Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mauvaisin (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Mauvaisin

    (an X-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 332 1-7
    Intitulé :

    Mauvaisin

    Date : an X-1940

    Notes :

    Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Nailloux. Perception : Nailloux.

    Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

      (an X-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin
      Cote : 2 O 332 1-2
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an X-1940

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

        (an X-1940)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 332 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : an X-1940

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940).

        Mandatement des frais de réparation d'un plan cadastral (1932).

        Virement de crédit pour le paiement de l'électrification (1934)



        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions. Charges et revenus.

        (1833-1895)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 332 2
        Intitulé :

        Contributions. Charges et revenus.

        Date : 1833-1895

        Présentation du contenu :

        Contributions, imposition extraordinaire destinée à la réparation de la maison commune ainsi qu'à la réparation d'un lavoir dans la commune de Lux (1833-1835).

        Charges et revenus, paiement de dette (1895)



        Sujet : dette publique / financement / hôtel de ville / lavoir / finances communales / fiscalité
        Lieu : Lux (Haute-Garonne, France) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale.

      (1844-1935)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin
      Cote : 2 O 332 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1844-1935

      Présentation du contenu :

      Contentieux, réclamations de divers habitants concernant le traitement de l'institutrice (1844-1845), de Joseph Soubiran pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1894), de divers conseillers municipaux visant à l'annulation d'une délibération suite à un défaut de convocation (1935).

      Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de filles (1881), de logements à l'institutrice et à l'instituteur (1888) ; assurance contre l'incendie (1889-1934) ; abonnement à la SACEM (1920)



      Sujet : administration générale / compagnie d'assurances / conseil municipal / contentieux administratif / incendie / instituteur / loyer immobilier / propriété intellectuelle / rémunération / école
      Personne : Soubiran, Joseph
      Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux.

      (1833-1939)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin
      Cote : 2 O 332 4-5
      Intitulé :

      Bâtiments communaux.

      Date : 1833-1939

      Sujet : biens communaux / édifice communal / équipement collectif
      Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Presbytère. Edifices cultuels.

        (1833-1939)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 332 4
        Intitulé :

        Presbytère. Edifices cultuels.

        Date : 1833-1939

        Présentation du contenu :

        Presbytère, réparations (1833-1841), acquisition d'un jardin (1849-1850), location (1907-1934).

        Edifices cultuels, église de Mauvaisin, travaux, reconstruction du chœur (1841-1844), réparations notamment de la toiture et de la voûte (1852-1889), du clocher (1894-1895), de la sacristie ainsi qu'au presbytère et au cimetière (1921-1923), réfection de la toiture (1939) ; mobilier, horloge, acquisition chez Pierre Delpy, mécanicien fondeur à Toulouse (1851-1855), réparation par Louis Struxiano, horloger à Toulouse (1885-1886) ; église de Daujas, réparations (1874-1935)



        Autres données descriptives :

        La liasse comprend un plan :

        Plan géométrique d'un lopin de terre en nature jardin que la commune de Mauvaisin projette d'acheter à M. Cousin pour servir de jardin à monsieur le curé desservant. Gimaud, géomètre. 1849. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,25 m.

        Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 332 4 (1)



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 35

        Sujet : cimetière / horloge publique / loyer immobilier / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / jardin privé / plan / biens communaux / édifice communal / équipement collectif
        Personne : Delpy, Pierre (horloger) / Struxiano, Louis (horloger) / Cousin / Gimaud (géomètre)
        Lieu : Daujas (Mauvaisin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Daujas / Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Commune de Mauvaisin, projet de réparations à faire à l'église de Daujas, plan, élévation sur la route, coupe longitudinale. E. Thiers, architecte. 1er juin 1874. Ech. 1/100.

          (1874)
          1 vue - Commune de Mauvaisin, projet de réparations à faire à l\'église de Daujas, plan, élévation sur la route, coupe longitudinale. E. Thiers, architecte. 1er juin 1874. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Mauvaisin, projet de réparations à faire à l\'église de Daujas, plan, élévation sur la route, coupe longitudinale. E. Thiers, architecte. 1er juin 1874. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux. > Presbytère. Edifices cultuels.
          Cote : 2 O 332 4 (1)
          Intitulé :

          Commune de Mauvaisin, projet de réparations à faire à l'église de Daujas, plan, élévation sur la route, coupe longitudinale. E. Thiers, architecte. 1er juin 1874. Ech. 1/100.

