Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Massabrac (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Massabrac

    (an X-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 326 1-3
    Intitulé :

    Massabrac

    Date : an X-1940

    Notes :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Gaillac-Toulza (1790) puis Montesquieu-Volvestre (an X). Perception : Montesquieu-Volvestre.

    Lieu : Massabrac (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

      (an X-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Massabrac
      Cote : 2 O 326 1-2
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an X-1940

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Massabrac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

        (an X-1940)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Massabrac > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 326 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : an X-1940

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1827-1829, 1921-1922, 1933-1934).



        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Massabrac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions. Charges et revenus.

        (1888-1936)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Massabrac > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 326 2
        Intitulé :

        Contributions. Charges et revenus.

        Date : 1888-1936

        Présentation du contenu :

        Contributions, annulation (1888).

        Charges et revenus, emprunts, électrification, demande de bonification d'intérêt (1935-1936)



        Sujet : dette publique / distribution électrique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Massabrac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales.

      (1834-1933)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Massabrac
      Cote : 2 O 326 3
      Intitulé :

      Affaires communales.

      Date : 1834-1933

      Présentation du contenu :

      Administration générale, contentieux, réclamation de M. Sourvielle au sujet du secrétaire de mairie (1902-1903) ; contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929), assurance contre l'incendie (1933).

      Bâtiments communaux, église, clocher, réparations ainsi que de la toiture et du plafond (1834-1916), exhaussement (1879-1887), reconstruction (1926-1930), mobilier, acquisition d'un autel et d'un tabernacle (1857-1858) ; maison commune, construction (1837) ; école, construction (1881-1896).

      Biens communaux, état des biens et revenus (1806), plantation d'arbres (1842).

      Cimetière, concessions funéraires, titres (1909).

      Agriculture, matériel agricole, acquisition d'un trieur (1927)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Massabrac, réfection du clocher, élévation, plan. Capéran, architecte. 18 août 1926. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,19 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 326 3 (1) - 2 O 326 3 (2)



      Sujet : administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / horticulture / hôtel de ville / incendie / matériel agricole / mobilier d'église / personnel / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / clocher / plan d'architecture / église
      Personne : Sourvielle / Capéran (architecte)
      Lieu : Massabrac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Projet d'exhaussement du mur du clocher de la commune de Massabrac, élévation principale, plan, coupes. Gazagne, architecte. 19 octobre 1880. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,38 x 0,36 m.

        (1880)
        2 vues - Projet d\'exhaussement du mur du clocher de la commune de Massabrac, élévation principale, plan, coupes. Gazagne, architecte. 19 octobre 1880. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,38 x 0,36 m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Projet d\'exhaussement du mur du clocher de la commune de Massabrac, élévation principale, plan, coupes. Gazagne, architecte. 19 octobre 1880. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,38 x 0,36 m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Massabrac > Affaires communales.
        Cote : 2 O 326 3 (1)
        Intitulé :

        Projet d'exhaussement du mur du clocher de la commune de Massabrac, élévation principale, plan, coupes. Gazagne, architecte. 19 octobre 1880. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,38 x 0,36 m.

        Date : 1880

        Sujet : clocher / plan d'architecture / église / administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / horticulture / hôtel de ville / incendie / matériel agricole / mobilier d'église / personnel / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / clocher / plan d'architecture / église
        Personne : Gazagne (architecte) / Sourvielle / Capéran (architecte)
        Lieu : Massabrac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Plan d'assemblage, commune de Massabrac. Darbas. [1881]. Ech. 1/10000.

        ([1881])
        1 vue - Plan d\'assemblage, commune de Massabrac. Darbas. [1881]. Ech. 1/10000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan d\'assemblage, commune de Massabrac. Darbas. [1881]. Ech. 1/10000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Massabrac > Affaires communales.
        Cote : 2 O 326 3 (2)
        Intitulé :

        Plan d'assemblage, commune de Massabrac. Darbas. [1881]. Ech. 1/10000.

        Date : [1881]

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,39 x 0,47 m.
        Sujet : commune / plan / administration générale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / horticulture / hôtel de ville / incendie / matériel agricole / mobilier d'église / personnel / propriété intellectuelle / école / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / clocher / plan d'architecture / église
        Personne : Darbas / Sourvielle / Capéran (architecte)
        Lieu : Massabrac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés



haut de page