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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Moustajon (Haute-Garonne, France)

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  • Moustajon

    (an X-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 394 1 - 3
    Intitulé :

    Moustajon

    Date : an X-1940

    Notes :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Bagnères-de-Luchon. Perception : Bagnères-de-Luchon.

    Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

      (an X-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon
      Cote : 2 O 394 1 - 2
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an X-1940

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

        (an X-1940)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 394 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : an X-1940

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1892, 1921-1922, 1933-1934).



        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions. Charges et revenus.

        (1877-1933)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 394 2
        Intitulé :

        Contributions. Charges et revenus.

        Date : 1877-1933

        Présentation du contenu :

        Contributions : rôles d'affouage et de pâturage (1877-1893).

        Charges et revenus, demande de subvention pour le paiement du loyer de l'école (1896) ; dette envers le Syndicat de la Pique, mise en demeure de remboursement et inscription d'office au budget (1917-1919) ; emprunt pour l'adduction d'eau potable, bonification d'intérêt (1933)



        Sujet : dette publique / droits d'usage / eau potable / financement / impôts locaux / loyer immobilier / pâturage / réseau de distribution / école / finances communales / fiscalité
        Organisme : Syndicat de la Pique
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales.

      (an XIV-1935)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon
      Cote : 2 O 394 3
      Intitulé :

      Affaires communales.

      Date : an XIV-1935

      Présentation du contenu :

      Administration générale, contentieux, litige avec le sieur Mailhau, pâtre communal (1893).

      Bâtiments communaux, église, réparations et translation du cimetière (1832-1935) ; école, construction (1894-1899), réparations (1910-1923), chauffage des classes (1921-1928) ; lavoir, construction (1908-1910).

      Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV), transaction immobilière, échange de terrain (1909-1910).

      Cimetière, travaux, translation (1896-1899) ; concessions funéraires, titres (1898), tarifs et règlement (1920).

      Police rurale, vaine pâture, règlementation (1843).

      Travaux publics, eau potable, travaux d'adduction et de distribution (1929-1935)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend sept plans :

      Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, élévations est et sud, plans des fondations, du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe transversale. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/100. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 0,62 m. 2 exemplaires.

      Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, dessin du mobilier scolaire, table-banc à deux places, chaire du maître, bibliothèque, poêle calorifère. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/20. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 0,21 m. 2 exemplaires.

      [Commune de Moustajon, école, plan du rez-de-chaussée]. 8 mars 1910. Ech. 1/200. Papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.

      Projet de lavoir à Moustajon, plan, coupe, profil en travers. Crouste, géomètre. 12 septembre 1908. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,33 m.

      Commune de Moustajon, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, plan d'ensemble, village de Moustajon, profils en long, plans et coupes du bassin de captage, du réservoir de distribution, du bassin brise charge, d'une borne-fontaine avec abreuvoir, des massifs d'ancrage. Davezac, ingénieur. 1er novembre 1930. Ech. 1/2500 et 1/1250 et 0,001 et 0,005 et 0,05 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,31 x 3,80 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 394 3 (1) - 2 O 394 3 (8)



      Sujet : administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
      Personne : Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
      Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, plan général. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/1250.

        (1894)
        2 vues - Commune de Moustajon, construction d\'une maison d\'école, plan général. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Moustajon, construction d\'une maison d\'école, plan général. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (1)
        Intitulé :

        Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, plan général. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/1250.

        Date : 1894

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
        Sujet : plan / école / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Maylin (architecte) / Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 394 3 (1).

        2 vues - Double du plan coté 2 O 394 3 (1).- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Double du plan coté 2 O 394 3 (1). (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (2)
        Intitulé :

        Double du plan coté 2 O 394 3 (1).

        Sujet : administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/200.

        (1894)
        1 vue - Commune de Moustajon, construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/200.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Moustajon, construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/200. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (3)
        Intitulé :

        Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Maylin, architecte. 25 février 1894. Ech. 1/200.

        Date : 1894

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,41 m.
        Sujet : plan / école / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Maylin (architecte) / Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 394 3 (3).

        2 vues - Double du plan coté 2 O 394 3 (3).- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Double du plan coté 2 O 394 3 (3). (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (4)
        Intitulé :

        Double du plan coté 2 O 394 3 (3).

        Sujet : administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Maylin, architecte. 13 avril 1896. Ech. 1/100.

        (1896)
        2 vues - Commune de Moustajon, construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble. Maylin, architecte. 13 avril 1896. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Moustajon, construction d\'une maison d\'école, plan d\'ensemble. Maylin, architecte. 13 avril 1896. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (5)
        Intitulé :

        Commune de Moustajon, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Maylin, architecte. 13 avril 1896. Ech. 1/100.

        Date : 1896

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,40 m.
        Sujet : plan / école / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Maylin (architecte) / Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Plan d'ensemble de la commune de Moustajon]. Crouste, géomètre. 12 septembre 1908. Ech. 1/2500.

        (1908)
        1 vue - [Plan d\'ensemble de la commune de Moustajon]. Crouste, géomètre. 12 septembre 1908. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Plan d\'ensemble de la commune de Moustajon]. Crouste, géomètre. 12 septembre 1908. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (6)
        Intitulé :

        [Plan d'ensemble de la commune de Moustajon]. Crouste, géomètre. 12 septembre 1908. Ech. 1/2500.

        Date : 1908

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,45 x 0,33 m.
        Sujet : commune / plan / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Crouste (géomètre) / Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Projet de cimetière, village de Moustajon. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/1250.

        (1896)
        1 vue - Projet de cimetière, village de Moustajon. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet de cimetière, village de Moustajon. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (7)
        Intitulé :

        Projet de cimetière, village de Moustajon. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/1250.

        Date : 1896

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,30 x 0,43 m.
        Sujet : cimetière / plan / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Dabos, André (architecte) / Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Moustajon, projet de cimetière, construction de murs de clôture, plan du cimetière, élévation du portail, coupes du mur de clôture et du mur de soutènement au bord de la route. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/100.

        (1896)
        1 vue - Commune de Moustajon, projet de cimetière, construction de murs de clôture, plan du cimetière, élévation du portail, coupes du mur de clôture et du mur de soutènement au bord de la route. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Moustajon, projet de cimetière, construction de murs de clôture, plan du cimetière, élévation du portail, coupes du mur de clôture et du mur de soutènement au bord de la route. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Moustajon > Affaires communales.
        Cote : 2 O 394 3 (8)
        Intitulé :

        Commune de Moustajon, projet de cimetière, construction de murs de clôture, plan du cimetière, élévation du portail, coupes du mur de clôture et du mur de soutènement au bord de la route. André Dabos, architecte. 15 avril 1896. Ech. 1/100.

        Date : 1896

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,32 x 0,41 m.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / porte / administration générale / biens communaux / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / eau potable / lavoir / personnel / pâturage / règlementation / réseau de distribution / transaction immobilière / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / abreuvoir / château d'eau / fontaine / mobilier / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Dabos, André (architecte) / Mailhau / Maylin (architecte) / Crouste (géomètre) / Davezac (ingénieur)
        Lieu : Moustajon (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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