Communes en A, dossiers d'administration communale
Critère(s) de recherche: mairie
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Administration générale. - Culte, demande de changement de desservant (1834-1838). Contentieux, demande d'autorisation de se défendre en justice contre Bertrand Barrère et Joséphine Rieux au sujet de la propriété d'un terrain (1845), d'intenter une action judiciaire contre Pierre Abadie concernant la propriété du chemin communal dit du Tépé (1861), problème concernant le logement destiné à l'institutrice intérimaire occupé par des réfugiés (1916). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école de filles et de logement de l'institutrice (1899-1922), résiliation du bail (1924) ; assurance contre l'incendie (1920-1924). -
Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1827-1845). Église, travaux, projet de restauration mené par le desservant et la Fabrique, opposition de l'autorité municipale (1831-1833), construction d'une chapelle et d'une sacristie (1843-1845), exhaussement des murs et réfection de la voûte (1851-1859) ; mobilier, cloches, refonte de deux cloches fêlées par Zéphirin Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1934-1836), d'une cloche par Jean-Louis Louison, fondeur à Toulouse (1858), acquisition de trois cloches chez Ursulin Dencausse, fondeur à Tarbes (1865), horloge, acquisition chez Pierre Delpy, horloger mécanicien à Toulouse (1849-1855). École, acquisition d'un immeuble pour servir d'école et mairie (1876-1877), aménagement d'un préau et d'une cour 
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de diverses parcelles et d'anciens chemins sis quartiers de l'Escabanettes, du Village, d'Engoudène, du Housquet, du Devant de la Save (1865-1869), d'un terrain jouxtant la place publique (1908). Eau, construction d'un puits avec pompe à l'école (1924-1927). Site protégé, refus d'autorisation d'abattre un ormeau multiséculaire (1928).
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Administration générale. - Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école de filles (1870-1901), assurance contre l'incendie (1920-1925), abonnement à la SACEM (1923). Contentieux, plainte Bataille contre le maire au sujet de la légalisation d'une signature (1910). Conseil municipal, désignation des membres de la commission scolaire (1929).
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Presbytère, construction (1838-1855). Écoles, école de garçon-mairie, projet de construction (1857-1858), construction (1878-1889), construction d'un préau (1888-1890), transformation en groupe scolaire (1909-1931) ; école de filles, demande d'indemnité par l'institutrice pour des réparations qu'elle aurait fait effectuer (1884), aménagement provisoire dans l'ancien presbytère (1907), projet de construction (1908-1909) ; école enfantine, projet d'aménagement (1907).
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Projet pour la construction de l'hôtel de mairie et maison d'école de la commune d'Arbas, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes sur la longueur et la largeur, face latérale, façade et façade modifiée, modifié sur l'avis du conseil des bâtiments civils à Saint-Gaudens le 20 janvier 1880. Castex, architecte. 14 juin 1878. Ech. 0,01 p.m. 1 -
Commune d'Arbas, agrandissement et aménagement de l'école des garçons en groupe scolaire, élévations générales de l'immeuble existant et de l'immeuble projeté, plan des fenêtres, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes longitudinale et transversale, assemblage du solivage des combles, coupes longitudinale et transversale de la mairie, privés, préaux des garçons et des filles ; rectifié conformément aux instructions de M. le ministre de l'instruction publique le 5 octobre 1922. 23 décembre 1909. Ech. diverses. 1
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
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Administration générale. - Contrats, location d'immeuble pour servir d'école et de logement à l'instituteur (1887-1896). Contentieux, gestion occulte de Daniel Gaussan, ancien maire (1907-1916), requête du maire auprès de son prédécesseur pour l'obtention d'un compte rendu concernant les opérations financières et un inventaire des archives communales (1935), réclamation concernant la gestion du maire (1937).
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Bâtiments communaux. Église, mobilier, acquisitions, ornements et vases sacrés (1821-1824), deux cloches chez Louison, fondeur à Toulouse (1848-1849) ; travaux, restauration et agrandissement (1854-1860), reconstruction suivant les plans d'agrandissement (1853-1865), reconstruction du clocher (1898-1905). Presbytère, travaux d'achèvement (1856-1857), construction d'une écurie et d'un fournil (1875). École, construction (1883-1898), refus d'autorisation d'occuper une pièce pour déposer les archives de la commune (1897). Mairie, construction (1899-1903). 1-
Sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux. Adjudication. Arbon, construction d'une maison d'école. Ardiège, construction d'un groupe scolaire. Billière, construction d'une maison d'école. Boulogne, bétonnage et cimentage du marché couvert. Lège, construction d'une maison d'école. Saleich, construction d'une maison d'école. Sengouagnet, construction d'un groupe scolaire. 15 août 1894. Saint-Gaudens : Imp. Louis Tajan. 1
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de trente-quatre parcelles usurpées au Bois Communal pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1845-1847), deux parcelles au lieu-dit le Village (1854-1855), trois parcelles au Bois Communal (1855), un terrain sis au Prat Bediaou (1865), un lopin de terre près du presbytère (1876). Eau, fontaine publiques, réparation des canalisations (1896-1898) ; vivier communal, modification d'une servitude de passage (1899).
