Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en L, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Las Costes (Lavalette, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Lavalette

    (an VII-1940)

    • Biens communaux.

      (an XIV-1939)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lavalette
      Cote : 2 O 285 7
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XIV-1939

      Présentation du contenu :

      Etat des biens et revenus (an XIV).

      Exploitation des biens, baux ruraux, projet de mise à ferme du communal de Bognac (1806), mise à ferme d'une parcelle sise au quartier de Lascostes (1901-1910) ; ventes d'arbres (1868-1939).

      Place publique, bornage (1808).

      Transactions immobilières, projet d'aliénation de communaux sis près de la place publique (1809), aliénation de divers communaux pour en utiliser le produit à la réparation du presbytère (1809-1811), acquisition d'un terrain sis lieu-dit Pin Quatre (1905).

      Foirail, agrandissement (1903-1905)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / place publique / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif
      Lieu : Baougnac (Lavalette, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Costes (Lavalette, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pin Quatre (Lavalette, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lavalette (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



haut de page