Critère(s) de recherche: installation sanitaire publique
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Hôtellerie du Port de Vénasque et fruitière du Pesson, travaux, reconstruction (an XII-1816), réparations (1846-1896), agrandissement (1853), construction d'un chalet (1858), restauration (1923) ; exploitation, mises à ferme et adjudications (1846-1924), mains levées d'inscription hypothécaire (1911-1914), remboursements de cautionnement (1914-1918). Mairie, acquisition (1810-1811), restauration ainsi qu'à la halle (1832-1834), aménagement d'une salle de spectacle (1835), aménagements divers (1845), restauration de la façade (1860), acquisition de mobilier (1860), réparations (1860-1890), construction d'un local pour les pompes à incendie (1863) et de deux geôles (1868), agrandissement et installation de la salle de la justice de paix dans la halle aux drap
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Édifices du culte, église paroissiale, travaux, agrandissement et reconstruction (1828-1858), exécution de peintures murales par Romain Cazes (1854), entretien du clocher (1860), établissement d'une toiture en ardoise (1860-1862), installation d'horloges acquises chez Barthélemy Raynaud, horloger à Montréjeau et Bertrand Barrère, horloger à Bagnères-de-Luchon (1865-1899), pose d'une grille (1866), réfection de la toiture ainsi qu'au temple protestant (1922) ; mobilier, don de l'État d'un tableau d'Alexandre-François Caminade intitulé " Le Christ et la Samaritaine " (1851). Chapelle de Barcugnas, construction d'un campanile, restauration de la façade et pose d'une horloge acquise chez Jean-Marie Barrère, horloger à Bagnères-de-Luchon (1884-1889). Presbytère,
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Abattoirs. - Ancien abattoir, construction (1832-1833), réparations (1837-1838), clôture (1838-1839), agrandissement (1843-1845), ajout de fenêtres (1847), adjonction d'un hangar et établissement de latrines (1854-1859), entretien (1860), construction d'une porcherie (1886), aliénation (1897-1907), location (1898). Nouvel abattoir, construction (1894-1898).
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Halles et marché, halle aux grains ou au blé, construction (1844-1855) ; ancienne halle, cession de la mitoyenneté d'un mur (1851-1852), écroulement (1854) ; halle aux marchands, construction (1861), réparations (1863) ; marché couvert, démolition d'immeubles et construction (1894-1896), installation d'une horloge (1897-1898). Cabanes pastorales, cabane de Campsaure, construction (1844-1849), cabane d'Artigoun, réparations (1883), cabane du Pesson, reconstruction (1910). Monuments commémoratifs, construction d'une colonne commémorant la construction de la nouvelle route d'Espagne par le col de la Glère (1858), statue de Mégret d'Etigny, construction du piédestal (1888-1890). Local du télégraphe, aménagement (1860).
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Casino, travaux, construction (1863-1881), réparation suite à l'incendie d'août 1891 (1891-1892), agrandissement de la terrasse (1892-1893), rénovation et exécution des peintures de la nouvelle salle de concert par Pierre Marre, peintre décorateur de Toulouse (1895), vente et acquisition de mobilier (1920-1921) ; exploitation, concessions, difficultés (1922-1938).
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Tour de Castel Viel, mise à ferme (1866-1871), restauration (1893-1895). Immeubles divers, maison Huguet, aliénation (1866-1867) ; maison Sansuc, acquisition (1891), location (1894-1895), démolition et vente des matériaux (1897-1898) ; maison Cavé, acquisition (1898-1906) ; maison Verdalle, aliénation (1899-1902) ; immeuble Lafont sis rue Gambetta, acquisition pour dégagement des abords de l'école maternelle (1923-1924) ; immeuble Courrège sis rue Thiers, acquisition pour dégagement des abords du marché couvert (1924). Scierie communale de Cazat, mises à ferme et adjudications (1878-1921). Hôpitaux, ancien hôpital thermal, acquisition de l'immeuble Estrade pour agrandissement (1887) ; nouvel hôpital thermal, cession à la ville par le département, achèveme 1
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Biens communaux. - Transactions immobilières, échanges de terrains sur l'allée des Bains (1827-1838), près du Bosquet des Thermes (1892-1893), en vue de l'agrandissement du parc des Quinconces (1902-1903), rue d'Espagne (1908), sections de Saurel et de Bagnartigue (1908), quartier du Foirail pour l'élargissement de la rue de l'Abattoir (1914), quartier du Batan dit du Château d'Eau contre une servitude de passage pour l'établissement d'un canal en buses (1915) ; acquisitions des montagnes et pâturages dits du Pesson, Courrau du Laouech, Sajust, la Glère, Sacroux et d'Esbas (1830), de terrains pour l'agrandissement du Champ de Mars (1847-1857), l'assainissement de l'église (1854), près de l'hôtellerie de Vénasque (1856), près de l'établissement thermal (1856)
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Cours d'eau. - Pique, travaux de défense contre les inondations notamment au pied de la digue Colomic (1837-1838), construction d'un mur de soutènement sur la rive gauche (1866), reconstruction du mur du quai place Filhol, emporté par la crue du 26 octobre 1913 (1914). Piqué, travaux d'encaissement et de canalisation (1850-1855). Canal de la Ville, construction d'un garde-fou au pont de Jouanin (1884-1887). One, réparation des murs de défense (1884-1887), rectification du lit (1899-1907). Pique et One, travaux d'aménagement des lits, acquisition de terrains (1937-1938).