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Administration générale. - Contentieux, procès intentés par la commune contre divers habitants pour usurpation de communaux (1834-1838), les sieurs Dupac pour la revendication d'un droit de passage et la propriété d'un terrain (1963-1864) ; procès intenté par Marc Estaque et Pierre Gesse, meunier pour la revendication d'un droit de propriété sur un banc d'alluvions (1850-1853), par Jean Bessan pour le paiement des frais d'exploitation de la coupe affouagère (1889) ; réclamations d'une partie du conseil municipal contre les instituteurs (1925), de certains habitants concernant la gestion du maire (1927), de Antoine Bérard concernant le déplacement d'une fontaine communale sise sur sa propriété (1928). Acquisition d'une pompe à incendie (1907). Demande d'autor
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Bâtiments communaux. Église, travaux, projet d'agrandissement (1833-1834), réparation de la voûte (1859), reconstruction (1877-1888), construction de la flèche et d'une tourelle (1894) ; mobilier, acquisitions, de trois cloches chez Baptiste Dupont à Tarbes (1842-1843), d'horloges chez le sieur Descaillaux, mécanicien à Saint-Gaudens (1843), chez Prost frères, horlogers à Morez, Jura (1900), d'un autel en marbre chez J. Barrau, marbrier à Toulouse (1892-1894). Presbytère, réparations (1864). École, construction (1891-1907), réparations (1904-1923), installation de l'électricité dans la salle de classe (1913), construction d'un puits (1913-1914). Lavoir, construction au quartier du Village (1904-1921). Cabane de l'Artigue, reconstructions (1905-1928). M
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Biens communaux. - Eau, fontaines, constructions (1884-1886), réparations (1902). Exploitation des biens, autorisation d'exploitation de la gentiane (1917), de prospection de minerais (1917). Transactions immobilières, vente d'un terrain, lieu-dit Camount, à la Compagnie du tramway électrique de Marignac au Val d'Aran en vue de la construction d'une sous-station (1918-1919) ; acquisition d'un terrain, sis quartier du Boucouas, pour l'installation d'un dépôt pour les bois communaux (1920-1921).
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Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux, notamment celui dit de l'Ancien Canal de la Fontaine (1806-1926), de chemins publics dits du Bois (1854) et de Laourenque (1890), d'une place publique (1875) ; réclamations concernant les droits d'usages sur la montagne de Cagire (1835-1836), le legs Barès en vue de la fondation d'un hospice (1881-1890), des problèmes de voisinage (1910), le garde-champêtre (1937). Démembrement des sections de Sengouagnet, Milhas et Razecueillé, réorganisation des contributions directes (1835-1836). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école au hameau de Girosp (1887), assurances contre les incendies (1888-1926), abonnement à la SACEM (1919). Demande en nullité de donation (1901). Dispense de purge d'hy
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Halle aux grains, projet de reconstruction (an X). Églises, Milhas, reconstruction du mur de la sacristie (1829) ; Sengouagnet, réparations (1829) ; Razecueillé, acquisition d'une cloche chez Viguier, fondeur à Toulouse (1831-1834) ; Aspet, agrandissement, construction de deux chapelles (1852-1853), du bas-côté sud, d'un porche, d'une porte latérale et d'une salle pour les chaises (1859-1861) ; Girosp, réparation de la toiture (1853-1854), construction du clocher (1856-1857), réparations (1870-1873). Mairie, acquisition d'un immeuble sis au quartier des Estigneries pour l'installation de la mairie, de l'école et de la justice de paix, aménagement (1837-1841), aménagement d'une salle d'audience pour la justice de paix (1841-1844), réparations (1875-1890) ;
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Projet d'agrandissement de l'église d'Aspet, plan général de l'église, plan, coupe et élévation d'une chapelle latérale au midi, plan annexé au rapport demandé par la commission municipale d'Aspet au sujet de l'agrandissement de l'église paroissiale de cette commune. Loupot, architecte. 1852. Ech. 0,005 p.m. et 0,01 p.m.
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Écoles, Aspet, construction (1881-1890), réparations (1905-1912) ; Girosp, construction (1889-1894). Immeubles divers, maison et jardin sis quartier des Estigneries, aliénation (1889-1890), maison sise place de la Fontaine, acquisition (1898). Caserne de gendarmerie, installation dans l'ancienne mairie (1901-1904), cession au Département (1922). Abattoir, construction (1904-1906). Buste de la République, attribution (1906). Hôtel des postes, acquisition d'un immeuble appartenant à l'hospice, aménagement (1912-1913). Boulangerie-coopérative, installation (1920), location (1926). Terrain de jeux et de sports, aménagement (1932).
