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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Brocaille (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Boulogne-sur-Gesse (an X-1942)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment pour en affecter le produit à la réparation des fontaines et à la construction de la maison commune (an XI-1810), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement de religieuses chargées de la direction de l'école communale (1855), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement d'une école de filles, particulièrement aux quartiers de Broucaille et de la Croix Blanche (1855), de communaux sis au quartier des Illats (1857) et dans le village (1868-1925). État des biens et revenus (an XIV). Eau, fontaines, de la Côte, construction (1826), du village, mise à ferme (1867) ; viviers ou anciens fossés de la ville, échanges, acquisition, aliénation (1838-1901), mises à ferme notamment du droit de pêche (1849-1898), vivier de Bénac, comblement (1893-1894), vivier sis près du chemin vicinal ordinaire n°7 de Soubeille, construction d'un mur (1894) ; puits, constructions du puits de la place publique (1849-1851), du chemin des Arlots (1854), de la promenade des Maronniers (1888), entretien (1894-1895) ; abreuvoir, concession du trop plein d'eau (1870). Carrière, marnière de Gage et vivier des Ormeaux, adjudication (1844-1848). Exploitation des biens, vente d'arbres provenant du champ de foire (1871) ; jardin de l'ancienne école de filles, location (1897), résiliation du bail (1907-1908). (an XI-1925)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boulogne-sur-Gesse
      Cote : 2 O 80 12
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment pour en affecter le produit à la réparation des fontaines et à la construction de la maison commune (an XI-1810), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement de religieuses chargées de la direction de l'école communale (1855), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement d'une école de filles, particulièrement aux quartiers de Broucaille et de la Croix Blanche (1855), de communaux sis au quartier des Illats (1857) et dans le village (1868-1925). État des biens et revenus (an XIV). Eau, fontaines, de la Côte, construction (1826), du village, mise à ferme (1867) ; viviers ou anciens fossés de la ville, échanges, acquisition, aliénation (1838-1901), mises à ferme notamment du droit de pêche (1849-1898), vivier de Bénac, comblement (1893-1894), vivier sis près du chemin vicinal ordinaire n°7 de Soubeille, construction d'un mur (1894) ; puits, constructions du puits de la place publique (1849-1851), du chemin des Arlots (1854), de la promenade des Maronniers (1888), entretien (1894-1895) ; abreuvoir, concession du trop plein d'eau (1870). Carrière, marnière de Gage et vivier des Ormeaux, adjudication (1844-1848). Exploitation des biens, vente d'arbres provenant du champ de foire (1871) ; jardin de l'ancienne école de filles, location (1897), résiliation du bail (1907-1908).
      Date : an XI-1925

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend dix plans :

      [Commune de Boulogne-sur-Gesse, terrains à aliéner au quartier de Broucaille]. Marc-Joseph Adoue, géomètre. 26 mars 1855. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,28 x 0,35 m. Plan annexé au procès-verbal d'arpentage et d'estimation.

      [Commune de Boulogne-sur-Gesse, terrain à aliéner au quartier de la Croix Blanche]. Marc-Joseph Adoue, géomètre, et Théodore Tajan. 26 mars 1855. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,27 m.

      [Commune de Boulogne-sur-Gesse, terrain à aliéner au quartier de la Croix Blanche]. Marc-Joseph Adoue, géomètre, et Théodore Tajan. 26 mars 1855. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,19 x 0,24 m.

      [Commune de Boulogne-sur-Gesse, terrain à aliéner au quartier de la Croix Blanche]. Marc-Joseph Adoue, géomètre, et Théodore Tajan. 26 mars 1855. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.

      Commune de Boulogne, aliénation d'un terrain communal, plan. Louis Rauzi. 28 juin 1925. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

      [Commune de Boulogne-sur-Gesse, terrains à échanger, quartier de la Porte du Chai et rue des Remparts]. Marc-Joseph Adoue, géomètre, et Théodore Tajan. 26 mars 1855. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.

      Commune de Boulogne, plan géométrique d'une parcelle de terrain communal et de ses avenues en nature de vivier et inculte située au nord de la ville pour servir à l'instruction d'une demande formée par M. Blaignan, directeur de l'école normale à Toulouse, tendant à être échangé. Courties et Adoue, géomètres. 30 octobre 1869. Ech. 0,003 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,32 m.

      [Commune de Boulogne-sur-Gesse, vivier de la Porte du Chai à aliéner]. Marc-Joseph Adoue, géomètre. 26 mars 1855. Ech. 1 cm pour 1 m. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,50 m. Plan annexé au procès-verbal d'arpentage et d'estimation.

      [Commune de Boulogne-sur-Gesse, pompe du puits de la place publique]. [Geslot]. 1850. Ech. 10 cm pour 1 m. Papier. Dim. 0,26 x 0,18 m.