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Affaires militaires. - Garde nationale, dépôt de l'armement (1845), équipement, habillement des tambours (1848). Sapeurs-pompiers, fixation des effectifs (1847-1864), réparation et acquisition de matériel (1886-1924), assurance (1890), réclamation sur le paiement des retraites (1940). Casernement de troupes, location d'immeuble (1874-1875).
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Police. - Police rurale, réglementation des pâturages, transaction avec la commune de Bossost (Espagne) touchant aux eaux et pâturages du col de Barèges (1491, copie du XIXe siècle), vaine pâture et pacages communaux (an XIII-1920), abolition de la vaine pâture (1845), cession gratuite de la montagne d?Esbas aux éleveurs de bêtes à laine (1867). Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1847-1924), tonneau d?arrosage (1908-1917). Police locale, abattoir, tarifs et règlement (1849-1898) ; casino, établissement (1856), tarifs et règlement (1884-1896) ; services des voitures destinées aux transports de voyageurs, tarifs et réglementation ainsi que réglementation, arrêté et tarifs concernant la commune de Toulouse (1880) ; guides, loueurs de chevaux et
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Hygiène. - Police sanitaire, établissement thermal, demande de renseignements concernant également Encausse-les-Thermes (1850) ; salubrité et hygiène, demande de renseignement sur l?état sanitaire de la ville (1888), enquête et règlementation générale (1912-1913) ; dépôt de boues et immondices (1914-1924) ; acquisition d?une arroseuse automobile (1922), d?une benne à ordures (1926).
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Transports publics. - Chemin de fer, création du " Luchon Express ", train de luxe reliant Paris à Bagnères-de-Luchon (1897-1898), chemin de fer à crémaillère de Superbagnères, transaction avec la Société des Chemins de fer et Hôtels de montagne des Pyrénées au sujet du tracé de la ligne (1910-1911).
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Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Buzet au sujet des limites des communes (1831), différend concernant la mise à ferme des communaux (1835-1836), litige avec le sieur Chaissac, entrepreneur, au sujet de la construction de la halle (1839-1842), avec le sieur Bentadou, entrepreneur, concernant la construction de la mairie (1849-1853), avec la fabrique au sujet de la location d'une maison (1870), réclamation d'Henri Capgras concernant le cahier des charges des droits de places (1897), de Marie Lauzerat au sujet d'une concession funéraire (1897), d'un marchand forain concernant le prix du droit de place (1898), litige avec la Société concessionnaire de l'éclairage pour non exécution des clauses du cahier des charges (1915), réclam
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Personnel communal. - Garde-champêtre, révocations et nominations (1836-1870), état nominatif (1897) ; secrétaire de mairie, nominations (1935-1939), augmentation de traitement (1936) ; préposé des bascules publiques, nomination (1937) ; secrétaire auxiliaire, traitement (1940). Statut et organisation du travail (1937).