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Biens communaux. - Eau, fontaine de la Place, construction d'un canal d'amené (an X-1838) ; construction de bornes-fontaines, place de Peyrot (1846-1847), quartier Saint-Martin (1849-1850), place de Coudon (1861) ; réparations et amélioration des fontaines publiques (1886-1890) ; fontaine de Baléjon, déplacement (1888) ; construction d'abreuvoirs aux hameaux de Col de Traouès et d'Espeyrous avec le concours du Génie rural (1936). Transactions immobilières, aliénations, communaux divers (an XI-1807), terrains usurpés (1870), terrain quartier Dupouech (1872-1873), parcelles lieu-dit Pré Commun (1912-1913), lieu-dit Balejan (1927) ; acquisition d'un terrain sis au lieu-dit Pré Commun (1888-1889), terrain sis Es Bourdaous (1914) ; échange de terrains dans le vil
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Cimetière. - Aspet, agrandissements (an XII-1900), clôture (1827-1831) ; Sengouagnet, translation (1830-1832) ; Girosp, translation (1833-1835) ; hameau de Gouillou, établissement (1897-1899). Concessions funéraires, tarifs (1893-1926), cession d'une concession et érection d'un monument en faveur de Armand Latour, bienfaiteur de la commune (1893-1894), titres (1893-1920), attribution du tiers du produit au bureau de bienfaisance (1896). Pompes funèbres, tarifs (1906-1907).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations, Guy Chonet au sujet de la fermeture du cimetière (1885), Ambroise concernant le tarif des exhumations (1887), de l'établissement Jean Louis Frères pour le paiement de travaux et de fournitures (1936-1938) ; autorisation de se défendre en justice contre Mathilde Daussat au sujet d'un préjudice causé par la vente d'un terrain communal (1897), de poursuivre Hippolyte Gratian pour le paiement d'une somme due (1897). Acquisitions, d'une pompe à incendie (1893), d'un appareil télégraphique (1906). Pont bascule, autorisation de construction donnée à François Mas (1902-1904), indemnisation due par la veuve Soula à la commune (1905). Contrats, location d'immeubles pour servir de logements aux instituteurs (1919-19
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Personnel communal. - Garde-champêtre, démissions, nominations, plaintes, révocation (1870-1889), logement (1884-1888) ; nominations, femme de service, projet (1922), secrétaire de mairie adjoint (1924), secrétaire de mairie (1925-1937), régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1939) ; augmentation des traitements du garde-champêtre et du secrétaire de mairie (1940).
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Église, achèvement (1852-1853), réparation de la chapelle de la Vierge (1854), acquisition d'une cloche chez Jean-Louis Louison, fondeur à Toulouse (1857-1861), construction d'une sacristie (1859-1860), réparations (1862-1887), construction de chapelles (1864-1869), projet d'acquisition d'un autel de marbre chez Jean-François Sicardou, sculpteur marbrier à Toulouse (1864), agrandissement (1872-1874), renseignements concernant la propriété de l'église et du presbytère (1873), démolition de la remise du corbillard établie par la fabrique sans autorisation (1883-1885), construction d'une voûte et du clocher (1894-1900), réparation de la toiture (1929). Presbytère, cession de terrain (1863-1864), réparations (1865-1935). Statues, établissement d'une statue de
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Mairie-école, projet de construction (1867-1869), construction avec logements des instituteurs (1873-1880), acquisition d'une horloge chez Henri Boussard, horloger à Toulouse (1878-1882), projet d'agrandissement pour l'installation d'une école enfantine (1882-1889), clôture du jardin et construction de toilettes (1896), construction d'une école enfantine, de deux préaux et d'un logement pour l'institutrice adjointe (1902-1906), demande de renseignements sur les bâtiments (1923).
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Cimetière. - Travaux, établissement (1855-1858), clôture, réparations et reconstructions (1862-1910), agrandissements (1869-1934) ; concessions, titres (1861-1935), tarifs et règlement (1861-1940), concession gratuite (1900), conversion d'une concession dans l'ancien cimetière au nouveau cimetière (1936) ; pompes funèbres, tarifs (1882-1926) ; police, projet d'interdiction d'inhumation pour les habitants de Petit-Fonbeauzard, permission contre indemnisation (1897-1900), demande de dérogation d'inhumation par des habitants de Lalande, commune de Toulouse (1922).
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Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1837, 1922, 1933-1934, 1936) ; gestion occulte du maire (1900-1901). Revenus et charges de la commune, aliénation de rentes (1864-1891) ; demande d?ouverture de crédit (1926) ; taxes et droits, droit de voirie, tarifs (1912), droit de pesage, augmentation des tarifs (1929). Impositions, rôles des fermes des communaux, états des taxes irrécouvrables (1878-1880).
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Administration générale. - Contentieux, problème concernant la propriété d'un bâtiment attenant à l'église (1839), réclamation des habitants du hameau de Mengué concernant l'affectation de l'ancien cimetière (1844-1887), du vicaire de Mengué au sujet de son traitement (1848-1849), de M. Azéma concernant des dégâts occasionnés par des travaux communaux (1875), usurpation d'un terrain communal par l'abbé Jean Barus (1875), plainte concernant un détournement de fonds au préjudice du Trésor public (1936), non paiement de frais d'enregistrement (1939-1940). Contrats, location d'immeubles pour servir d'école au hameau de Mengué (1893-1904), de jardin à l'institutrice (1906).
