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Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Gratentour (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Gratentour (1790-1940)
    Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 230 1-11
    Intitulé : Gratentour
    Date : 1790-1940

    Importance matérielle : 11 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Bruguières (1790) puis Fronton. Perception : Castelginest, Gargas (1851-1852) puis Toulouse Banlieue Nord (1933-1934).



    Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an IX-1940)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 1-3
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an IX-1940

      Importance matérielle : 3 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1872, 1890, 1921-1922, 1933-1934). (an IX-1940)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 230 1-2
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1872, 1890, 1921-1922, 1933-1934).
        Date : an IX-1940

        Importance matérielle : 2 liasses.
        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • an IX-1859 (an IX-1859)
          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1872, 1890, 1921-1922, 1933-1934).
          Cote : 2 O 230 1
          Intitulé : an IX-1859
          Date : an IX-1859

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • 1860-1940 (1860-1940)
          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1872, 1890, 1921-1922, 1933-1934).
          Cote : 2 O 230 2
          Intitulé : 1860-1940
          Date : 1860-1940

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Revenus et charges. - Taxes et droits, droit de pesage, recettes (1923-1925), mise à ferme (1930). Emprunt, projet de réalisation [1930-1931]. (1923-[1931])
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 230 3
        Intitulé : Revenus et charges. - Taxes et droits, droit de pesage, recettes (1923-1925), mise à ferme (1930). Emprunt, projet de réalisation [1930-1931].
        Date : 1923-[1931]

        Sujet : dette publique / impôts locaux / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1857) ; réclamations de Marie Soubié pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1879), de Jean Massonnié, conseiller municipal, concernant la tenue d'une séance du conseil municipal hors de la mairie (1933) ; litige concernant la location du presbytère (1907-1908). Conseil municipal, convocation d'une session extraordinaire par le préfet (1908). Contrat, abonnement à la SACEM (1920). (1834-1933)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1857) ; réclamations de Marie Soubié pour le paiement d'une somme qui lui serait due (1879), de Jean Massonnié, conseiller municipal, concernant la tenue d'une séance du conseil municipal hors de la mairie (1933) ; litige concernant la location du presbytère (1907-1908). Conseil municipal, convocation d'une session extraordinaire par le préfet (1908). Contrat, abonnement à la SACEM (1920).
      Date : 1834-1933

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune de Gratentour, plan du terrain dont Marie Soubié demande le paiement]. 6 juin 1879. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m



      Sujet : administration communale / conseil municipal / contentieux administratif / presbytère / propriété intellectuelle / plan
      Personne : Soubié, Marie / Massonnié, Jean
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Personnel communal. - Nominations, garde-champêtre (1854), secrétaire de mairie (1929-1930), préposé à la sonnerie des cloches (1930). (1854-1930)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 5
      Intitulé : Personnel communal. - Nominations, garde-champêtre (1854), secrétaire de mairie (1929-1930), préposé à la sonnerie des cloches (1930).
      Date : 1854-1930

      Sujet : garde particulier / personnel
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux.
      Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905).
      Maison commune, construction (1835-1843).
      Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934).
      Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868).
      Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930).
      Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).       (1827-1934)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 6
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905).
      Maison commune, construction (1835-1843).
      Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934).
      Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868).
      Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930).
      Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
      Date : 1827-1934

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Pavillon du pont-bascule de la commune de Gratentour. Rivière. 5 novembre 1897. Ech. 1/10. Papier. Dim. 0,44 x 0,29 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 230 6 (1) - 2 O 230 6 (7)



      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
      Personne : Averseng, André (horloger) / Rivière
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan de l'église de Gratentour avec projet de chapelle à construire, plan, coupes. Delor, architecte. 1er septembre 1852. Ech. 1/100. Plan annexé au devis. (1852)
        1 vue - Plan de l\'église de Gratentour avec projet de chapelle à construire, plan, coupes. Delor, architecte. 1er septembre 1852. Ech. 1/100. Plan annexé au devis.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan de l\'église de Gratentour avec projet de chapelle à construire, plan, coupes. Delor, architecte. 1er septembre 1852. Ech. 1/100. Plan annexé au devis. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Bâtiments communaux. Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905). Maison commune, construction (1835-1843). Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934). Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868). Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930). Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
        Cote : 2 O 230 6 (1)
        Intitulé : Plan de l'église de Gratentour avec projet de chapelle à construire, plan, coupes. Delor, architecte. 1er septembre 1852. Ech. 1/100. Plan annexé au devis.
        Date : 1852