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Presbytère, renseignements (1810), projet d'acquisition (1839-1840), location (1907), location du jardin (1910). Église, réparation du clocher (1850-1859), de la toiture (1876), agrandissement et restauration (1868-1890), réfection du clocher (1888-1889), réparations (1897-1900), installation d'une antenne TSF (1926), démolition et reconstruction de la flèche (1934-1935). Pont bascule, construction et translation d'une croix (1873-1875), remplacement (1907), réparations (1926-1932). Immeubles divers, acquisition des maisons Albaret (1876), Audu (1886-1887). Latrines publiques, construction (1895). Métairie du Communal, acquisition et mise à ferme (1918-1923). Bureau de postes, acquisition de l'immeuble Dore (1925-1926), location (1928). Lavoir, acquis 1 -
Mairie-halle, démolition et reconstruction avec adjonction d'une halle (1829-1852), réparations (1861-1891), agrandissement (1906-1910) ; horloge, acquisition chez Gilbert Castelbou, serrurier mécanicien à Toulouse, installation (1851-1853), remplacement (1899). Halle, construction, acquisition et démolition des maisons Moulis et Durand, vente des matériaux (1892-1906), travaux de construction (1905-1908), location du sous-sol (1910-1937), réparations ainsi qu'à l'église, à la mairie et à l'école de filles (1937-1939).
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Écoles. - École de garçons, construction (1843), reconstruction (1873-1876), réparations (1888-1933), construction d'un préau (1889-1890), réparation des toilettes (1891) ; école de filles avec section enfantine, construction (1882-1899), construction de toilettes (1930-1932) ; écoles, entretien (1925) et réparations (1933).
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Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
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Police. - Police rurale, fixation du nombre d'ovins (1822), réglementation concernant la garde des troupeaux (1848). Police locale, demande de renseignements concernant la responsabilité de la commune au sujet des dommages causés à une propriété par un vagabond (1918-1919), concernant des bâtiments menaçant ruine (1922-1925).
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Administration générale. - Contentieux, litiges concernant la propriété de divers îlots ou ramiers sis sur la Garonne avec la commune de Toulouse (an IX-1812), Bernard Marquet (1807-1814), divers habitants pour l'îlot de Larigné dit îlot Bourbon ou îlot d'Orléans (1812-1842), la commune de Beauzelle et le sieur Rocolle pour l'îlot dit des Quinze Sols ou Lagrama (1814-1867), divers habitants pour l'îlot de la Petite Mathe (1824-1825), la dame Bastide d'Izard pour l'île des Viandes (1846-1849), usurpations de communaux et de voies publiques (1807-1938), réclamation concernant la gestion de l'ancien maire (1817), action judiciaire contre Barthélémy Rivière pour usurpation et dégradation de communaux (1818), le sieur Boudou, boucher, au sujet du bail à ferme de
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Personnel communal. - Garde champêtre, nominations, démissions, plaintes, révocations, traitement (1836-1940), préposé à la bascule publique, traitement (1884), secrétaire de mairie, traitement, nominations, candidature (1886-1940), receveur municipal, traitement (1889), femme de service affectée aux écoles enfantines, nomination (1922), piéton de cabine téléphonique, nomination (1931), régisseur des recettes, nomination (1939) ; réattribution de tâches (1925) ; statut (1935-1936).
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Immeubles divers, acquisitions de la maison Giscaro sise sur la porte de la ville, démolition en vue de l'élargissement de la rue (1829-1834), des maisons Bruyères, Lannes, Rancio, Laux et Avezac, démolitions en vue de l'élargissement de la place de l'Église et du dégagement des abords de l'église (1869-1898), immeuble Délas (1922) ; locations, maison sise derrière l'église (1872), ancienne maison du cantonnier (1898). Église, travaux, réparations (1838-1857), construction de deux chapelles (1840-1842), démolition de la tour de l'horloge (1851), restauration du ch?ur (1851-1854), reconstruction de la flèche du clocher (1854-1857), ouverture d'une baie dans la chapelle Saint-Jacques (1882), horloges, acquisitions chez E. Oulié, horloger mécanicien à Toulouse 1 -
Ancienne mairie, établissement d'une porte à claire voie (1845), réparation ainsi qu'à la côte du Ramier et installation d'urinoirs (1920). Écoles, école de garçons-mairie, construction (1862-1872), réparations (1873-1938), construction d'un préau (1901-1903), installation du téléphone à la mairie (1933) ; école de filles et maternelle, construction (1882-1897), transformation du préau en classe supplémentaire (1903-1906), réparations (1908-1909), insuffisance des logements des institutrices adjointes (1911), reconstruction, cautionnement (1939) ; écoles, réparations (1920-1936), renseignements concernant la propriété des locaux (1923), mobilier et matériel pédagogique, acquisition (1924-1934).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment avenue du Château et au lieu-dit l'Hermita (an IX-1834), sur la promenade du village, anciens fossés (1842-1843), au lieu-dit du Touch (1842-1843), le long du chemin des Prés (1844-1845), lieu-dit Pré Communal (1845), rue du Coin-Fermé-del-Roucou (1851-1852), de l'île des Viandes (1852-1854), lieu-dit Saint-Michel du Touch (1853-1854), partie du communal de Larigné pour l'établissement d'un moulin à eau (1854-1855), lieu-dit les Courts pour en affecter le produit à la réparation de la digue de la Petite Mathe (1855), lieux-dits de l'Étendoir et de la Bouissonade (1855-1862), près du chemin de Malart (1864-1865), aux Quinze Sols (1869-1870), près de la place de l'Église (1
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Police. - Police rurale, pâturages, constat de dégâts sur les communaux de la Petite Matte et de Larigné (an X), réglementation (an XII-1807). Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1889-1920). Police locale, immeubles menaçant ruine, démolition (1920-1921), demande de renseignements concernant les mesures à prendre pour l'expulsion d'un locataire résidant dans un immeuble vétuste (1935) ; fêtes, réglementation des bals publics (1921), demande d'autorisation par M. Maris d'organiser des bals dans son établissement (1921), changement de date de la fête locale (1925).