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Edifices cultuels, église d'Aulon, réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1846-1928), acquisition d'une horloge chez François Descaillaux, mécanicien à Saint-Gaudens et installation (1855-1929), reconstruction du clocher (1872-1876), refonte d'une cloche par Amans Lévêque, fondeur à Toulouse (1878-1879) ; église de Mengué, restauration du clocher et de la sacristie suite à un ouragan (1850-1851), reconstruction (1881-1888), acquisition d'une horloge chez Victor Nègre, horloger mécanicien à Montolieu (Aude) et révision de la toiture (1925-1929), réparations (1933). Presbytères, Mengué, réparation de la toiture (1860-1861) ; Aulon, assainissement, réaménagement et remaniement de la toiture (1879-1888), clôture (1884-1885). Immeuble dit de la Prison, ali
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Écoles et mairie. - Ecole-mairie, construction (1856-1864), réparations ainsi qu'à l'école des filles et remplacement d'une partie du mobilier scolaire (1921-1929), construction d'un préau (1927-1928), agrandissement et transformation et travaux à l'église (1931-1933). Ecole de filles, acquisition d'un immeuble et aménagement (1879-1889). Ecole de Mengué, construction (1900-1907), réparations (1927-1932). Mobilier scolaire, renouvellement (1931).
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Commune d'Aulon, hameau de Mengué, projet de construction d'une maison d'école mixte, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes, façade à l'est, modifié conformément à la lettre de M. le sous-préfet de Saint-Gaudens du 17 septembre 1901 par l'architecte soussigné le 24 octobre 1901. J.-A. Castex, architecte. 3 juillet 1901. Ech. 0,01 p.m.
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Biens communaux. - État des propriétés et revenus de la commune (1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux sis aux quartiers de Mont, de Bédialou, du Bédiau, du Fort et du Cap des Ponts (1831-1832), lieux-dits du Mont Serbé (1841-1842), la Peyrère (1858), Cap del Bosc (1861-1865), Bédialou (1872-1874), la Croix de la Peyrère (1873-1874), des Rious, Layrisse, Lucet, Taratte, la Roque, las Prades, Viala, Cap del Bosc, La Pradé, Cap des Ponts, le Peyrenc, la Garde (1877-1878), quartier des Enganadures (1880), lieux-dits les Peyres (1888), Clôt de Pène (1900-1901), place de Peyrenc (1903) ; échange de terrains pour agrandissement de la cour de l'école (1900). Exploitation des biens, mise en valeur des communaux incultes (1862) ; mise à fer
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Cimetières. - Travaux, Aulon, translation (1830-1835), mur de clôture, construction (1835-1836) et réparation (1903), reconstruction de la toiture du porche (1904) ; Mengué, translation (1866), clôture ainsi qu'au jardin de l'instituteur (1869), réparation de la clôture (1903) ; ancien cimetière, clôture (1874), mise à ferme (1910). Concessions, tarifs (1875-1895), titres (1897-1922), transformation de concessions trentenaires en concessions, perpétuelles (1901), service des inhumations : traité de gré à gré (1910).
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Bâtiments communaux. Église, réparations et restaurations notamment par Jean Pedoya, peintre-décorateur (1830-1832), reconstruction du porche (1844-1848), reconstruction, (1856-1858), travaux complémentaires pour l'achèvement du clocher (1867-1876). Presbytère, réparations (1833), construction (1894-1896), baux de location (1907-1929). Mairie-école, travaux, construction, (1872-1882), construction d'un préau couvert, de latrines et d'un mur de clôture, (1883-1886), réparations (1930-1931) ; mobilier, acquisition de vues sur plaques de verre (1929). Halle, construction, (1898-1906), pose de rideaux métalliques (1928-1929). Pont-bascule, installation (1939). 1 -
Biens communaux. - Transactions immobilières, échange d'immeubles avec le marquis de Toucheb?uf-Beaumont (1847), acquisition d'un terrain (1922-1923). Eau, construction d'un bassin à la fontaine de la Canelle, d'un abreuvoir près du château et réparation d'un pont sur le Tédélou (1849), construction d'un lavoir (1908-1909), d'une mare à l'entrée du village (1911-1922). Exploitation des biens, vente d'arbres, notamment pour en affecter le produit aux installations électriques des bâtiments communaux (1926-1929).
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Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1810-1834), de construction (1819-1820), aménagement d'une salle pour la tenue des réunions du Conseil municipal (1876), réparations (1893-1900). Église, exhaussement et reconstruction de la toiture et d'un mur (1844-1860), construction du clocher (1859). École-mairie, travaux, construction (1876-1889), réparations ainsi qu'au logement de l'instituteur (1892-1909), réparation des murs (1915), de la toiture et des cabinets d'aisance et travaux au presbytère (1930-1932), construction d'un hangar (1912-1913), d'un préau (1935-1936) ; mobilier, remplacement d'un poêle (1931-1932). Lavoir, construction sur la place publique (1891). Métairie Villatte, dépendant du bureau de bienfaisance, construction de p 1 -
Biens communaux. - Exploitation des biens, vente d'arbres pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1846-1926) ; mises à ferme du communal de la Place (1846-1847), des communaux de la Rivière et la Garenne (1847-1848), communal de la Cure (1861-1888). Transactions immobilières, aliénations des communaux de la Rivière et la Garenne (1853-1854), d'un terrain sis dans le village (1924-1925).
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Administration générale. - Contentieux, procès intentés par le sieur de Puybusque au sujet de la propriété de terrains ainsi que de la chapelle dite du château et du hangar contigu (1886-1892), poursuite contre le desservant au sujet d'arbres arrachés sans autorisation (1891). Contrats, abonnement à la SACEM (1910-1921).
