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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Assucat (Mérenvielle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Mérenvielle

     (an II-1940)

    • Biens communaux.

       (an II-1939)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mérenvielle
      Cote : 2 O 339 7
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an II-1939

      Présentation du contenu :

      Partage des communaux (an II-an XI).

      Etat des biens et revenus (1806).

      Eau, mare, acquisition (1887-1929), curage et reconstruction d'un mur de soutènement (1934-1935).

      Transaction immobilière, acquisition d'un terrain sis près de l'ancien presbytère (1909-1910).

      Exploitation des biens, vente d'arbres (1924-1926), d'une coupe de bois (1938-1939)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      [Commune de Mérenvielle, échange du terrain communal d'Assucat contre une mare sise dans le village, plan des lieux]. Jean Fourtines. 13 juillet 1929. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Commune de Mérenvielle, projet de curage de la mare communale et construction d'un mur de soutènement, plan, coupes transversales. Tropis, ingénieur. 5 octobre 1934. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,40 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 339 7 (1) - 2 O 339 7 (3)



      Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / bois / coupe de bois / nappe d'eau / transaction immobilière / équipement collectif / plan / plan d'architecture
      Personne : Fourtines, Jean / Tropis (ingénieur)
      Lieu : Assucat (Mérenvielle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mérenvielle (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Mérenvielle, [acquisition d'une mare sise dans le village, plan des lieux]. […], agent voyer d'arrondissement. 21 janvier 1889. Ech. n.d.

         (1889)
        1 vue - Commune de Mérenvielle, [acquisition d\'une mare sise dans le village, plan des lieux]. [?], agent voyer d\'arrondissement. 21 janvier 1889. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Mérenvielle, [acquisition d\'une mare sise dans le village, plan des lieux]. [?], agent voyer d\'arrondissement. 21 janvier 1889. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mérenvielle > Biens communaux.
        Cote : 2 O 339 7 (1)
        Intitulé :

        Commune de Mérenvielle, [acquisition d'une mare sise dans le village, plan des lieux]. […], agent voyer d'arrondissement. 21 janvier 1889. Ech. n.d.

        Date : 1889

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,28 x 0,43 m.
        Sujet : nappe d'eau / plan / aménagement des eaux / biens communaux / bois / coupe de bois / nappe d'eau / transaction immobilière / équipement collectif / plan / plan d'architecture
        Personne : Fourtines, Jean / Tropis (ingénieur)
        Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / Assucat (Mérenvielle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 339 7 (1).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 339 7 (1).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 339 7 (1). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mérenvielle > Biens communaux.
        Cote : 2 O 339 7 (2)
        Intitulé :

        Double du plan coté 2 O 339 7 (1).

        Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / bois / coupe de bois / nappe d'eau / transaction immobilière / équipement collectif / plan / plan d'architecture
        Personne : Fourtines, Jean / Tropis (ingénieur)
        Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / Assucat (Mérenvielle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Mérenvielle, [acquisition d'un terrain sis près de l'ancien presbytère, plan des lieux]. Joseph Lannes, géomètre. 10 novembre 1909. Ech. 1/250.

         (1909)
        1 vue - Commune de Mérenvielle, [acquisition d\'un terrain sis près de l\'ancien presbytère, plan des lieux]. Joseph Lannes, géomètre. 10 novembre 1909. Ech. 1/250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Mérenvielle, [acquisition d\'un terrain sis près de l\'ancien presbytère, plan des lieux]. Joseph Lannes, géomètre. 10 novembre 1909. Ech. 1/250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mérenvielle > Biens communaux.
        Cote : 2 O 339 7 (3)
        Intitulé :

        Commune de Mérenvielle, [acquisition d'un terrain sis près de l'ancien presbytère, plan des lieux]. Joseph Lannes, géomètre. 10 novembre 1909. Ech. 1/250.

        Date : 1909

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,34 x 0,53 m.
        Sujet : plan / aménagement des eaux / biens communaux / bois / coupe de bois / nappe d'eau / transaction immobilière / équipement collectif / plan / plan d'architecture
        Personne : Lannes, Joseph (géomètre) / Fourtines, Jean / Tropis (ingénieur)
        Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / Assucat (Mérenvielle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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