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Communes en A, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Villeneuve-de-Rivière (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Ardiège (an XI-1940)
    • Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1835, 1844, 1933-1934) (an XI-1940) ; non-paiement de la part contributive dans les dépenses de fonctionnement du syndicat de communes de Villeneuve-de-Rivière, inscription d'office au budget, concerne également la commune d'Huos (1924). (an XI-1940)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ardiège
      Cote : 2 O 12 1
      Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1831, 1835, 1844, 1933-1934) (an XI-1940) ; non-paiement de la part contributive dans les dépenses de fonctionnement du syndicat de communes de Villeneuve-de-Rivière, inscription d'office au budget, concerne également la commune d'Huos (1924).
      Date : an XI-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / finances communales / établissement public de coopération intercommunale
      Lieu : Huos (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Ardiège (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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