      Commune de Boulogne, plan de la partie de la ville devant servir à marquer l'endroit où la commune désire creuser un puits. Laurens. 1888. Ech. 2 mm pour 1 m. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,22 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 80 12 (1) - 2 O 80 12 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / fortification / nappe d'eau / pêche en eau douce
      Personne : Adoue, Marc-Joseph (géomètre) / Laurens / Tajan, Théodore / Rauzi, Louis / Blaignan / Courties (géomètre) / Adoue (géomètre)
      Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Arlots / Brocaille (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Illats (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Soubeille (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Remparts / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Ormeaux / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan figuratif visuel d'une partie de vivier appartenant à la commune de Boulogne et d'une langue de terrain attenant, appartenant à M. Mauvesin, propriétaire audit Boulogne. [Dominique Gage, géomètre]. [14 mars 1840]. Ech. n.d. ([1840])
        1 vue - Plan figuratif visuel d\'une partie de vivier appartenant à la commune de Boulogne et d\'une langue de terrain attenant, appartenant à M. Mauvesin, propriétaire audit Boulogne. [Dominique Gage, géomètre]. [14 mars 1840]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan figuratif visuel d\'une partie de vivier appartenant à la commune de Boulogne et d\'une langue de terrain attenant, appartenant à M. Mauvesin, propriétaire audit Boulogne. [Dominique Gage, géomètre]. [14 mars 1840]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boulogne-sur-Gesse > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment pour en affecter le produit à la réparation des fontaines et à la construction de la maison commune (an XI-1810), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement de religieuses chargées de la direction de l'école communale (1855), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement d'une école de filles, particulièrement aux quartiers de Broucaille et de la Croix Blanche (1855), de communaux sis au quartier des Illats (1857) et dans le village (1868-1925). État des biens et revenus (an XIV). Eau, fontaines, de la Côte, construction (1826), du village, mise à ferme (1867) ; viviers ou anciens fossés de la ville, échanges, acquisition, aliénation (1838-1901), mi
        Cote : 2 O 80 12 (1)
        Intitulé : Plan figuratif visuel d'une partie de vivier appartenant à la commune de Boulogne et d'une langue de terrain attenant, appartenant à M. Mauvesin, propriétaire audit Boulogne. [Dominique Gage, géomètre]. [14 mars 1840]. Ech. n.d.
        Date : [1840]

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,52 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : bassin / plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / fortification / nappe d'eau / pêche en eau douce
        Personne : Gage, Dominique (géomètre) / Mauvesin / Adoue, Marc-Joseph (géomètre) / Laurens / Tajan, Théodore / Rauzi, Louis / Blaignan / Courties (géomètre) / Adoue (géomètre)
        Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Arlots / Brocaille (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Illats (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Soubeille (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Remparts / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Ormeaux
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Boulogne-sur-Gesse], plan de la propriété de M. Dufaur de Boulogne et M. Blaignan Laurent, procureur général à Nîmes, section G, Ville. [Jules Dupuy, géomètre]. [4 novembre 1900]. Ech. 1/200. ([1900])
        1 vue - [Commune de Boulogne-sur-Gesse], plan de la propriété de M. Dufaur de Boulogne et M. Blaignan Laurent, procureur général à Nîmes, section G, Ville. [Jules Dupuy, géomètre]. [4 novembre 1900]. Ech. 1/200.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Boulogne-sur-Gesse], plan de la propriété de M. Dufaur de Boulogne et M. Blaignan Laurent, procureur général à Nîmes, section G, Ville. [Jules Dupuy, géomètre]. [4 novembre 1900]. Ech. 1/200. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boulogne-sur-Gesse > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment pour en affecter le produit à la réparation des fontaines et à la construction de la maison commune (an XI-1810), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement de religieuses chargées de la direction de l'école communale (1855), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement d'une école de filles, particulièrement aux quartiers de Broucaille et de la Croix Blanche (1855), de communaux sis au quartier des Illats (1857) et dans le village (1868-1925). État des biens et revenus (an XIV). Eau, fontaines, de la Côte, construction (1826), du village, mise à ferme (1867) ; viviers ou anciens fossés de la ville, échanges, acquisition, aliénation (1838-1901), mi
        Cote : 2 O 80 12 (2)
        Intitulé : [Commune de Boulogne-sur-Gesse], plan de la propriété de M. Dufaur de Boulogne et M. Blaignan Laurent, procureur général à Nîmes, section G, Ville. [Jules Dupuy, géomètre]. [4 novembre 1900]. Ech. 1/200.
        Date : [1900]

        Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,35 m. Calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / fontaine / fortification / nappe d'eau / pêche en eau douce
        Personne : Dufaur / Blaignan, Laurent / Dupuy, Jules / Adoue, Marc-Joseph (géomètre) / Laurens / Tajan, Théodore / Rauzi, Louis / Blaignan / Courties (géomètre) / Adoue (géomètre)
        Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Arlots / Brocaille (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Illats (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Soubeille (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Remparts / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Ormeaux
        Type de document : Documents figurés, Photo



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