          Date : 1874

          Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,30 x 0,41 m.
          Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / cimetière / horloge publique / loyer immobilier / presbytère / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / jardin privé / plan
          Personne : Thiers, E. (architecte) / Delpy, Pierre (horloger) / Struxiano, Louis (horloger) / Cousin / Gimaud (géomètre)
          Lieu : Daujas (Mauvaisin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Daujas / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Daujas (Mauvaisin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Daujas
          Type de document : Documents figurés, Photo

      • Ecoles. Mairie.

        (1863-1932)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 332 5
        Intitulé :

        Ecoles. Mairie.

        Date : 1863-1932

        Présentation du contenu :

        Ecole puis école de garçons-mairie, construction (1863-1869), aménagement d'une salle de mairie (1872), réparations ainsi qu'à l'école de filles et à l'escalier d'accès à l'église et à la mairie (1888-1932), construction d'un préau (1890), reconstruction des cabinets d'aisance (1890).

        Ecole de filles, construction (1882-1896)



        Autres données descriptives :

        La liasse comprend un plan :

        Commune de Mauvaisin, projet de construction de la mairie dans la salle d'école, plan. Haulier. 10 janvier 1872. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,34 x 0,23 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 332 5 (1) - 2 O 332 5 (5)



        Sujet : bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan / biens communaux / édifice communal / équipement collectif
        Personne : Haulier
        Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Travaux communaux, commune de Mauvaisin, projet de construction d'une maison d'école, plan des lieux, élévation de la façade principale, coupe, plan. Diomard, architecte. 30 juin 1864. Ech. 1/1250 et 0,01 p.m.

          (1864)
          1 vue - Travaux communaux, commune de Mauvaisin, projet de construction d\'une maison d\'école, plan des lieux, élévation de la façade principale, coupe, plan. Diomard, architecte. 30 juin 1864. Ech. 1/1250 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Travaux communaux, commune de Mauvaisin, projet de construction d\'une maison d\'école, plan des lieux, élévation de la façade principale, coupe, plan. Diomard, architecte. 30 juin 1864. Ech. 1/1250 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux. > Ecoles. Mairie.
          Cote : 2 O 332 5 (1)
          Intitulé :

          Travaux communaux, commune de Mauvaisin, projet de construction d'une maison d'école, plan des lieux, élévation de la façade principale, coupe, plan. Diomard, architecte. 30 juin 1864. Ech. 1/1250 et 0,01 p.m.

          Date : 1864

          Importance matérielle : Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,36 x 0,54 m.
          Sujet : plan / plan d'architecture / école / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan
          Personne : Diomard (architecte) / Haulier
          Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un préau couvert, plan des lieux, coupe. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1890. [Ech. 0,01 p.m.].

          (1890)
          2 vues - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'un préau couvert, plan des lieux, coupe. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1890. [Ech. 0,01 p.m.].- Ouvre la visionneuse
          2 vues - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'un préau couvert, plan des lieux, coupe. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1890. [Ech. 0,01 p.m.]. (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux. > Ecoles. Mairie.
          Cote : 2 O 332 5 (2)
          Intitulé :

          Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un préau couvert, plan des lieux, coupe. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1890. [Ech. 0,01 p.m.].

          Date : 1890

          Importance matérielle : Coul. sur calque toilé. Dim. 0,30 x 0,72 m.
          Sujet : plan d'architecture / école / élément d'architecture et d'édifice / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan
          Personne : Bourtoulot (architecte) / Haulier
          Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Mauvaisin, reconstruction des cabinets d'aisance, plan. 21 juin 1890. [Ech. 0,01 p.m.].

          (1890)
          1 vue - Commune de Mauvaisin, reconstruction des cabinets d\'aisance, plan. 21 juin 1890. [Ech. 0,01 p.m.].- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Mauvaisin, reconstruction des cabinets d\'aisance, plan. 21 juin 1890. [Ech. 0,01 p.m.]. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux. > Ecoles. Mairie.
          Cote : 2 O 332 5 (3)
          Intitulé :

          Commune de Mauvaisin, reconstruction des cabinets d'aisance, plan. 21 juin 1890. [Ech. 0,01 p.m.].

          Date : 1890

          Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,23 x 0,42 m.
          Sujet : plan d'architecture / école / élément d'architecture et d'édifice / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan
          Personne : Haulier
          Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Projet d'acquisition de terrains pour la construction d'une maison d'école, plan général du village de Mauvaisin, plan général du terrain à acquérir. Marius Bourtoulot. 13 juillet 1883. Ech. 1/1250 et 0,002 p.m.