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (an XIII-1822), construction (1861-1868). Église, réparation de la toiture (1834), restauration (1836-1845), acquisition d'une cloche chez Jean-Louis Louison, fondeur à Toulouse (1852). École-mairie, projet de construction (1857-1859), construction (1880-1900), reconstruction du mur du préau (1919-1923), réparations ainsi qu'au presbytère et à l'église (1924).
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Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale Saint-André, travaux, réparations ainsi qu'à l'église Sainte-Apollonie (1840-1843), reconstruction (1878-1883), restauration de la façade et du clocher (1894-1895) ; mobilier, acquisition d'un autel en marbre chez Jacques Nelly, marbrier à Toulouse (1842-1844), d'une cloche chez Jean-Louis Louison, fondeur de cloches à Toulouse (1845-1847) ; église Sainte-Apollonie, construction d'une voûte et d'un plafond (1851-1854), réparation de la sacristie (1854-1856). Presbytère, projets de construction auprès de l'église Saint-André (1844-1851), réparation de l'ancien presbytère de Sainte-Apollonie dit Aubi (1852-1856). Écoles, hameau de Sainte-Apollonie, construction d'une école (1853-1858), démolition (1936) ; mai
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Commune d'Aurin, construction d'une maison d'école mixte et d'une salle de mairie, extrait du plan cadastral, plan d'ensemble, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe transversale, coupe de la salle de classe et élévation latérale du logement, profils, coupe du préau, plan du préau couvert. Saint-Blancat, architecte. 1er mai 1901. Ech. 1/2500, 1/200 et 1/100. 1
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Finances de la commune et contribution. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1833, 1878, 1917, 1933-1934) (an X-1940). Charges et revenus, remboursement de fonds provenant de la coupe affouagère (1834-1835). Contributions, état collectif des centimes communaux et des impositions ordinaires et extraordinaires compris aux rôles généraux et supplémentaires de contributions directes de l'exercice 1887 et attributions sur chevaux et voitures (1887), rôles d'affouage et de pâturage (1890-1897), annulation de rôles (1897).
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Administration générale. - Contentieux, problème concernant le paiement des honoraires de l'architecte Castex (1856), usurpation d'un chemin (1865-1866), plainte contre la municipalité au sujet des travaux communaux et des coupes affouagères (1903). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1858), d'une salle pour servir de mairie (1911), abonnement à la SACEM (1922-1927). Cabine téléphonique, installation (1913).
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Bâtiments communaux. Église, travaux, réparations ainsi qu'au presbytère, cimetière et fontaine (1808-1833), carrellement, établissement de retables et d'autels dans les chapelles, décoration par Jean Pedoya (1843-1855), construction du clocher (1845-1855), de la voûte (1904). Mobilier, acquisition d'une cloche chez Jean Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1830-1831), d'une horloge chez Dours, horloger à Toulouse (1855-1856). Écoles, ancienne école, acquisition d'un immeuble sis près de la place publique pour servir d'école et de mairie (1868-1870), démolition, vente des matériaux (1891-1892) ; nouvelle école, construction (1880-1888), réparations (1909-1924). Lavoir, construction (1902), établissement d'une toiture (1912). Mairie, construction
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1833-1837), réclamation de M. Bouché concernant le partage des communaux (1835), litige avec l'administration des Domaines au sujet de la propriété d'un ilôt sur la Garonne (1836), plainte du curé concernant l'état du presbytère (1864), réclamation Jean-Bertrand Anizan au sujet du préjudice causé par l'établissement d'un chemin sur sa propriété (1885), difficultés concernant la succession Fort (1905-1906), réclamation de Joseph Delort au sujet de l'attribution des communaux de la lande de Lavet (1938). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école de garçons (1888-1909), assurance incendie (1922).
