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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lagesse (Boudrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Boudrac (an XI-1940)
    • Finances de la communes et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1892, 1900, 1903, 1905, 1908, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais résultant de la division de la forêt de Lagesse entre la commune et l'État (1825), rente, acquisition suite au legs d'Augustine Séraphine Leduc, veuve Sabathier (1913-1915). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1890). (an XI-1940)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boudrac
      Cote : 2 O 78 1
      Intitulé : Finances de la communes et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1892, 1900, 1903, 1905, 1908, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais résultant de la division de la forêt de Lagesse entre la commune et l'État (1825), rente, acquisition suite au legs d'Augustine Séraphine Leduc, veuve Sabathier (1913-1915). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1890).
      Date : an XI-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dons et legs / droits d'usage forestiers / finances communales / fiscalité / forêt / forêt communale / impôts locaux / limite territoriale / pâturage / rente / transaction immobilière
      Personne : Sabathier / Leduc, Augustine-Séraphine
      Lieu : Lagesse (Boudrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Boudrac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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