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Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1889, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, redevance pour l'ouverture d'une buvette (1897), frais de garderie des bois communaux, recouvrement (1940). Impositions, rôles d'affouage et de pâturage (1835-1885).
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Administration générale. - Contentieux, litiges avec les sieurs Anglade et Cassé, entrepreneurs, au sujet de réparations effectuées à l'église (1852-1861), réclamations d'Hector Saint-Lèbes concernant une servitude de passage (1876-1877), de Louis Picot au sujet de la suppression d'un fossé (1901), plaintes contre M. Escazeaux, instituteur, pour non respect de la neutralité de l'enseignement notamment concernant la religion (1913-1914). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'écoles de filles (1894-1896), enfantine (1905-1909), de garçons (1909) ; abonnement à la SACEM (1920). Acquisitions d'une défonceuse (1900-1901), d'un appareil cinématographique (1929).
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1820), réparation de la grange et de l'écurie (1873), démolition, vente des matériaux ainsi que ceux provenant des anciennes écoles (1911-1912). Écoles et mairie, ancienne mairie, agrandissement, acquisition de la maison Saint-Lèbes (1836-1838) ; mairie-école de garçons, projet de construction (1852-1853), construction (1865-1871), démolition, vente des matériaux (1908) ; groupe scolaire, projet de construction (1889), construction (1902-1916), réparations (1921) ; nouvelle mairie, construction et aménagement d'un bureau de poste (1903-1909). Église, travaux, réparations au clocher ainsi qu'au presbytère (1844-1849), agrandissement (1850-1858), restauration du porche (1868-1869), réparations (1876-1934), horlo
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Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations de terrains, sis au quartier de l'Église pour en affecter le produit à la construction d'un mur de soutènement du vivier communal (1832-1833), au quartier de la Coustète (1860), de divers communaux (1861-1869), d'un bois situé à la Mounine (1876) ; acquisition (1921). Eau, vivier-abreuvoir, construction d'un mur de soutènement (1836), fontaines, réparation des fontaines de Guitet et de Sudagnet (1866). Exploitation des biens, coupes affouagères, désignation des exploitants (1885) ; carrières communales, mise à ferme (1895) ; vente de coupes de bois provenant des forêts de Blajan, Nizan, Gensac, Montmaurin et Sarremezan (1918), d'arbres et de branchages (1924-1925). Bo
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Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, droit de pesage, état des recettes pour 1923 et 1924 (1925). Contributions, imposition extraordinaire, annulation (1892).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1814-1861), plainte de conseillers municipaux concernant l'affichage des délibérations du conseil municipal (1901). Contrat, abonnement à la SACEM (1920). Conseil municipal, désignation de membres d'une commission extra-municipale au sujet de laquelle la préfecture demande des renseignements (1923). Acquisition d'une pompe (1926). Cabine téléphonique, transfert (1930).
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Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (an XIII-1810), acquisition (1921-1923), réparations (1856-1870). Église, réparations notamment du clocher, de la toiture et réfection de la charpente (1833-1928). Mairie-écoles, acquisition (1838-1843), aliénation (1868) ; nouvelle mairie-école, construction (1860-1869), mobilier, acquisition (1882), réparations (1887-1894), chauffage des salles de classe (1901) ; mairie-école mixte, construction (1902-1908). Plaque commémorative du plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, acquisition (1852). Bascule publique, projet de construction (1895), construction (1907-1908). Abri pour les passants, construction (1904). Lavoirs, construction (1905-1914). 1
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