          (1883)
          2 vues - Projet d\'acquisition de terrains pour la construction d\'une maison d\'école, plan général du village de Mauvaisin, plan général du terrain à acquérir. Marius Bourtoulot. 13 juillet 1883. Ech. 1/1250 et 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
          2 vues - Projet d\'acquisition de terrains pour la construction d\'une maison d\'école, plan général du village de Mauvaisin, plan général du terrain à acquérir. Marius Bourtoulot. 13 juillet 1883. Ech. 1/1250 et 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux. > Ecoles. Mairie.
          Cote : 2 O 332 5 (4)
          Intitulé :

          Projet d'acquisition de terrains pour la construction d'une maison d'école, plan général du village de Mauvaisin, plan général du terrain à acquérir. Marius Bourtoulot. 13 juillet 1883. Ech. 1/1250 et 0,002 p.m.

          Date : 1883

          Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,34 x 0,58 m.
          Sujet : plan / village / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan
          Personne : Bourtoulot, Marius / Haulier
          Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Mauvaisin, projet de construction d'une maison d'école de filles avec logement de l'institutrice, plan général, plan d'ensemble, coupe, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dubois, architecte. 12 février 1886. Ech. 1/1250 et 0,005 et 0,01 p.m.

          (1886)
          1 vue - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'une maison d\'école de filles avec logement de l\'institutrice, plan général, plan d\'ensemble, coupe, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dubois, architecte. 12 février 1886. Ech. 1/1250 et 0,005 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'une maison d\'école de filles avec logement de l\'institutrice, plan général, plan d\'ensemble, coupe, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dubois, architecte. 12 février 1886. Ech. 1/1250 et 0,005 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Bâtiments communaux. > Ecoles. Mairie.
          Cote : 2 O 332 5 (5)
          Intitulé :

          Commune de Mauvaisin, projet de construction d'une maison d'école de filles avec logement de l'institutrice, plan général, plan d'ensemble, coupe, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dubois, architecte. 12 février 1886. Ech. 1/1250 et 0,005 et 0,01 p.m.

          Date : 1886

          Importance matérielle : Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,46 x 0,59 m.
          Sujet : plan / plan d'architecture / école / biens communaux / édifice communal / équipement collectif / bâtiment administratif / hôtel de ville / école / établissement d'enseignement / plan
          Personne : Dubois (architecte) / Haulier
          Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux.

      (1848)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin
      Cote : 2 O 332 6
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1848

      Présentation du contenu :

      Eau, puits et fontaine, construction.



      Sujet : biens communaux / fontaine / puits / équipement collectif
      Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetières.

      (1870-1936)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin
      Cote : 2 O 332 7
      Intitulé :

      Cimetières.

      Date : 1870-1936

      Présentation du contenu :

      Concessions funéraires, tarifs (1870-1871) ; titres, Mauvaisin (1893-1909), Daujas (1894-1909) ; envoi de titre pour approbation (1936).

      Travaux, Mauvaisin, construction de murs de clôture (1891-1893), d'un mur de soutènement (1899-1901)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Plan visuel des cimetières de Mauvaisin : cimetière de Daujas, cimetière de Mauvaisin. Haulier. 4 mars 1871. Ech. 0,003 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 332 7 (1) - 2 O 332 7 (2)



      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
      Personne : Haulier
      Lieu : Daujas (Mauvaisin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Daujas / Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur, des petits piliers et des piliers d'entrée. Bourtoulot, architecte. 22 mai 1891. Ech. 0,003 et 0,10 p.m.

        (1891)
        2 vues - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur, des petits piliers et des piliers d\'entrée. Bourtoulot, architecte. 22 mai 1891. Ech. 0,003 et 0,10 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur, des petits piliers et des piliers d\'entrée. Bourtoulot, architecte. 22 mai 1891. Ech. 0,003 et 0,10 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Cimetières.
        Cote : 2 O 332 7 (1)
        Intitulé :

        Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur, des petits piliers et des piliers d'entrée. Bourtoulot, architecte. 22 mai 1891. Ech. 0,003 et 0,10 p.m.

        Date : 1891

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,30 x 0,67 m.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Bourtoulot (architecte) / Haulier
        Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Daujas (Mauvaisin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Daujas
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur et du pilier. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1892. Ech. 0,003 et 0,10 p.m.

        (1892)
        2 vues - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur et du pilier. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1892. Ech. 0,003 et 0,10 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Mauvaisin, projet de construction d\'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur et du pilier. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1892. Ech. 0,003 et 0,10 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauvaisin > Cimetières.
        Cote : 2 O 332 7 (2)
        Intitulé :

        Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur et du pilier. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1892. Ech. 0,003 et 0,10 p.m.

        Date : 1892

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,30 x 0,60 m.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Bourtoulot (architecte) / Haulier
        Lieu : Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Daujas (Mauvaisin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Daujas
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page