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Bâtiments communaux. Presbytère, réfection de la toiture et clôture du jardin (1836-1844), acquisition dun immeuble pour agrandissement (1853-1854), agrandissement et restauration (1856-1860), réparations (1908). École, acquisition de l'immeuble Fort et installation (1846-1850), réparations (1863-1902), acquisition de l'immeuble Abeille et aménagement pour servir d'école mixte (1913-1929). Monument commémoratif, érection d'une croix en fonte, fournie par M. Olin-Chatelet, fondeur à Toulouse, sur la place Pujo (1848-1851). Mairie, réparation (1901-1902). Église, refonte de deux cloches par Ursulin Dencausse, fondeur de cloches à Tarbes (1922), réparations (1923-1924). 1 -
Biens communaux. - Etat des propriétés et revenus de la commune (1806). Transactions immobilières, aliénations de terrains communaux sis au quartier de Laspeyres, lieu-dit Laspradettes, Burgès, l'Irlon (1849-1852), quartier de Lavet (1857-1858), de la Serre de Goutourbe (1858), de Camon de Dessus (1893-1894). Exploitation des biens, mises à ferme de la lande de Lavet (1861-1863), du bois d'Ausson (1863), de terrain sis au quartier de Bernassou (1863), états (1863), location de communaux sis au quartier du Moulin à la Société d'électricité de la Neste puis à la Société d'électricité et gaz des Pyrénées (1909-1927) ; vente d'arbres et de menus produits (1861-1890), de bois pour en affecter le produit à l'installation du réseau électrique (1924-1926).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation d'un communal (1828), plaintes de la commune contre Louis Piette, desservant, relatives à des démolitions effectuées sans autorisation dans l'église et la vente de mobilier (1840), au sujet de l'établissement d'une horloge dans le clocher (1847-1848), réclamations de Roger Sicard, horloger à Nestier, Hautes-Pyrénées, pour le paiement de sommes dues (1847-1849), de Cazergues, secrétaire de mairie et instituteur, contre le receveur municipal pour refus de paiement de divers mandats (1899), de Denis Pierre, ancien conseiller municipal, concernant des travaux exécutés sans approbation (1929), de la compagnie d'assurance " Les Urbaines " concernant le paiement de sommes dues (1938), de Anna Naudy concernant l'env
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Bâtiments communaux. Presbytère, acquisition (1825-1892), réparations (1886-1935). Église, travaux, réparations notamment au clocher et à la toiture (1842-1846) et de dégâts causés par la foudre (1926), construction d'une voûte sur la nef (1861-1864), réfection des murs de soutènement (1929-1933) ; mobilier, horloge, acquisitions chez Roger Sicard, horloger à Nestier, Hautes-Pyrénées (1847-1848), chez Delpy, horloger à Toulouse (1850-1851). Immeubles divers, aliénation d'une maison sise dans le village (1847). Écoles, mairie-école de garçons, construction (1860-1869), acquisition de la maison Mandoulet pour servir de dépendances (1880), construction d'une volière (1890-1891), réparations (1896-1901), construction d'un préau (1901-1907), achat d'une horlo
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de terrains lieu-dit la Terrasse (1817), chemin de Coulas (1828-1829), quartier du Couchant du Village (1835). Exploitation des biens, vente d'arbres et de coupes de bois (1868-1934), de terreau (1891-1895) ; mise à ferme de terrains, notamment d'une terre dite de l'Obit ou la Gleysette, ayant appartenu à la fabrique (1911-1917), du jardin du presbytère (1929).
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Cimetière. - Travaux, projet de translation hors du village (an XII-an XIV), construction d'un mur de clôture (1843-1844), translation, clôture et établissement dune croix en fonte (1873-1876). Concessions, tarifs (1877-1920), titres (1881-1937), cession gratuite en faveur de Jean Manville, garde champêtre (1900). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1908).
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Administration générale. - Contentieux, usurpation de servitude par Jean-Marie Allemand (1834), plainte de Jean Roux, meunier, au sujet des limites de sa propriété (1851), litige concernant la propriété de terrains sis dans la section de Moles (1858-1867), réclamation de M. Cambart, balancier, au sujet de la construction du pont-bascule (1879), des habitants du hameau de Moles concernant une mare d'eau croupissante (1887), annulation d'une saisie-arrêt (1898-1899), plainte d'Henri Truquet au sujet du remboursement du cautionnement de l'adjudication du droit de places (1900), de M. Cornus concernant l'installation d'une cabine électrique devant sa demeure (1905), conflit entre les sections Saint-Paul et La Madeleine (1910-1911), réclamations de M. Carrière co
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Personnel communal. - Commissaire de police, création du poste (1831-1848), traitement (1848-1850). Garde-champêtre, révocation et nomination (1868), agrément et commission (1904). Chef de musique, remplacement (1921). Employé pour le service des pompes funèbres, de fossoyeur, service des vidanges, boues et immondices, nomination (1927). Secrétaires de mairie auxiliaires, nominations (1936-1938), maintien du traitement durant la guerre (1939).
