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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: cérémonie publique

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Présentation des notices

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  • Casties-Labrande (an X-1940)
    • Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Hugues Lacaze et les époux de Lapasse pour usurpation de chemins communaux (1834), réclamation de divers habitants concernant la gestion du maire (1935-1936). Contrat, location d'un immeuble pour servir d'école de filles (1880-1881). Commémoration, centenaire de 1879, acquisition de feux d'artifices (1889). Inscription des noms de deux soldats suicidés sur le monument aux morts, demande de renseignements (1926). Archives, transfert provisoire dans le presbytère durant les travaux projetés à la mairie (1935). (1834-1936)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Casties-Labrande
      Cote : 2 O 122 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Hugues Lacaze et les époux de Lapasse pour usurpation de chemins communaux (1834), réclamation de divers habitants concernant la gestion du maire (1935-1936). Contrat, location d'un immeuble pour servir d'école de filles (1880-1881). Commémoration, centenaire de 1879, acquisition de feux d'artifices (1889). Inscription des noms de deux soldats suicidés sur le monument aux morts, demande de renseignements (1926). Archives, transfert provisoire dans le presbytère durant les travaux projetés à la mairie (1935).
      Date : 1834-1936

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / commémoration / contentieux administratif / cérémonie publique / militaire / monument commémoratif / patrimoine écrit / suicide / voie communale
      Personne : Lacaze, Hugues / Lapasse, de
      Lieu : Casties-Labrande (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

  • Cornebarrieu (1706-1940)
    • Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1706-1870), réclamation de la communauté au sujet d'un droit de dépaissance qui pourrait lui être retiré suite à la vente de prairies (1813-1818), de Dominique-Ambroise Marquès concernant des travaux au presbytère occasionnant des dommages sur sa propriété (1835), litige avec le curé et la fabrique au sujet du partage à établir entre le presbytère et les locaux municipaux dans la maison Marquès-Baylac, transaction (1866-1867). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1888-1889), abonnement à la SACEM (1919). Accidents du travail, certificats médicaux (1921-1924). Fêtes et cérémonies, acquisition de matériel (1929-1930). (1706-1930)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cornebarrieu
      Cote : 2 O 150 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1706-1870), réclamation de la communauté au sujet d'un droit de dépaissance qui pourrait lui être retiré suite à la vente de prairies (1813-1818), de Dominique-Ambroise Marquès concernant des travaux au presbytère occasionnant des dommages sur sa propriété (1835), litige avec le curé et la fabrique au sujet du partage à établir entre le presbytère et les locaux municipaux dans la maison Marquès-Baylac, transaction (1866-1867). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1888-1889), abonnement à la SACEM (1919). Accidents du travail, certificats médicaux (1921-1924). Fêtes et cérémonies, acquisition de matériel (1929-1930).
      Date : 1706-1930

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Cornebarrieu, plan du presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage de la maison Marquès-Baylac. 17 décembre 1866. Ech. 1/90. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,23 m



      Sujet : accident du travail / administration communale / clergé séculier / contentieux administratif / cérémonie publique / droits d'usage / fabrique / fête / loyer immobilier / presbytère / propriété intellectuelle / travaux / école / établissement d'enseignement / plan d'architecture / presbytère
      Personne : Marquès, Dominique-Ambroise / Marquès / Baylac
      Lieu : Cornebarrieu (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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