Imprimer cette page

Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: bateau de navigation intérieure

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Mauran

    (an X-1940)
    • Cours d'eau.

      (1848-1861)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauran
      Cote : 2 O 327 7
      Intitulé :

      Cours d'eau.

      Date : 1848-1861

      Présentation du contenu :

      Garonne, passage d'eau, bac, construction d'un abri pour le fermier et les usagers.



      Sujet : bateau de navigation intérieure / cours d'eau
      Lieu : Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Mauran (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

  • Muret

    (an IV-1942)
    • Administration générale.

      (an IV-1936)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret
      Cote : 2 O 395 10
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : an IV-1936

      Présentation du contenu :

      Contentieux, litige concernant la propriété de la maison du nautonier (an IV) ; réclamations des habitants du hameau de Barbet tendant à la dispense du paiement de l'octroi sur les boissons (1821-1822), des fermiers de l'octroi visant à l'obtention d'une indemnité pour préjudice causé dans la perception du droit (1863-1869), du sieur Délail concernant la démolition des murs du cimetière d'Estantens par le desservant (1867), de Gabriel Rougé au sujet des horaires d'abattage des bêtes dans l'abattoir municipal (1891), d'Eugène Lasserre, secrétaire comptable du service électrique, concernant son traitement (1925), de Germain Pigot, secrétaire général de la mairie, visant à l'annulation de délibérations du conseil municipal suite à des irrégularités (1926), de diverses sociétés pour le paiement de sommes qui leurs seraient dues (1930-1936), d'Albert Ricard concernant les conditions déplorables de consultation des documents en mairie (1935) ; poursuites contre Louis Commère, marchand de porcs, pour contravention au droit d'octroi (1872), contre Lambert et Gabriel Morère au sujet du fermage du droit de place sur la place des Marchands dont ils sont adjudicataire et caution (1875) ; autorisations de plaider donnée par le préfet à M. de Saint-Martin, percepteur de Muret (1887), de défendre en appel dans un procès avec le journal La Dépêche (1931).

      Fêtes, cérémonies, loisirs et tourisme, inauguration de la statue Niel (1877), création d'un cours municipal de musique (1920), organisation d'une fête en l'honneur de Clément Ader (1924), aménagement d'une table d'orientation lieu-dit le Tucol (1929-1930).

      Vente des matériaux provenant de l'ancien pont suspendu su la Garonne (1878), acquisition d'un cheval (1929).

      Contrats, location d'immeubles pour servir d'école laïque de filles et aménagement (1881-1882), d'école maternelle (1901), d'écurie pour le cheval du service d'enlèvement des boues et immondices (1923), d'école ménagère (1923-1924) ; abonnement à la SACEM (1919) ; assurance contre les accidents du travail (1934)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend trois plans :

      [Commune de Muret, plan indiquant les limites de l'octroi municipal du coté du bac. 1821-1822]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,19 x 0,25 m.

      Commune de Muret, achat terrain Bécanne au Tucol, plan des lieux. Eugène Gazagne, architecte. 1er février 1929. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Commune de Muret, section G du plan cadastral, parcelles à acquérir. Riché, architecte. 29 juin 1930. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m



      Sujet : abattoir / accident du travail / administration générale / bateau de navigation intérieure / cimetière / compagnie d'assurances / contentieux administratif / droit de place / fête / inauguration / loisir / musique / octroi / ouvrage d'art / personnel / presse régionale / propriété intellectuelle / sculpture / tourisme / équidé / équipement touristique / plan
      Personne : Ader, Clément / Commère, Louis / Délail / Lasserre, Eugène / Morère, Gabriel / Morère,Lambert / Pigot, Germain / Ricard, Albert / Rougé, Gabriel / Saint-Martin, de / Bécanne / Gazagne, Eugène (architecte) / Riché (architecte)
      Lieu : Barbet (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Le Tucol (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Place des Marchands / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cours d'eau.

      (1880-1922)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret
      Cote : 2 O 395 26
      Intitulé :

      Cours d'eau.

      Date : 1880-1922

      Présentation du contenu :

      Garonne, passage d'eau, vente du bac et de ses accessoires suite à la mise en circulation d'un pont (1880-1881), acquisition d'un bateau pour la traversée au niveau d'Estantens (1921).

      Louge, reconstruction d'un mur de soutènement (1920-1922)



      Autres données descriptives :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 395 26 (1).



      Sujet : aménagement des eaux / bateau de navigation intérieure / cours d'eau / transport fluvial
      Lieu : Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.

        (1920)
        2 vues - Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d\'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d\'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret > Cours d'eau.
        Cote : 2 O 395 26 (1)
        Intitulé :

        Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.

        Date : 1920

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,42 m.
        Sujet : aménagement des eaux / plan d'architecture / aménagement des eaux / bateau de navigation intérieure / cours d'eau / transport fluvial
        Personne : Durand (architecte)
        Lieu : Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page