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Couvent des religieuses de sainte Claire, acquisition et installation de la mairie (an XI). Églises, ancienne église de La Madeleine sise sur les bords de l'Ariège, réparations notamment des murs de soutènement (1817-1847), projet de restauration et d'agrandissement, aliénation (1854-1859), ré-acquisition et démolition en vue de l'agrandissement du champ de foire (1891-1892) ; église de La Madeleine, reconstruction (1859-1865), achèvement (1868-1871), réparations des dégâts occasionnés par l'inondation du 23 juin 1875 ainsi qu'au presbytère (1875-1876), réparation des combles (1880-1889) ; église Saint-Paul, reconstruction (1897-1914), remaniement de la toiture (1909), restauration du clocher (1911-1921), réfection des toitures et des bas-côtés, ainsi qu'à
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Ancien château-fort, démolition des ruines et construction d'un mur de soutènement, entretien (1837-1858). Halles, halle au blé, construction de mesures en pierre (1839-1841), réparation de la toiture et des combles (1847) ; halle aux marchands, section de La Madeleine, construction et ouverture de deux rues (1889-1893), fermeture des baies (1892) ; halle aux grains, section Saint-Paul, installation des poids et mesures (1890), fermeture d'une baie (1892), dallage (1893-1894). Mairie, réparations notamment à la salle d'audience de la justice de paix (1846-1855), projet de reconstruction (1859), construction d'une galerie couverte pour les marchands (1864-1865), reconstruction avec adjonction d'une halle et d'une salle pour la justice de paix et sculptures 1 -
Hospice civil, construction de lieux d'aisance (1852-1853), réparations (1890), électrification (1914-1915), transfert dans l'immeuble Chapelet (1915-1919), reconstruction au château Saint-Pierre (1923-1927), aliénation de l'ancien bâtiment (1928). Bascules publiques, établissement d'une bascule au quartier de La Madeleine (1876-1880), construction d'un abri pour la bascule aux cochons (1910-1911), remplacement du pont-bascule (1933-1934) ; mise à ferme (1886-1889). Immeubles divers, abris, construction pour la pompe à incendie (1879-1881), pour les mendiants étrangers et ouvriers sans travail (1900), construction d'un asile de nuit (1907-1908) ; acquisition d'un immeuble appartenant à l'hospice sis au quartier du Château (1886-1887), d'une maison sise à l
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Écoles, groupe scolaire de La Madeleine, construction (1882-1904), établissement d'un mur de clôture (1892), projet d'acquisition d'un terrain pour servir de jardin à en vue de l'instruction agricole (1898), réparations (1901), établissement d'un jardin sur l'ancien cimetière (1901) ; groupe scolaire de Saint-Paul, construction (1887-1890), clôture (1894), remaniement des toitures ainsi qu'au marché couvert (1910), réparations (1920). Monuments commémoratifs, érection d'un monument à Charles de Rémusat (1894), rétablissement de la croix du Calvaire (1914). Abattoir, construction (1896-1903), installation d'une bascule (1899) ; mise à ferme (1902). Théâtre municipal, acquisition de matériel, scène démontable (1910), piano (1926) ; location (1922-1927).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit aux réparations de l'église et du presbytère (an XI), de divers communaux (1822), de terrains sis aux quartiers de la Chaussasse et de Sicardou (1845), au faubourg de La Madeleine (1846-1847) et de Saint-Pierre (1847), lieu-dit Duquier (1847), de divers communaux usurpés (1847-1850), de terrains sis à la Mote (1853), au quartier du Ramier (1854-1856), de las Baysses (1863), partie de l'ancien chemin de Mauressac et du chemin dit de Saint-Martin (1869), près du ruisseau de la Piche (1869), lieu-dit Bordeneuve (1872), terrain sis rue des Couteliers (1894) , partie du chemin de Régo-Loungo (1898), rue Clauzel (1904), aliénation à l'Etat d'un terrain sis sur la pla
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Cimetières. - Travaux, cimetière de La Madeleine, translations près du vieux chemin de Saint-Martin (an XIII), quartier de Licery (1881-1887) ; cimetière de Saint-Paul, réparations des murs de clôture (1877-1920), agrandissement (1927-1940). Concessions, titres (1853-1911), tarifs et règlement (1853-1925), cession de part (1889), réclamation de Mme Cazajus concernant l'emplacement des concessions (1889), d'Edmond Lozes au sujet de la translation de corps dans le nouveau cimetière de La Madeleine (1891-1892), annulation de concession (1893), demande de renseignements concernant les concessions perpétuelles gratuites (1920). Pompes funèbres, acquisition de corbillards, règlement et tarifs, adjudication (1888-1920). Police, enlèvement des gravats provenant de l
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Cours d'eau. - Ruisseau de Saint-Pierre, construction d'un parapet et réparation des pavés de la ville (1822-1827) ; ruisseau du Mézels, déviation et élargissement (1886-1887), curage et assainissement du quartier du Bout du Pont (1910-1911) ; construction d'un mur de quai à La Madeleine (1891-1892).
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Travaux publics. - Eclairage public, mise à ferme (1850-1890), concession à la Société pyrénéenne d'Energie électrique (1891-1911) ; électrification, installation du réseau électrique (1891-1902), extension du réseau de distribution aux faubourgs Saint-Martin et Saint-Pierre ainsi qu'à la gendarmerie (1922), emprunt (1935). Eau, projet d'adduction d'eau potable (1909-1915), deuxième projet, travaux, extension du réseau de distribution (1921-1932), nouvelle extension (1938-1942) ; acquisition d'un moteur, d'un wagon de charbon et d'un groupe électropompe (1932-1939).
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Administration générale. - Contentieux, plainte de certains habitants au sujet de l'adjudication des communaux (1811-1812), usurpation d'un communal (1835-1840), demande d'annulation d'une délibération du conseil municipal concernant les emplacements des concessions (1910). Contrats, abonnement à la SACEM (1919).
