Critère(s) de recherche: Séguenville (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)]
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Bâtiments communaux. Presbytères, Cabanac, renseignements suite à une note du 19 juin 1810 (1810), réparations (1854-1887) ; Séguenville, construction, projet (1845-1848). Églises, Cabanac, démolition et reconstruction du clocher (1845-1851), réparations ainsi qu'au presbytère (1856-1928), reconstruction ainsi que du presbytère et aliénation de l'ancien (1867-1877), construction du clocher du nouvel édifice (1889-1891) ; Séguenville, exhaussement, construction de deux chapelles et du clocher (1851-1859). École-mairie, construction, projets d'expropriations pour cause d'utilité publique (1845-1860) et travaux (1859-1868), réparations (1887-1890), reconstruction (1911-1913). 1 -
Biens communaux. - Partage des communaux (an XI). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis En Baylac, au Moulin et En Lep pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1831-1834), sis à Séguenville pour en affecter le produit à des frais de procès (1844-1845), lieu-dit la République (1912-1913). Exploitation des biens, coupes affouagères (1874-1875). Eau, puits, réparation (1887-1888), construction (1925) ; fontaines, construction (1899). 1 -
Cimetières. - États de situation des cimetières de Cabanac, Séguenville et Lamothe (an XII). Travaux, Séguenville, translation, échange de terrains (1827-1839) ; Cabanac, translations et clôture (1833-1899). Concessions, Séguenville, titre (1882) ; Cabanac, demande de renseignements (1899), tarifs (1900), envoi de titre pour approbation (1905), titres (1935). 1