communaux. > Mairie. Ecole.
      Cote : 2 O 356 6 (5)
      Intitulé :
      Plan pour le logement du facteur receveur à Montaigut. 1905. Ech. 0,01 p.m.
      Date : 1905
      
      Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,54 m.
      Sujet : plan d'architecture / poste / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / poste / école / établissement d'enseignement / mairie / plan d'architecture
      Personne : Vaysse / Bordes (ingénieur communal)
      Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Photo
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  Biens communaux.
  (1790-1939)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
  Cote : 2 O 356 7
  Intitulé :
  Biens communaux.
  Date : 1790-1939
  
  Présentation du contenu :
  Etats des biens et revenus (1790-1806).
  
  Transactions immobilières, aliénations de communaux, lieu-dit Ruisseau de las Monges (1811-1813), au village (1837-1925), lieu-dit Camerle (1844-1919), bois sis lieux-dits Monestié et Béringuié [Bélengues] (1856), parcelle près de la Save à l'embouchure du ruisseau de l'Arsène (1869), lieu-dit Hounédis et au village (1926-1927), pré du presbytère (1932) ; échange de terrains (1855-1856) ; cession d'un terrain communal en faveur de la maison de retraite de Notre-Dame d'Alet (1862-1863).
  
  Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de divers communaux (1823), location d'une partie du communal de Camerle (1921-1936) ; plantation d'arbres (1847-1859) ; vente d'arbres (1877-1939), de foin (1893-1931), de bois (1925-1931) ; coupes de bois, adjudication (1910).
  
  Eau, puits, réparation (1837-1842).
  
  Cession d’une servitude de passage sur le communal de Camerle (1877-1878)
  
  Autres données descriptives :
  La liasse comprend sept plans :
  
  Commune de Montaigut-sur-Save, vente d'un terrain communal, plan des lieux. Ader, agent voyer. 28 mars 1925. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m.
  
  [Commune de Montaigut-sur-Save, lieu-dit Camerle], plan géométrique. Siméon Géraud. 15 avril 1845. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,33 x 0,23 m.
  
  [Commune de Montaigut-sur-Save, aliénation d'un communal, lieu-dit Camerle, plan des lieux]. 1918. Ech. n.d. Calque. Dim. 0,19 x 0,22 m.
  
  Extrait du plan cadastral de la commune de Montaigut-sur-Save, [aliénation d'un communal, lieu-dit Hounédis, plan des lieux]. 1926. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,23 x 0,27 m.
  
  Extrait du plan cadastral de la commune de Montaigut-sur-Save, [aliénation d’un communal, lieu-dit Hounédis, plan des lieux]. 1926. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,23 m.
  
  Extrait du plan cadastral de la commune de Montaigut-sur-Save, [aliénation d’un communal, village, plan des lieux]. 1926. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,27 m.
  
  Commune de Montaigut, terrain communal dit de Camerle. [1877]. Ech. n.d. papier. Dim. 0,23 x 0,35 m
  
  Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / forêt / presbytère / puits / servitude / transaction immobilière / équipement collectif / établissement médico social / plan
  Personne : Ader (agent voyer) / Géraud, Siméon
  Lieu : Arsène (France ; cours d'eau) / Bélengues (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Camerlé (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hounédis (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Monestier (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet / Save (France ; cours d'eau) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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  Cimetière.
  (an XII-1935)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
  Cote : 2 O 356 8
  Intitulé :
  Cimetière.
  Date : an XII-1935
  
  Présentation du contenu :
  Etat (an XII).
  
  Concessions funéraires, titres (1841-1926), tarifs (1893-1920), cession gratuite en faveur de l'abbé Delhom, curé de Montaigut (1894), état des concessions faites en 1894 (1895), envois de titres pour approbation (1922-1935).
  
  Travaux, réfection et construction de la clôture (1893-1895), agrandissement et réfection de la clôture (1910-1925)
  
  Autres données descriptives :
  La liasse comprend cinq plans :
  
  Plan du cimetière de Montaigut. [1841-1842]. Ech. 1/500. Papier. Dim. 0,22 x 0,33 m.
  
  [Commune de Montaigut, plan du cimetière]. Destarac, instituteur. 20 février 1893. Ech. 1/200. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,37 m.
  
  Commune de Montaigut-sur-Save, cimetière, agrandissement. 1921. Ech. 1/200. Papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.
  
  Commune de Montaigut-sur-Save, situation du cimetière par rapport à l'agglomération. 1921. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.
  
  Commune de Montaigut-sur-Save, agrandissement du cimetière, projet de démolition et de construction d’une partie du mur de clôture, plan suivant l’état actuel, profils moyens des ouvrages à démolir, plan après les travaux, détails du mur de soutènement, mur de clôture. Ader. 28 décembre 1921. Ech. 0,005 et 0,05 et 0,01 et 0,10 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,30 x 1,53 m
  
  Sujet : cimetière / concession funéraire / plan / plan d'architecture
  Personne : Delhom (curé) / Destarac (instituteur) / Ader
  Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents figurés, Documents écrits
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  Travaux publics.
  (1926)
  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
  Cote : 2 O 356 9
  Intitulé :
  Travaux publics.
  Date : 1926
  
  Présentation du contenu :
  Electricité, extension du réseau électrique.
  
  Sujet : distribution électrique
  Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
  Type de document : Documents écrits