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Bâtiments communaux. Presbytère, projet de vente (1837), d'acquisition d'un terrain (1851), réparations (1855-1788), restauration (1857-1863), projet de reconstruction (1865-1866). École, construction (1837-1843), agrandissement (1878-1897), établissement d'un puits (1903-1904), construction d'un préau (1905-1907), déplacement des toilettes (1907), réparations ainsi qu'à la mairie (1924-1936). Église, réparations ainsi qu'au presbytère (1842-1931), carrellement (1853-1854), reconstruction de la toiture et de la sacristie, exhaussement des murs, établissement d'une voûte (1867-1877), reconstruction de la voûte (1889-1891), restauration du clocher (1904-1905). Mairie, construction (1878-1879), réparations ainsi qu'à l'église (1914-1922). Lavoirs, réparati
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Cimetière. - Travaux, état (an XII) agrandissement (1868-1870), clôture (1891-1896), réparations ainsi qu'à la chapelle du village (1933-1934), construction de murs de soutènement (1936). Concessions, tarifs et règlements (1874-1923), titres (1881-1929), demande de renseignements (1920). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1910-1911). Police, fosse commune, demande de renseignements (1912).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations de M. Fourcade, expert, pour paiement de sommes dues (1835), de Volusien Lafont, avoué au tribunal civil de Toulouse, pour paiement de frais de procès (1836-1840), des époux Barbery pour acquittement de créance (1837-1838), poursuites contre M. Arabeyre, desservant, pour vente illégale de bois provenant de l'église (1895). Culte, entretien du desservant, souscription volontaire (1875). Conseil municipal, annulation d'une délibération désignant un conseiller municipal comme salarié communal (1904). Contrats, abonnement à la SACEM (1920).
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Bâtiments communaux. Église, projet d'établissement d'un plafond (1833-1836), construction d'une voûte d'arête sur la nef (1840-1852), assainissement (1855), réparations notamment de la toiture (1867-1868) des chapelles est (1890-1895), du clocher (1934-1936), dégagement du portail (1868-1869), consolidation (1873-1875). Presbytère, construction avec adjonction de l'école et de la mairie (1852-1866). Lavoir-abreuvoir, construction (1867). Écoles, école mixte, construction (1886-1894), réparations ainsi qu'à la mairie et acquisition de matériel pédagogique (1913-1935) ; ancienne école, location (1896-1923). Mairie, restauration (1901-1904).
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Préfecture de la Haute-Garonne. Travaux communaux, adjudication. Buzet-sur-Tarn, construction d'un lavoir au hameau de Cuquet [Les Luquets] ; Colomiers, construction d'une chapelle au cimetière ; Auzielle, construction d'une école mixte ; Péchabou, construction d'une école mixte. 29 juin 1891. Toulouse : Imp. Douladoure-Privat.
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Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Baptiste Passios, fermier du communal de Saint-Brice, pour refus de paiement de sommes de dues (1817), usurpation d'un terrain communal (1900), plainte du maire contre son adjoint pour usurpation de charge notamment lors de l'arrivée de nomades sur le territoire communal et refus de remplir les fonctions déléguées (1906), réclamations des époux Maynadier concernant le bornage de terrains (1910), de Jean Galineau, entrepreneur de travaux hydrauliques, pour paiement de sommes dues (1914), du maire au sujet du non envoi de prisonniers allemands pour effectuer des travaux et le non subventionnement du syndicat d'irrigation (1915), différend avec la compagnie d'assurance " La Mutualité Générale " (1934). D
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Bâtiments communaux. Presbytères, réparations des presbytères d'Avignonet (1826-1869), de Saint-Assiscle (1925-1926) ; location des presbytères d'Avignonet, Saint-Brice et Saint-Assiscle (1907-1937). Édifices du culte, église paroissiale Notre-Dame, mobilier, acquisitions d'horloges chez Milhas, horloger à Muret (1830), chez Victor Nègre, horloger à Montolieu, Aude (1908), d'un carillon chez Amédée Vinel, Toulouse (1924-1925), travaux, remaniement de la toiture et réparation du presbytère Saint-Assiscle (1928) ; église de Saint-Brice, agrandissement de la sacristie (1924-1925), démolition et reconstruction du clocher (1930-1931), réparations ainsi qu'à l'église Saint-Assiscle (1933-1934). Porte de la ville et maison commune, démolition (1848-1849). École
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Biens communaux. - Transactions immobilières, concession gratuite d'un communal sis au Foirail (an XII-an XIII), aliénations de terrains sis au lieu-dit Pompeyris (1834-1839), au quartier du Foirail et place du Ravelin (1872-1933), près du chemin des Faourès (1875), de divers communaux (1875-1876), place de l'Ormette, près de l'église et de l'ancien chemin dit de la Rivière (1892), quartier de la Ville (1902-1928), place de l'Ormette (1914), lieu-dit l'Argentière (1932-1933), lieu-dit Pont des Forgerons (1932-1933) ; échanges de terrains (1845-1933) ; acquisition de terrains (1939). Exploitation des biens, état général des biens affermés (1828), mise à ferme du communal dit la Masquière de Saint-Brice (1845-1854), vente d'arbres (1929-1939). Eau, fontaines,
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Cimetière. - Travaux, confection d'un portail d'entrée en fer (1844-1845), clôture (1860). Concessions, tarifs et règlements (1858-1922), titres (1859-1922). Police, plaintes du capitaine d'Arboussier et de Jean-Marie Lac pour violation de sépultures (1908-1919). Pompes funèbres, adjudication des transports de corps (1913-1940), plainte (1926), corbillard, acquisition (1929).
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Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable, travaux (1892-1894), améliorations (1910-1913), établissement d'une conduite pour l'alimentation des quartiers de la Poste et du bas du Foirail (1924). Éclairage public, éclairage au gaz, installation et concession à M. Parpaillon (1903-1906), éclairage électrique, concession à la Société pyrénéenne d'Énergie électrique (1909-1911).