        Importance matérielle : Dim. 0,42 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Sujet : chapelle / plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
        Personne : Delor (architecte) / Averseng, André (horloger) / Rivière
        Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Gratentour, projet de maison d'école, plan cadastral, section B de La Bourdette. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 1/250. ([1880])
        1 vue - Commune de Gratentour, projet de maison d\'école, plan cadastral, section B de La Bourdette. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 1/250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Gratentour, projet de maison d\'école, plan cadastral, section B de La Bourdette. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 1/250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Bâtiments communaux. Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905). Maison commune, construction (1835-1843). Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934). Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868). Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930). Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
        Cote : 2 O 230 6 (2)
        Intitulé : Commune de Gratentour, projet de maison d'école, plan cadastral, section B de La Bourdette. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 1/250.
        Date : [1880]

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,27 m. Calque.
        Sujet : plan / école / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
        Personne : Laffon (architecte) / Averseng, André (horloger) / Rivière
        Lieu : La Bourdette (Gratentour, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Gratentour, projet de maison d'école, façade principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 0,01 p.m. ([1880])
        1 vue - Commune de Gratentour, projet de maison d\'école, façade principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Gratentour, projet de maison d\'école, façade principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Bâtiments communaux. Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905). Maison commune, construction (1835-1843). Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934). Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868). Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930). Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
        Cote : 2 O 230 6 (3)
        Intitulé : Commune de Gratentour, projet de maison d'école, façade principale, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Laffon, architecte. [17 mars 1880]. Ech. 0,01 p.m.
        Date : [1880]

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,53 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
        Personne : Laffon (architecte) / Averseng, André (horloger) / Rivière
        Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 230 6 (3).
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Bâtiments communaux. Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905). Maison commune, construction (1835-1843). Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934). Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868). Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930). Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
        Cote : 2 O 230 6 (4)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 230 6 (3).
        Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
        Personne : Averseng, André (horloger) / Rivière
        Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

      • Commune de Gratentour, plan géométrique d'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier de Tascas. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200. (1881)
        1 vue - Commune de Gratentour, plan géométrique d\'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier de Tascas. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Gratentour, plan géométrique d\'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier de Tascas. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Bâtiments communaux. Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905). Maison commune, construction (1835-1843). Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934). Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868). Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930). Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
        Cote : 2 O 230 6 (5)
        Intitulé : Commune de Gratentour, plan géométrique d'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier de Tascas. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,54 m. Papier.
        Sujet : plan / terre inculte / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
        Personne : Mérolle, Jean (géomètre) / Averseng, André (horloger) / Rivière
        Lieu : Tascas (Gratentour ; quartier) / Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Gratentour, plan géométrique d'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier du Prat-Long. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200. (1881)
        1 vue - Commune de Gratentour, plan géométrique d\'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier du Prat-Long. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Gratentour, plan géométrique d\'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier du Prat-Long. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Bâtiments communaux. Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905). Maison commune, construction (1835-1843). Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934). Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868). Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930). Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
        Cote : 2 O 230 6 (6)
        Intitulé : Commune de Gratentour, plan géométrique d'une parcelle de terre en nature friche appartenant à la commune de Gratentour, situé dans cette commune, au quartier du Prat-Long. Jean Mérolle, géomètre. 3 décembre 1881. Ech. 1/200.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,54 m. Papier.
        Sujet : plan / terre inculte / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
        Personne : Mérolle, Jean (géomètre) / Averseng, André (horloger) / Rivière
        Lieu : Prat-Long (Le) (Gratentour ; quartier) / Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan et élévation d'une fosse de pont à bascule pour la commune de Gratentour. Rivière. 5 novembre 1897. Ech. n.d. (1897)
        1 vue - Plan et élévation d\'une fosse de pont à bascule pour la commune de Gratentour. Rivière. 5 novembre 1897. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan et élévation d\'une fosse de pont à bascule pour la commune de Gratentour. Rivière. 5 novembre 1897. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Bâtiments communaux. Eglise, travaux, réparations ainsi qu'à la clôture du cimetière (1827-1923), construction d'une chapelle au frais d'un particulier (1828-1829), construction d'une deuxième chapelle (1853), réfection du clocher, de la façade et de la toiture (1930-1931) ; mobilier, acquisition d'une horloge chez André Averseng, horloger à Toulouse (1905). Maison commune, construction (1835-1843). Presbytère, reconstruction (1841-1848), acquisition de la mitoyenneté d'un mur par un particulier (1863), location (1908-1934). Lavoir-abreuvoir, construction (1861-1868). Ecole, construction (1879-1883), réparations ainsi qu'à la mairie et au lavoir (1909-1930). Pont-bascule, établissement (1897-1898), réparation (1923).
        Cote : 2 O 230 6 (7)
        Intitulé : Plan et élévation d'une fosse de pont à bascule pour la commune de Gratentour. Rivière. 5 novembre 1897. Ech. n.d.
        Date : 1897

