Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Taoulet (Bagiry, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Bagiry (an XI-1940)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de deux communaux sis au quartier Boutaclot pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1849), du lit de l'Ancien Canal sis au quartier du Jarlot (1874), de terrains sis au lieu-dit Sous Bagiry (1876-1877), au quartier du Jarlot (1880-1881), lieu-dit de la Chapelle de Sainte-Marie (1901), lieu-dit la Gerle (1908-1909) ; cession d'un terrain en échange de la construction d'un pont sur le canal du moulin Duran (1858) ; acquisition d'un terrain sis au quartier du Mail de Tran (1877) ; échange de terrains sis aux quartiers de l'Echart et du Jarlot (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1849-1924), de feuilles et de noix (1905-1908), de bois de chauffage (1925-1926) ; mises à ferme, bancs de sable (1861-1922), communal du Jarlot (1895-1925) ; communal de l'Echart, construction d'un mur de soutènement (1906). Eau, puits, construction au quartier du Taoulé (1882). (1849-1925)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagiry
      Cote : 2 O 41 4
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de deux communaux sis au quartier Boutaclot pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1849), du lit de l'Ancien Canal sis au quartier du Jarlot (1874), de terrains sis au lieu-dit Sous Bagiry (1876-1877), au quartier du Jarlot (1880-1881), lieu-dit de la Chapelle de Sainte-Marie (1901), lieu-dit la Gerle (1908-1909) ; cession d'un terrain en échange de la construction d'un pont sur le canal du moulin Duran (1858) ; acquisition d'un terrain sis au quartier du Mail de Tran (1877) ; échange de terrains sis aux quartiers de l'Echart et du Jarlot (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1849-1924), de feuilles et de noix (1905-1908), de bois de chauffage (1925-1926) ; mises à ferme, bancs de sable (1861-1922), communal du Jarlot (1895-1925) ; communal de l'Echart, construction d'un mur de soutènement (1906). Eau, puits, construction au quartier du Taoulé (1882).
      Date : 1849-1925

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend cinq plans :

      Plan géométrique d'une parcelle de terrain concédée par la commune de Bagiry au sieur Portes Michel. Soulé, géomètre. [1858]. Ech. 1/1000 et 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,24 m.

      Extrait du plan cadastral, [lit de l'ancien canal d'amenée]. 12 août 1874. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

      Plan du terrain et lit de l'ancien canal en projet d'aliénation par délibération du conseil municipal de la commune de Bagiry en date du 25 janvier 1874. Médan, expert. 20 mars 1874. Ech. 1/100. Coul. sur calque. Dim. 0,29 x 0,21 m.

      Plan des lieux pour un lopin de terre dont la vente est demandée à la commune par M. Jourdan Jean de Bagiry, quartier de la Chapelle de Sainte-Marie. Médan, expert. 18 avril 1901. Ech. 4/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,28 x 0,21 m.

      Bagiry, plan des environs du puits en projet de construction. Pierre Ousteau, entrepreneur. 1882. Ech. 1/1250. Calque collé sur papier. Dim. 0,24 x 0,21 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 41 4 (1)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / industrie extractive / ouvrage d'art / puits / équipement collectif / plan
      Personne : Médan (géomètre) / Portes, Michel / Soulé (géomètre) / Jourdan, Jean / Ousteau, Pierre (entrepreneur)
      Lieu : Esténos (Haute-Garonne, France) / Les Écharts (Bagiry, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Taoulet (Bagiry, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sainte-Marie (Bagiry, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gerle (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bagiry (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan parcellaire d'un terrain communal de Bagiry soumis en vente par voix de partage entre les habitants de la commune, territoire de Bagiry, section unique n°522 du plan cadastral. Bertrand Soulé, géomètre. 11 avril 1908. Ech. 1/1000. (1908)
        1 vue - Plan parcellaire d\'un terrain communal de Bagiry soumis en vente par voix de partage entre les habitants de la commune, territoire de Bagiry, section unique n°522 du plan cadastral. Bertrand Soulé, géomètre. 11 avril 1908. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        1 vue - Plan parcellaire d\'un terrain communal de Bagiry soumis en vente par voix de partage entre les habitants de la commune, territoire de Bagiry, section unique n°522 du plan cadastral. Bertrand Soulé, géomètre. 11 avril 1908. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagiry > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de deux communaux sis au quartier Boutaclot pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1849), du lit de l'Ancien Canal sis au quartier du Jarlot (1874), de terrains sis au lieu-dit Sous Bagiry (1876-1877), au quartier du Jarlot (1880-1881), lieu-dit de la Chapelle de Sainte-Marie (1901), lieu-dit la Gerle (1908-1909) ; cession d'un terrain en échange de la construction d'un pont sur le canal du moulin Duran (1858) ; acquisition d'un terrain sis au quartier du Mail de Tran (1877) ; échange de terrains sis aux quartiers de l'Echart et du Jarlot (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1849-1924), de feuilles et de noix (1905-1908), de bois de chauffage (1925-1926) ; mises à ferme, ba
        Cote : 2 O 41 4 (1)
        Intitulé : Plan parcellaire d'un terrain communal de Bagiry soumis en vente par voix de partage entre les habitants de la commune, territoire de Bagiry, section unique n°522 du plan cadastral. Bertrand Soulé, géomètre. 11 avril 1908. Ech. 1/1000.
        Date : 1908

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,81 m. Coul. sur calque toilé.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / industrie extractive / ouvrage d'art / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Soulé, Bertand (géomètre) / Médan (géomètre) / Portes, Michel / Soulé (géomètre) / Jourdan, Jean / Ousteau, Pierre (entrepreneur)
        Lieu : Bagiry (Haute-Garonne, France) / Esténos (Haute-Garonne, France) / Les Écharts (Bagiry, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Taoulet (Bagiry, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sainte-Marie (Bagiry, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gerle (Esténos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page