        Importance matérielle : Dim. 0,47 x 0,71 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan d'architecture / poids et mesures / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / horloge publique / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
        Personne : Rivière / Averseng, André (horloger) / Rivière
        Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Etat des biens (1790-an XI). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment celui de la Gravette pour en affecter le produit à la reconstruction du presbytère et à la construction de la maison commune (1836-1843), de deux parcelles (1882). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1872), de fagots (1910), de bois (1931-1932) ; baux ruraux, mises à ferme des biens de l'ancienne fabrique sis aux quartiers de la Saudrine et du Séquestre (1910-1936). (1790-1936)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 7
      Intitulé : Biens communaux. - Etat des biens (1790-an XI). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment celui de la Gravette pour en affecter le produit à la reconstruction du presbytère et à la construction de la maison commune (1836-1843), de deux parcelles (1882). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1872), de fagots (1910), de bois (1931-1932) ; baux ruraux, mises à ferme des biens de l'ancienne fabrique sis aux quartiers de la Saudrine et du Séquestre (1910-1936).
      Date : 1790-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan géométrique d'une pièce de terre labourable appartenant à la commune de Gratentour. Antoine Jeampié, arpenteur géomètre. 3 août 1836. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,27 x 0,35 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 230 7 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fabrique / hôtel de ville / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Personne : Jeampié, Antoine (arpenteur géomètre)
      Lieu : La Gravette (Gratentour, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Saudrine (Gratentour, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Séquestre (Gratentour, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique de trois pièces de terre appartenant à la commune de Gratentour. Antoine Jeampié, arpenteur géomètre. 1er juin 1835. Ech. 14 pans par perches. (1835)
        1 vue - Plan géométrique de trois pièces de terre appartenant à la commune de Gratentour. Antoine Jeampié, arpenteur géomètre. 1er juin 1835. Ech. 14 pans par perches.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique de trois pièces de terre appartenant à la commune de Gratentour. Antoine Jeampié, arpenteur géomètre. 1er juin 1835. Ech. 14 pans par perches. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour > Biens communaux. - Etat des biens (1790-an XI). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment celui de la Gravette pour en affecter le produit à la reconstruction du presbytère et à la construction de la maison commune (1836-1843), de deux parcelles (1882). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1872), de fagots (1910), de bois (1931-1932) ; baux ruraux, mises à ferme des biens de l'ancienne fabrique sis aux quartiers de la Saudrine et du Séquestre (1910-1936).
        Cote : 2 O 230 7 (1)
        Intitulé : Plan géométrique de trois pièces de terre appartenant à la commune de Gratentour. Antoine Jeampié, arpenteur géomètre. 1er juin 1835. Ech. 14 pans par perches.
        Date : 1835

        Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,50 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fabrique / hôtel de ville / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Jeampié, Antoine (arpenteur géomètre) / Jeampié, Antoine (arpenteur géomètre)
        Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France) / La Gravette (Gratentour, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Saudrine (Gratentour, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Séquestre (Gratentour, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Etat (an XII). Concessions, tarifs (1867), titres (1867-1923), demande de renseignement auprès de la préfecture (1888). (an XII-1923)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 8
      Intitulé : Cimetière. - Etat (an XII). Concessions, tarifs (1867), titres (1867-1923), demande de renseignement auprès de la préfecture (1888).
      Date : an XII-1923

      Sujet : cimetière / concession funéraire
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Agriculture . - Matériel agricole, acquisition d'un trieur à céréales. (1923)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 9
      Intitulé : Agriculture . - Matériel agricole, acquisition d'un trieur à céréales.
      Date : 1923

      Sujet : matériel agricole
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Police. - Police locale, projet d'arrêté concernant la salubrité publique et la circulation. (1930)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 10
      Intitulé : Police. - Police locale, projet d'arrêté concernant la salubrité publique et la circulation.
      Date : 1930

      Sujet : hygiène / police des transports / règlementation
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Electricité, installation dans les bâtiments communaux. (1931)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gratentour
      Cote : 2 O 230 11
      Intitulé : Travaux publics. - Electricité, installation dans les bâtiments communaux.
      Date : 1931

      Sujet : distribution électrique / édifice communal
      Lieu : Gratentour (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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